Sander Duncanson

Associé, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement
Cochef: Affaires réglementaires, Autochtones et environnement

Calgary

(403) 260-7078 

[email protected]

Admission au Barreau: Alberta, 2011 | Colombie-Britannique, 2014 |

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Domaines d’expertise

Sander est cochef du groupe Affaires réglementaire, Autochtones et environnement d’Osler. Il se spécialise dans l’obtention des approbations auprès des autorités de réglementation pour des projets d’infrastructures et de ressources naturelles, ainsi que la représentation de services publics réglementés dans le cadre de litiges concernant les droits et les tarifs.

Il possède de l’expérience dans les dossiers présentés devant la Régie de l’énergie du Canada (anciennement l’Office national de l’énergie), l’Alberta Energy Regulator (et son prédécesseur l’Energy Resources Conservation Board), la Commission de l’énergie de l’Ontario, le British Columbia Environmental Assessment Office, l’Alberta Utilities Commission, le Bureau de l’organisme de réglementation des opérations pétrolières et gazières des Territoires du Nord-Ouest et différentes commissions d’examen conjointes fédérales et provinciales d’évaluation environnementale.

Sander a également de l’expérience en droit réglementaire, de l’environnement et autochtone devant toutes les instances en Alberta. Le travail récent en droit réglementaire de Sander comprend les pipelines de pétrole et de gaz, les sables bitumineux (sur place et pour l’exploitation minière), l’exportation de GNL, l’hydrogène, le forage en mer, la production hydroélectrique, l’exploitation minière (notamment le charbon, le métal, la potasse, le gravier et les diamants), le traitement du gaz naturel, la transmission de l’électricité et les terrains contaminés. Il offre aussi régulièrement des conseils aux clients quant à leurs obligations envers les groupes autochtones et négocie des ententes sur les répercussions et les avantages avec des groupes autochtones au nom d’entreprises d’exploitation des ressources.

Sander donne régulièrement des conférences à la Faculté de droit de l’Université de Calgary sur des sujets tels que le droit administratif, le droit de l’environnement, les évaluations environnementales et les espèces en péril.

Domaines d’expertise

Mandats représentatifs

  • Chevron Canada Limited

    Chevron Canada Limited, dans le cadre de la vente de sa participation dans le projet de sables bitumineux de l’Athabasca et le projet de gaz de schiste Duvernay dans la région de Kaybob à Canadian Natural Resources Limited pour 6,5 milliards $ US

  • Corporation TC Énergie

    Corporation TC Énergie, dans le cadre d’une entente de participation autochtone pour un milliard $

  • TransAlta Corporation

    TransAlta Corporation, dans le cadre de son acquisition d’une participation de 50 % dans un projet de développement d’un système de stockage d’énergie par pompage en phase de démarrage

  • Drax Group

    Drax Group, dans le cadre de l’acquisition de l’usine de bouletage de Princeton Standard Pellet Corporation

  • La Banque de l'infrastructure du Canada

    La Banque de l’infrastructure du Canada, dans le cadre de son prêt de 407,5 M$ pour la création d’acres irrigables supplémentaires en Alberta

  • TC Energy, dans le cadre de nombreuses demandes réglementaires pour ses réseaux de pipeline de gaz naturel de NOVA Gas Transmission Ltd. et de canalisation principale, notamment les demandes rvisant la prolongation et d’agrandissement d’installations sur des centaines de kilomètres en Colombie-Britannique, en Alberta et en Ontario (dont le projet d’agrandissement de NGTL en 2021, la canalisation principale Edson, le projet d’agrandissement du couloir nord, la canalisation principale de North Montney, le projet d’agrandissement Towerbirch, le projet d’agrandissement de NGTL en 2017, la canalisation principale Vaughan et le projet de pipeline de raccordement King’s North), des demandes d’exploitation contestées (notamment la demande de services et conception des droits de NGTL en 2019, le transport à prix fixe longue durée jusqu’à Dawn et les demandes d’exploitation pour la canalisation principale de 2018 à 2020) et la demande de cessation d’exploitation de la canalisation principale Peace River, la première demande de cessation d’exploitation d’un pipeline de grande envergure de l’histoire de l’Office national de l’énergie. Chacune de ces demandes a fait l’objet d’audiences publiques devant l’Office national de l’énergie ou la Régie de l’énergie du Canada.
  • Trans Mountain Corporation et Kinder Morgan Canada, dans le cadre de l’obtention d’approbations réglementaires et relatives à des droits, ainsi que dans le cadre du litige y relatif, pour le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain, qui transportera 890 000 barils de produits pétroliers par jour d’Edmonton, en Alberta à la côte ouest du Canada.
  • TC Energy, dans le cadre de son projet de pipeline de gaz naturel de 650 kilomètres Coastal GasLink, qui va de la région de Groundbirch en Colombie-Britannique à Kitimat sur la côte ouest, y compris une évaluation environnementale devant le BC Environmental Assessment Office et une enquête juridictionnelle devant l’Office national de l’énergie.
  • VCD Aggregates Inc., relativement à une carrière de gravier située au centre de l’Alberta et à un litige associé à celle-ci
  • Un client confidentiel, dans le cadre de réformes réglementaires proposées dans le projet de loi C-69, notamment pour la rédaction de projets d’amendements
  • Inter Pipeline Ltd., dans le cadre de sa participation à la demande relative aux droits d’Enbridge devant la Régie de l’énergie du Canada, relativement aux droits et tarifs applicables au réseau principal au Canada d’Enbridge.
  • Un syndicat de preneurs fermes codirigé par Scotia Capital Inc., Marchés mondiaux CIBC inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et Valeurs Mobilières TD Inc., dans le cadre d’un appel public à l’épargne d’une valeur de 300 M$ en actions privilégiées de Kinder Morgan Canada Limited
  • Un syndicat de preneurs fermes codirigé par Valeurs Mobilières TD Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc., dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne d’une valeur de 1,75 G$ de Kinder Morgan Canada Limited
  • Teck Resources Limited, relativement à son projet de sables bitumineux Frontier de 14,5 G$ situé au nord de Fort McMurray, en Alberta, notamment dans le cadre d’une audience publique devant l’Alberta Energy Regulator concernant son programme d’exploration de sables bitumineux de l’hiver 2012-2013
  • Parkland Fuel Corporation, relativement à sa participation au Generic Proceeding on Community Expansion de la Commission de l’énergie de l’Ontario, dans le cadre de laquelle une audience publique a été tenue devant cette dernière
  • Inter Pipeline Ltd., relativement à un appel réglementaire visant une décision de l’Alberta Energy Regulator de refuser les approbations d’un projet d’atténuation de l’incidence sur l’environnement du franchissement des cours d’eau d’un pipeline
  • PetroChina Canada (anciennement Brion Energy Corporation), relativement à son projet commercial Dover, un projet proposé de drainage par gravité au moyen de vapeur de sables bitumineux situé au nord de Fort McMurray, en Alberta. Ce projet a donné lieu à une audience publique devant l’Alberta Energy Regulator.
  • Shell Canada Limited, relativement à son agrandissement d’une envergure de 100 000 barils/jour de la mine de sables bitumineux de Jackpine, située près de Fort McMurray, en Alberta, notamment dans le cadre d’une audience publique tenue devant une commission d’examen conjointe fédérale et provinciale
  • Chevron Canada Limited, dans le cadre de ses devis et de sa participation à la revue des forages extracôtiers dans l’Arctique canadien réalisée par la Régie de l’énergie du Canada (anciennement, l’Office national de l’énergie) afin de déterminer les futures exigences de dépôt visant le forage extracôtier dans l’Arctique canadien
  • KM LNG Operating General Partnership et Apache Canada Ltd., dans le cadre d’une demande déposée à l’Office national de l’énergie (maintenant la Régie de l’énergie du Canada) afin d’obtenir l’approbation pour exporter du GNL de la Colombie-Britannique vers la région Asie-Pacifique, notamment lors d’une audience publique devant l’Office national de l’énergie
  • Nalcor Energy, en ce qui a trait à son projet d’aménagement hydroélectrique du cours inférieur du Churchill (production de 3 074 MW) et au lien de transmission de 1 100 kilomètres allant de l’île au Labrador à Terre-Neuve-et-Labrador, y compris 45 jours d’audiences publiques devant une commission d’examen conjointe fédérale-provinciale
  • Hydro One Networks Inc., dans le cadre d’une demande déposée à la Commission de l’énergie de l’Ontario visant à obtenir des approbations permettant d’octroyer l’autorisation d’exproprier à la plus grande entreprise de transmission de l’électricité de l’Ontario afin de procéder à la construction et au développement d’une ligne de transmission de 500 kV d’environ 300 km
  • Alderon Iron Ore Corp., dans le cadre de sa mine de minerai de fer de Kami, près de Labrador City dans l’ouest du Labrador, notamment lors d’évaluations environnementales provinciales et fédérales
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Prix et reconnaissances

  • Reconnaissance dans les domaines du droit des Autochtones; de l’énergie; du pétrole et gaz naturel (droit réglementaire)

    —Chambers Canada

  • Reconnaissance dans les domaines du droit des Autochtones; de l’énergie; du pétrole et gaz naturel (droit réglementaire)

    —Chambers Global

  • Reconnaissance dans le domaine de l’énergie (pétrole et gaz) et en droit autochtone

    —The Canadian Legal Lexpert Directory

  • Reconnaissance dans les domaines du droit de l’énergie et du droit de la réglementation de l’énergie

    —The Best Lawyers in Canada

  • Reconnaissance à titre d’avocat de premier plan en droit de l’énergie

    —Lexpert

  • Reconnaissance à titre d’auteur principal pour Infrastructure – Canada

    —Lexology

  • Reconnu en Canada – droit de l’Énergie; Canada – droit de l’Environnement

    —Who's Who Legal

  • Reconnaissance comme associé de la prochaine génération dans le domaine du droit de l’environnement

    —Legal 500

Dans les médias

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Engagement communautaire

  • Sander a participé à GenYYC, un programme de perfectionnement en leadership par l’intermédiaire d’un partenariat collaboratif entre la chambre de commerce de Calgary et la Calgary Foundation. GenYYC est un programme conçu pour offrir aux leaders les capacités de créer des solutions novatrices et originales qui influencent notre façon de vivre, de travailler et de jouer à Calgary.

Qualifications

Formation

  • Université de Calgary, LL. B. (avec distinction)
  • Université Queen’s, B.A. (avec distinction)

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Association du Barreau canadien (ancien président, section du droit de l’environnement, Sud de l’Alberta)
  • Association du Barreau de Calgary
  • Law Society of Alberta
  • Law Society of British Columbia

Osler est un cabinet d’avocats en droit des affaires de premier plan qui pratique à l’échelle nationale et internationale à partir de bureaux au Canada et à New York. Il compte parmi ses clients des chefs de file du secteur et du monde des affaires dans tous les segments de marché qui en sont à diverses étapes de leur croissance. Notre réputation repose sur notre engagement à l’égard du succès de nos clients, ainsi que sur notre expérience, notre expertise et notre approche coopérative pour lesquels nous sommes reconnus. Nous croyons que notre succès est le reflet de la réussite de nos clients.