La pratique émergente de Roger en droit fiscal englobe plusieurs secteurs. Roger a notamment une expertise en taxes de vente, dont la TPS/TVH et les taxes de vente provinciales. Il fournit des conseils sur des questions complexes en matière de transaction, par exemple des opérations d’achat d’actifs et le respect des règles de l’impôt sur le revenu relatives aux régimes de retraite. Il prodigue également des conseils au sujet de litiges fiscaux, notamment ceux qui sont soumis aux processus administratifs de l’Agence du revenu du Canada et ceux dont sont saisies la Cour canadienne de l’impôt et la Cour d’appel fédérale.
Roger a représenté des clients tels des institutions financières canadiennes et américaines, des régimes de retraite et plusieurs grandes entreprises de services publics, de produits de base, d’aérospatiale, de la défense et d’autres secteurs.
Roger a assisté à la conférence de l’Association du Barreau canadien sur le droit fiscal pour les professionnels du droit et a réussi le Programme fondamental d’impôt de CPA Canada. Avant son arrivée chez Osler, il a travaillé dans un cabinet boutique affilié à un cabinet comptable national.
Domaines d’expertise
Mandats représentatifs
- Assembly Digital
Assembly Digital dans le cadre de son acquisition par St. Joseph Communications
- Le conseil d’administration de la caisse de retraite de WSIB
Le conseil d’administration de la caisse de retraite de WSIB, dans le cadre de la conversion de son régime de retraite à prestations déterminées, un régime à employeur unique, en régime de retraite conjoint
- Venrock Associates VII, L.P.
Venrock, dans son financement de série B de 15 M$ US de Dapper Labs
Assembly Digital dans le cadre de son acquisition par St. Joseph Communications
Le conseil d’administration de la caisse de retraite de WSIB, dans le cadre de la conversion de son régime de retraite à prestations déterminées, un régime à employeur unique, en régime de retraite conjoint
Venrock, dans son financement de série B de 15 M$ US de Dapper Labs
Assembly Digital, dans le cadre de son acquisition par St. Joseph Communications
Workplace Safety and Insurance Board – Conversion du régime de retraite
Le conseil d’administration de WSIB dans la conversion de son régime de retraite à prestations déterminées, un régime à employer unique, en régime de retraite conjoint
Venrock, dans son financement de série B de 15 M$ US de Dapper Labs
Points de vue
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Prix et reconnaissances
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Présentations et publications
Publications
Publications
- Alan Kenigsberg, Roger Smith and Alain Fournier, « INSIGHT: New Changes Broaden Collection Requirements for Canada’s Provincial Sales Tax Régimes », Bloomberg Daily Tax Report: International, septembre 2020
- Matias Milet and Roger Smith, « Applying Hybrid Entity Rules in the Canada-U.S. Treaty in a Transfer Pricing Context », Tax Notes International, 6 avril 2020
- Timothy Hughes and Roger Smith, « 2019 Budget’s Impact on Canadian Withholding Tax on Dividend Compensation Payments in Cross-Border Stock Loans », International Tax, Wolters Kluwer, numéro 106, juin 2019
- Matias Milet and Roger Smith, « INSIGHT: Canada 2019 Budget—Impact of Tax Measures on Multinational Corporations », International Tax News, Bloomberg Tax, numéro 0, juin 2019
Qualifications
Formation
- Université de Toronto, J.D.
- Université McGill, B.A.
- Université McGill, B.Mus.
Langues
- anglais
Associations professionnelles
- Association du Barreau canadien
- Association du Barreau de l’Ontario
- Barreau de l’Ontario
- Fondation canadienne de fiscalité
