Michael est associé du groupe du droit des technologies. C’est un avocat de premier plan dans les domaines des technologies de l’information, de l’intelligence artificielle, des véhicules électriques, des marchés publics et du financement public, de la réglementation d’Internet, des lois sur la protection des renseignements personnels et des lois anti-pourriel.
Il est reconnu dans tous les principaux classements par les pairs. Il possède une vaste expérience des conseils relatifs à des projets complexes d’infonuagique et d’intelligence artificielle, ainsi que des questions d’externalisation et de transition énergétique. Michael représente des chefs de file et des sociétés émergentes dans le secteur des services de TI, des éditeurs de logiciels, des fabricants de matériel, des vendeurs en ligne, des fabricants d’automobiles et de batteries et d’autres entreprises axées sur la technologie.
Domaines d’expertise
Mandats représentatifs
- SK On
SK On, dans le cadre d’un investissement de 1,2 milliard de dollars fait par cette société, Ford et EcoPro BM dans la province de Québec
- General Motors Co.
General Motors Co., dans le cadre de son projet d'investissement d'un milliard de dollars avec POSCO Future M
- Microsoft
Microsoft, dans son acquisition de Two Hat
- Madison Dearborn Partners
Madison Dearborn Partners dans le cadre de son acquisition d’APM Group International
- Microsoft Corporation
Microsoft, dans son acquisition de Mover
- Towers Watson
Towers Watson, dans le cadre de l’acquisition des actifs de Brovada Technologies Inc. en contrepartie de 15 millions de dollars américains.
- A représenté de grandes sociétés d’énergie internationales, dans le cadre d’une importante opération visant l’octroi d’une licence de technologie relativement à une alliance stratégique liée aux sables bitumineux et à un projet minier.
- A représenté des fournisseurs de services, dans le cadre de la négociation d’importantes opérations d’impartition au pays et à l’étranger.
- A représenté des fournisseurs de services relativement à des projets de conception et d’intégration de systèmes complexes.
- A négocié des ententes d’alliance stratégique complexes entre d’importants participants au secteur des technologies.
- A négocié des ententes de services de logistique avec des tiers de nature complexe dans le secteur des soins de la santé.
- A représenté des fournisseurs de services en ligne relativement à des questions liées à des données transfrontalières concernant des clients du secteur public.
- A conseillé des clients, dans le cadre de nombreux projets d’approvisionnement du gouvernement, notamment de projets d’intégration et d’octroi de licence complexes et des projets de réforme en matière d’approvisionnement.
- A réglé des questions complexes liées aux logiciels ouverts, ainsi qu’au traitement et aux technologies de l’information, dans le cadre de l’acquisition d’actifs technologiques et de sociétés de technologie.
- A réglé des questions liées aux nouveaux médias, au traitement de l’information et au commerce électronique relativement à la prestation de services en ligne et de services informatiques en nuage.
- A aidé des clients à répondre aux plaintes déposées par le Commissaire à la protection de la vie privée du Canada.
- A aidé des clients à répondre à des propositions législatives en ce qui a trait aux questions liées à la protection transfrontalière des données personnelles, aux pourriels et aux logiciels espions.
SK On, dans le cadre d’un investissement de 1,2 milliard de dollars fait par cette société, Ford et EcoPro BM dans la province de Québec
General Motors Co., dans le cadre de son projet d'investissement d'un milliard de dollars avec POSCO Future M
Microsoft, dans son acquisition de Two Hat
Madison Dearborn Partners dans le cadre de son acquisition d’APM Group International
Microsoft, dans son acquisition de Mover
- Towers Watson
Towers Watson, dans le cadre de l’acquisition des actifs de Brovada Technologies Inc. en contrepartie de 15 millions de dollars américains.
- A représenté de grandes sociétés d’énergie internationales, dans le cadre d’une importante opération visant l’octroi d’une licence de technologie relativement à une alliance stratégique liée aux sables bitumineux et à un projet minier.
- A représenté des fournisseurs de services, dans le cadre de la négociation d’importantes opérations d’impartition au pays et à l’étranger.
- A représenté des fournisseurs de services relativement à des projets de conception et d’intégration de systèmes complexes.
- A négocié des ententes d’alliance stratégique complexes entre d’importants participants au secteur des technologies.
- A négocié des ententes de services de logistique avec des tiers de nature complexe dans le secteur des soins de la santé.
- A représenté des fournisseurs de services en ligne relativement à des questions liées à des données transfrontalières concernant des clients du secteur public.
- A conseillé des clients, dans le cadre de nombreux projets d’approvisionnement du gouvernement, notamment de projets d’intégration et d’octroi de licence complexes et des projets de réforme en matière d’approvisionnement.
- A réglé des questions complexes liées aux logiciels ouverts, ainsi qu’au traitement et aux technologies de l’information, dans le cadre de l’acquisition d’actifs technologiques et de sociétés de technologie.
- A réglé des questions liées aux nouveaux médias, au traitement de l’information et au commerce électronique relativement à la prestation de services en ligne et de services informatiques en nuage.
- A aidé des clients à répondre aux plaintes déposées par le Commissaire à la protection de la vie privée du Canada.
- A aidé des clients à répondre à des propositions législatives en ce qui a trait aux questions liées à la protection transfrontalière des données personnelles, aux pourriels et aux logiciels espions.
Points de vue
-
Bulletin d’actualités Osler 28 Juin 2024
Le Canada présente un vaste projet de loi rendant obligatoire l’interopérabilité des technologies et des données dans le secteur de la santé
Le 6 juin 2024, le ministre fédéral de la Santé a présenté le projet de loi C-72, Loi concernant l’interopérabilité des technologies de...
En savoir plus
-
Bulletin d’actualités Osler 31 Mai 2024
La version révisée de la Politique d’inadmissibilité et de suspension crée de nouveaux défis importants en matière de conformité pour les fournisseurs du gouvernement du Canada
Il est désormais plus difficile de vendre des biens et des services au gouvernement du Canada. Depuis le 31 mai 2024, les participants à la...
En savoir plus
-
Webinaire 29 Mai 2024
Appel Mensuel AccessPrivacy: Appel mensuel sur la protection de la vie privée
Réformes législatives dans le domaine de la protection des renseignements personnels et des données au Canada Ce mois-ci, Adam Kardash sera...
En savoir plus
-
Bulletin d’actualités Osler 2 Mai 2024
Le BSIF mettra la dernière main à la ligne directrice sur la gestion du risque portant sur l’utilisation de l’IA et de l’AA dans les modèles
Les institutions financières et les fournisseurs de technologie anticipent aussi la publication par le Bureau du surintendant des institutions...
En savoir plus
Prix et reconnaissances
-
Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance dans le domaine des technologies de l’information
-
Chambers Global: The World’s Leading Business Lawyers : reconnaissance dans le domaine des technologies de l’information
- « … [Michael] est vraiment attentif aux besoins de ses clients et leur fournit des conseils éclairés et mûrement réfléchis. »
-
The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnaissance en droit de l’informatique et des technologies de l’information (TI); Opérations liées à la technologie; Protection des données et de la vie privée
-
Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit des technologies de l’information, en droit des technologies, et en droit de la protection de vie privée et de la sécurité des données
-
Legal 500 : reconnaissance en droit des technologies
-
Who’s Who Legal : reconnaissance à l’international – données – confidentialité et protection des données, télécommunications, médias et technologies; Canada –données; Gouvernement – marchés publics
-
Thomson Reuters : « Avocat remarquable »
Dans les médias
-
29 Juin 2023
29 avocats d’Osler reconnus dans l’édition 2023 du guide Lexpert Special Edition: Technolgy and Health
Félicitations à nos 29 avocats qui ont été reconnus dans l’édition 2023 du guide Lexpert Special Edition: Technology and Health.
En savoir plus -
Nouvelles 15 Juin 2022
28 avocats d’Osler reconnus par Lexpert comme chefs de file en technologie et sciences de la santé
L’édition 2022 du guide Lexpert Special Edition : Technology and Health Sciences reconnait 28 avocats d’Osler comme chefs de file.
En savoir plus -
Nouvelles 28 Mai 2021
Osler s’engage dans l’innovation juridique — Balado « Business of Law » de Microsoft
Michael Fekete et Jennifer Thompson se sont entretenus avec Candice Carr, conseillère juridique principale chez Microsoft, au sujet d’Osler...
En savoir plus -
Dans les médias 30 Juil 2020
Les nouveaux outils de commerce – magazine National
Dans un article paru récemment dans le magazine National de l’Association du Barreau canadien, l’auteur Brent Dowdall analyse les diverses...
En savoir plus
Engagement communautaire
- Faites don d’une journée de salaire (Journée mondiale de lutte contre le sida), coprésident de la campagne de financement au profit de la Fondation Stephen Lewis et de Dignitas International (de 2006 à aujourd’hui).
Présentations et publications
Conférences
Appel Mensuel AccessPrivacy: Appel mensuel sur la protection de la vie privée
En savoir plusAppel Mensuel AccessPrivacy: Principales caractéristiques et incidences des très importantes modifications apportées par ISDE au régime législatif proposé pour réglementer les systèmes d’intelligence artificielle
En savoir plusSérie sur l’IA d’Osler : Cadres réglementaires pour les systèmes d’IA au Canada et ailleurs dans le monde
En savoir plusSérie sur l’IA d’Osler : Préjugés, préjudices et réduction des risques
En savoir plusMise à profit de l’intelligence artificielle : surmonter les défis juridiques et d’éthique
En savoir plusTirer profit des perturbations – Comprendre l’art du possible
En savoir plusChanger les perturbations en occasions – Stratégies pour des transformations à l’interne qui changent la donne
En savoir plusConférence annuelle 2016 sur la protection des renseignements personnels
En savoir plusPublications
- Cloud Computing: Identifying the Opportunities and Overcoming the Risks, Ontario Bar Association’s Institute 2013 , 8 février, 2013.
- Canada’s New Anti-Spam and Anti-Spyware Regime – Why You Need to Get Ready Now, séminaire en ligne d’Osler , septembre 2011
- The Implications of Canada’s Anti-Spam Regime on Marketing Initiatives, avril 2011
- Open Source and Creative Commons Licensing Understanding and Mitigating the Risks, mars 2011
- Why Canada’s New Anti-Spam Law Matters to All Email Marketers, février 2011
- Anti-Spyware Rules to Cover Malicious Software and Much More, Canadian Privacy Law Review, août 2010.
- Broad anti-spam and anti-spyware Bill would expose legitimate enterprises to significant penalties, Canadian Corporate Counsel, Intellectual Property, juillet-août 2010.
- Privacy Law in Canada, Doing Business in Canada (Osler), mars 2009.
- Managing Cross-Border Privacy Issues in Outsourcing and IT Transactions (présentation),
- The Canadian Institute’s Privacy Compliance Group, 28 mai 2008.
- Cross-Border Privacy Issues in the Era of the USA PATRIOT Act (présentation), Toronto Computer Lawyers’ Group, 31 janvier 2008.
- Open Source Software: Understanding and Managing the Risks, 20 avril 2005.
- Keeping Secrets: The Growing Challenge of Protecting Data in Outsourcing and Service Provider Arrangements, ACC Docket, Novembre/Décembre 2004.
Qualifications
Formation
- University of British Columbia, LL.B.
- Carleton University, B.A.
Langues
- anglais
Associations professionnelles
- Association canadienne de la technologie de l'information (coprésident du Legal Affairs Forum)
- Toronto Computer Lawyers Group
- IT/Can Law Association
- Association du Barreau canadien
