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Rosalind Hunter

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Bulletin d’actualités Osler 12 Jan 2024

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières mettent en œuvre un modèle d’accès aux prospectus

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières mettent en œuvre un modèle d’accès tenant lieu de transmission pour la transmission des...

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Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières mettent en œuvre un modèle d’accès aux prospectus
Bulletin d’actualités Osler 25 Sep 2023

Les organismes de réglementation des valeurs mobilières canadiens proposent un programme permanent pour les émetteurs établis bien connus

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières ont annoncé des projets de modification, qui sont le fruit d’un programme pilote, pour mettre en...

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Les organismes de réglementation des valeurs mobilières canadiens proposent un programme permanent pour les émetteurs établis bien connus
Bulletin d’actualités Osler 24 Avr 2023

La Bourse de Toronto introduit de nouvelles normes concernant l’établissement du prix des appels publics à l’épargne

Des avocats d’Osler analysent les modifications récemment adoptées par la Bourse de Toronto (TSX), qui établissent de nouvelles normes...

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La Bourse de Toronto introduit de nouvelles normes concernant l’établissement du prix des appels publics à l’épargne
Bulletin d’actualités Osler 11 Jan 2023

L’activité des marchés financiers ralentit alors que des changements réglementaires se profilent à l’horizon

Après 18 mois de frénésie pour les marchés financiers au Canada, l’année 2022 a été marquée par un revirement rapide des activités...

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L’activité des marchés financiers ralentit alors que des changements réglementaires se profilent à l’horizon
Bulletin d’actualités Osler 13 Déc 2021

Des changements progressifs au cours d’une année historique à l’égard de l’activité des marchés des capitaux

L’évolution du droit des valeurs mobilières au Canada s’est poursuivie toute l’année 2021.

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Des changements progressifs au cours d’une année historique à l’égard de l’activité des marchés des capitaux
Bulletin d’actualités Osler 8 Déc 2020

Réduction du fardeau réglementaire : développements positifs en droit des sociétés et des valeurs mobilières en 2020

le paysage des sociétés et des valeurs mobilières au Canada a connu un certain nombre de développements importants découlant des modifications...

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Bulletin d’actualités Osler 8 Déc 2020

Émissions de titres de créance hybrides par les banques canadiennes

Les titres de créance hybrides sont des titres de créance auxquels des caractéristiques de titres de participation ont été ajoutées à des fins...

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Bulletin d’actualités Osler 8 Juin 2020

Les modifications apportées aux placements de titres « au cours du marché » constituent un changement opportun

Le 4 juin 2020, les autorités canadiennes en valeurs mobilières ont approuvé des modifications au Règlement 44-102 sur le placement de titres au...

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Bulletin d’actualités Osler 18 Déc 2018

Placements transfrontaliers de valeurs mobilières : incidence de l’actualité canadienne

Le secteur du cannabis ayant monopolisé l’actualité canadienne en 2018, d’autres nouvelles touchant l’évolution des marchés financiers ont...

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Bulletin d’actualités Osler 26 Mar 2018

Nouvelles directives sur la mention d’une demande d’inscription à la cote de la TSX dans un prospectus ou un autre document d’offre

La TSX a publié de nouvelles directives précisant le moment et la façon dont les émetteurs peuvent faire allusion à une demande d’inscription...

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