Randal Van de Mosselaer

Associé, insolvabilité et restructuration

Calgary

(403) 260-7060 

[email protected]

Admission au Barreau: Alberta, 1995 | Saskatchewan, 1993 |

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Domaines d’expertise

Randal Van de Mosselaer pratique dans les domaines de l’insolvabilité, de la restructuration et du litige commercial. Il a représenté des clients devant toutes les instances judiciaires en Alberta et en Saskatchewan, ainsi que devant la Cour suprême du Canada.

La pratique de Randal comprend une grande variété de dossiers d’insolvabilité, de restructuration et de litige, y compris la représentation et le conseil de débiteurs et de créanciers garantis et non garantis; ainsi que d’autres parties prenantes dans le cadre de procédures en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies, de mises sous séquestre et de faillites, de même que la représentation et le conseil d’officiers désignés par le tribunal, notamment des contrôleurs, des séquestres et des syndics de faillite. Il a également agi à l’égard de nombreuses demandes de transfert frauduleux et de traitement préférentiel, ainsi que des recours hypothécaires en saisie.

Randal a représenté des clients dans des affaires de litige commercial, notamment en matière d’énergie, de pétrole et gaz, de litiges contractuels, de différends avec des actionnaires, de litiges immobiliers et de réclamations pour négligence professionnelle.

Après avoir été admis au Barreau de la Saskatchewan en 1993, Randal a été stagiaire auprès du juge Major de la Cour suprême du Canada en 1994.

Domaines d’expertise

Mandats représentatifs

Insolvabilité et restructuration

  • Un séquestre et syndic de faillite, dans le cadre de la liquidation d’une société de pétrole et de gaz
  • Le prêteur garanti d’une société de promotion immobilière, dans le cadre de sa demande de protection en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies
  • Un syndic nommé relativement à la proposition déposée par une société de placement en vertu de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité
  • Plusieurs sociétés de promotion immobilière associées, dans le cadre d’une demande de protection en vertu de la LACC
  • Une grande banque canadienne, dans le cadre de la négociation et de l’application des conditions d’un accord d’abstention par la nomination d’un séquestre sur la société de services pétroliers débitrice

 

Litiges et règlement de différends

  • Un producteur principal, dans le cadre de l’arbitrage de différends avec la province de l’Alberta concernant les frais admissibles pour le calcul de redevances
  • Un producteur international de pétrole et de gaz, dans le cadre d’un litige avec un fournisseur d’une usine de traitement de gaz
  • Un franchiseur national de restaurants, dans le cadre d’un différend contractuel avec un fournisseur
  • Un importateur et distributeur de fruits et légumes, dans le cadre d’une action pour commercialisation trompeuse intentée par un concurrent
  • Un inspecteur nommé par le tribunal en vertu de la Loi sur les sociétés par actions pour enquêter sur des irrégularités alléguées dans une entreprise privée

Prix et reconnaissances

  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnaissance dans le domaine de l’insolvabilité et de la restructuration financière – litige en matière d’insolvabilité
  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance dans le domaine de l’insolvabilité et de la restructuration financière
  • Benchmark Litigation Canada : reconnaissance en résolution de différends; énergie; insolvabilité (Étoile du litige)
  • Bourse d’études Robertson Stromberg pour les résultats obtenus en première année de droit
  • Bourse d’études Alastair M. Nichol pour les résultats obtenus en deuxième année de droit
  • Prix d’excellence académique du Barreau de la Saskatchewan, 1993

Dans les médias

  • Nouvelles 5 Avr 2017

    Osler accueille un nouvel associé, Me Randal Van de Mosselaer, au sein du groupe Insolvabilité et restructuration du bureau de Calgary

    Osler est heureux de voir Me Randal Van de Mosselaer joindre les rangs du cabinet à titre d’associé au sein du groupe Insolvabilité et...

    En savoir plus

Engagement communautaire

  • L’Arche Association of Calgary, ancien membre du conseil d’administration et président de l’Audit and Bylaw Committee.
  • Fondation L’Arche Canada, membre du conseil d’administration.

Qualifications

Formation

  • Université de la Saskatchewan, LL. B.(grande distinction)
  • Université de la Saskatchewan, B.A. (avec distinction)

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Barreau de l’Alberta
  • Barreau de la Saskatchewan
  • Turnaround Management Association
  • Guilde des avocats St. Thomas More de Calgary
  • National Creditor Debtor Review, LexisNexis, membre du comité de rédaction
  • Instructeur, Legal Education Society of Alberta : « A day in the life of civil litigator », 2013
  • Instructeur, Cours d’admission de la Legal Education Society of Alberta : Litige civil, droit des créanciers/débiteurs, 2001-2002
  • Association du Barreau canadien (section de droit de la faillite et de l’insolvabilité, division de l’Alberta, ancien président)

Osler est un cabinet d’avocats en droit des affaires de premier plan qui pratique à l’échelle nationale et internationale à partir de bureaux au Canada et à New York. Il compte parmi ses clients des chefs de file du secteur et du monde des affaires dans tous les segments de marché qui en sont à diverses étapes de leur croissance. Notre réputation repose sur notre engagement à l’égard du succès de nos clients, ainsi que sur notre expérience, notre expertise et notre approche coopérative pour lesquels nous sommes reconnus. Nous croyons que notre succès est le reflet de la réussite de nos clients.