Héléna Gagné

Héléna est associée au sein du groupe de droit fiscal au bureau de Montréal et codirige la pratique nationale du groupe de clientèle privée. Sa pratique est principalement axée sur la fiscalité, la planification successorale, ainsi que la fiscalité des particuliers fortunés, le droit des testaments, des successions et des fiducies. Au cours de sa carrière dans des cabinets d’avocats de premier ordre de Montréal, Héléna a noué de solides relations avec des particuliers fortunés et une clientèle privée auxquels elle fournit des conseils personnalisés en matière de planification fiscale et successorale.

Héléna conseille également les particuliers, les familles, les fiduciaires de fiducies, les liquidateurs/exécuteurs et les entreprises familiales sur tous les aspects de la planification successorale, de l'administration successorale et de la planification du transfert de patrimoine. Elle travaille avec une grande variété de clients nationaux et internationaux pour répondre à leurs besoins de planification et possède une grande expérience des entreprises familiales à actionnariat restreint et des familles multigénérationnelles qui possèdent et contrôlent ces entreprises.

Héléna est membre de la Society of Trust and Estate Practitioners et est reconnue à l’échelle internationale à titre de Trust and Estate Practitioner (TEP). Elle a également donné des cours de droit à la maîtrise en droit (fiscalité) de HEC Montréal et donne régulièrement des conférences sur les thèmes de la fiscalité, de la planification successorale et du droit des fiducies.


Mandats représentatifs

  • A conseillé un fondateur d’entreprise dans le cadre de la planification de transfert de patrimoine après un événement de liquidité.
  • A conseillé des fiduciaires de fiducies détenant une participation dans une importante entreprise familiale sur toutes les questions fiscales et relatives à l’entreprise familiale.
  • A conseillé des liquidateurs/exécuteurs de successions en matière de planification fiscale.
  • A conseillé les fiduciaires d’une fiducie dans le cadre de la réorganisation et de la liquidation éventuelle d’une fiducie familiale.
  • A conseillé les fiduciaires d’une fiducie en lien avec la règle de la disposition réputée au 21e anniversaire de la fiducie.
  • A réorganisé la structure du capital d’une société familiale dans le cadre de la planification du transfert de patrimoine.

Points de vue

  • Webinaire 4 Avr 2023

    Info Budget fédéral 2023 : Principales mises à jour et propositions

    Le mardi 4 avril, joignez-vous aux membres du groupe de droit fiscal d’Osler pour un webinaire instructif sur les récentes modifications et propositio...

    En savoir plus
    Info Budget fédéral 2023 : Principales mises à jour et propositions
  • Bulletin d’actualités Osler 29 Nov 2022

    La Colombie-Britannique annonce un projet de loi à effet rétroactif pour confirmer que sa TVP ne s’appliquera pas à la taxe de luxe fédérale

    La semaine dernière, la Colombie-Britannique a annoncé son intention d’introduire une loi à effet rétroactif pour confirmer que sa taxe de vente provi...

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    La Colombie-Britannique annonce un projet de loi à effet rétroactif pour confirmer que sa TVP ne s’appliquera pas à la taxe de luxe fédérale
  • Bulletin d’actualités Osler 28 Mar 2022

    Publication de l’avant-projet de loi quant à la taxe sur certains biens de luxe

    Le 11 mars 2022, le gouvernement fédéral a rendu public un avant-projet de loi afin de mettre en œuvre la taxe sur certains biens de luxe (ci-après, l...

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Dans les médias

  • Nouvelles 26 Jan 2022

    Héléna Gagné se joint au groupe national de fiscalité d’Osler à Montréal

    Osler est heureux d’accueillir Héléna Gagné à titre d’associée au sein de son groupe national de fiscalité au bureau de Montréal.

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Engagement communautaire

  • Association de planification fiscale et financière, comité d’organisation du Colloque sur les fiducies
  • Fondation CHU Sainte-Justine, membre du comité d’organisation – Duathlon urbain
  • Jeunes Canadiens en Finance, membre du CA, ancienne présidente du comité de direction
  • STEP Canada, membre du Conseil Exécutif
  • Estate Planning Council of Canada, membre

Présentations et publications

Conférences

Conférencier(ère) 04/4/2023
Info Budget fédéral 2023 : Principales mises à jour et propositions
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Conférencier(ère) 20/10/2022
Planification fiscale pour entrepreneurs et fondateurs – Toronto
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Colloque sur les fiducies de l’APFF
Conférencier(ière), Les pièges fréquents et les meilleures pratiques dans la mise en place d’une fiducie familiale discrétionnaire dans le cadre d’un gel successoral avec Jean-Philippe Dionne, Montréal, mars 2022

Midi-conférence de l’APFF
Conférencier(ière), L’impôt sur le revenu fractionné de A à Z : les règles, les exceptions et les interprétations, Québec, mars 2022

Congrès annuel de l’Association de planification fiscale et financière (APFF)
Conférencier(ière), Étude des règles de l’impôt sur le revenu fractionné et application à un cas pratique évolutif, octobre 2021

Colloque sur les Fiducies de l’APFF
Conférencier(ière), Les 21 ans de la fiducie – Avec dévolution irrévocable, février 2020

Colloque sur les Fiducies de l’APFF
Conférencier(ière), Les considérations pratiques de la dévolution testamentaire au conjoint/à une fiducie exclusive au conjoin, février 2020

Congrès national de SFL
Conférencier(ière), Fiscalité : Planification post-mortem et sujets d’actualité en fiscalité successorale, septembre 2019

Conférence nationale sur la planification successorale et les fiducies
Conférencier(ière), Trust Amendments – Common Law and Civil Law – What Every Tax Lawyer Needs to Know, Fondation canadienne de fiscalité, mai 2019

Déjeuner-conférence des Jeunes Canadiens en finance
Modérateur(trice), Venture Capital avec Magaly Charbonneau d’Inovia Capital, avril 2019

Déjeuner-causerie de l’Association du Barreau canadien
Conférencier(ière), Implications fiscales en présence de non-résidents dans le contexte de planifications successorales, avril 2019

Déjeuner-causerie de la CCI française au Canada
Conférencier(ière), Comment organiser son patrimoine dans un contexte international : avoir les bons réflexes, mars 2019

Colloque sur les Fiducies de l’APFF
Conférencier(ière), Revue de la jurisprudence fiscale en matière de fiducies, février 2019

Midi-conférence de l’APFF
Conférencier(ière), Démystifier l’acte de fiducie et certaines des clauses essentielles dans le cadre de planifications fiscales et successorales, février 2019

Publications

  • « Investissement Boeckh inc. c. Agence du revenu du Québec », Fondation canadienne de fiscalité, vol. 23, no 3, juillet 2023 (avec Marc Roy et Yanni Stavrakis) (en anglais seulement).
  • « Mony: TCC Reiterates Abusiveness of Half-Loaf Planning », Tax for the Owner-Manager, vol. 23. no 1, janvier 2023 (avec Evan Belfer et Caroline Berthelet) (en anglais seulement).
  • « Significant changes to Quebec’s Charter of the French Language could impact estates and trusts », STEP Inside, vol. 21, no 3, novembre 2022 (avec Alexandre Fallon) (en anglais seulement).
  • « Interest Deductibility in Canada: The TDL Group Co. Decisions », Tax Notes International, mai 2016.
  • « Interest Deductibility in Canada: What’s the Fuss? », Tax Notes International, juillet 2015.

Qualifications

Formation

  • HEC Montréal, LL.M. Fiscalité
  • Université de Montréal, LL.B.

Langues

  • Anglais
  • Français

Associations professionnelles

  • Barreau du Québec
  • Estate Planning Council of Canada
  • STEP Canada, membre du conseil d’administration
  • Jeunes Canadiens en Finance, membre du conseil d’administration
  • Society of Trust and Estate Practitioners
  • Association de planification fiscale et financière (APFF)
  • Fondation canadienne de fiscalité (FCF)