Richard J. King

Associé, Affaires réglementaires, Autochtones et environnement
Cochef: Affaires réglementaires, Autochtones et environnement

Toronto

(416) 862-6626 

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Admission au Barreau: Ontario, 1996 |

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Domaines d’expertise

Richard King pratique le droit de l’environnement, le droit de la réglementation et le droit des Autochtones. Sa pratique du droit de l’environnement est axée sur la consultation et l’accommodement des groupes autochtones relativement à de grands projets de ressources naturelles (principalement dans le secteur de l’énergie et des mines). Il conseille des clients au sujet de l’obligation à consulter, de l’élaboration de rapports et de politiques de consultation des Autochtones, ainsi que de la négociation et de l’élaboration d’ententes sur les répercussions et les avantages.

Depuis de nombreuses années, il est très actif au sein du secteur de l’énergie de l’Ontario. Il conseille des clients relativement à des questions d’ordre commercial et réglementaire liées à l’élaboration de projets énergétiques, au courtage d’énergie et à la réglementation des services publics.  Il conseille également des clients au sujet de projets de transport et de production d’énergie en Ontario et comparaît régulièrement au nom de clients devant la Commission de l’énergie de l’Ontario et la Régie de l’énergie du Canada (auparavant l’Office national de l’énergie) relativement à des questions liées à l’approbation de projets et à la réglementation des tarifs.

La pratique en droit de l’environnement de Richard est axée sur les aspects environnementaux liés à d’importants projets d’infrastructure, ainsi que sur les questions touchant la réglementation en matière de produits toxiques et la gestion responsable de produits.  Richard a été professeur auxiliaire en droit de l’environnement à la Western University.

Domaines d’expertise

Mandats représentatifs

  • NextEra Energy Canada ULC, relativement à des dossiers de consultation et à des ententes contractuelles avec des communautés autochtones au sujet de l’aménagement de huit parcs éoliens de NextEra, au sud de l’Ontario.
  • Association of Power Producers of Ontario, relativementaux procédures de la Commission de l’énergie de l’Ontario visant à établir les tarifs du service de transport d’exportation en Ontario.
  • Electricity Distributors Association, dans le cadre des négociations avec l’Ontario Power Authority en vue de conclure un accord cadre qui régirait la création et la réalisation de programmes de gestion de la demande et de l’économie d’électricité en Ontario.
  • Natural Resource Gas Limited, relativement à sa demande effectuée auprès de la Commission de l’énergie de l’Ontario visant à renouveler le contrat de franchise de distribution de gaz contesté avec la Ville d’Aylmer.
  • Five Nations Energy Inc., relativement à toutes les questions portant sur la réglementation et les tarifs  liés à l’aménagement d’un projet de transmission d‘électricité le long de la côte de la baie James pour relier les communautés des Premières Nations.
  • Cliff Natural Resources, relativement à la consultation des Autochtones au sujet de la mine de chromite au nord de l’Ontario.
  • Distributeur de produits de détail américain, relativement aux obligations de gérance pancanadiennes des produits.
  • NextBridge Infrastructure LP, relativement à la consultation des Autochtones et à la participation de ces derniers à un projet de ligne de transport d’énergie de 400 km.
  • Corporation d’Énergie TransAlta Energy, relativement à l’obtention des approbations environnementales réglementaires au sujet de la construction et de l’exploitation de son projet de cogénération de 660 MW dans la région de Sarnia.
Voir tous les mandats représentatifs

Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnu en énergie : électricité (droit de la réglementation) ; en droit des Autochtones ; en énergie : droit de la réglementation provincial et litige (Ontario)
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business : reconnu en droit des Autochtones ; en électricité (droit de la réglementation).
    • « …frequently advises clients on the duty to consult as well as assisting with the negotiation of impact and benefit agreements. »
    • « …is well known in the market for having « a ton of regulatory experience » and regularly appears before both provincial and national energy boards. »
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnu en droit des Autochtones ; en énergie (électricité)​
  • Lexpert Special Edition : avocat de premier plan en énergie.
  • Legal 500 : reconnu en droit des Autochtones ; en énergie (électricité).
  • Best Lawyers in Canada: reconnu en droit autochtone; en droit de l’environnement; en droit de l’énergie et droit de la réglementation de l’énergie; reconnu comme « avocat de l’année », droit de l’énergie
  • Who’s Who Legal : Reconnu en Canada – droit de l’environnement; Canada – droit de l’énergie; droit de l’énergie : pétrole et gaz

Dans les médias

  • Nouvelles 25 Sep 2023

    22 avocats d’Osler ont été reconnus par Lexpert Special Edition: Énergie 2023

    Osler est fier d’annoncer que 22 de ses avocats ont été reconnus par Lexpert Special Edition: Énergie 2023.

    En savoir plus
  • 24 Août 2023

    178 avocats d’Osler reconnus dans l’édition 2024 de Best Lawyers in Canada

    Osler est fier d’annoncer que 178 de ses avocats figurent dans l’édition 2024 de Best Lawyers in Canada, dont 13 sont reconnus comme « avocat...

    En savoir plus
  • Nouvelles 15 Juin 2022

    25 avocats d’Osler reconnus par Lexpert Special Edition : Infrastructure 2022

    Félicitations à nos 25 avocats reconnus par Lexpert Special Edition : Infrastructure 2022.

    En savoir plus
  • Nouvelles 26 Août 2021

    Osler reconnu dans l’édition 2022 de Best Lawyers Canada

    Osler est fier d’annoncer que 168 de ses avocats ont été reconnus dans le classement 2022 de Best Lawyers Canada.

    En savoir plus
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Engagement communautaire

  • Sustainability Program Advisory Council, Ryerson Polytechnic University
  • Institut canadien du droit et de la politique de l’environnement (ancien directeur)

Qualifications

Formation

  • London School of Economics and Political Science, LL.M.
  • Osgoode Hall Law School, LL.B.
  • York University, M.E.S.
  • University of Western Ontario, B.Sc.

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Association of Power Producers of Ontario
  • Electricity Distributors Association
  • Association de l’énergie de l’Ontario
  • Ontario Waterpower Association (ancien membre du comité sur les évaluations environnementales de portée générale)
  • Association du Barreau de l’Ontario (section du droit des Autochtones)

Osler est un cabinet d’avocats en droit des affaires de premier plan qui pratique à l’échelle nationale et internationale à partir de bureaux au Canada et à New York. Il compte parmi ses clients des chefs de file du secteur et du monde des affaires dans tous les segments de marché qui en sont à diverses étapes de leur croissance. Notre réputation repose sur notre engagement à l’égard du succès de nos clients, ainsi que sur notre expérience, notre expertise et notre approche coopérative pour lesquels nous sommes reconnus. Nous croyons que notre succès est le reflet de la réussite de nos clients.