Mark est une personne-ressource essentielle pour le groupe des litiges en matière de gouvernance d’entreprise et de valeurs mobilières du cabinet. Axée sur les affaires, sa pratique porte sur le litige civil et en matière de valeurs mobilières, les procédures d’appel ainsi que l’arbitrage commercial international.
Elle couvre en outre une vaste gamme de problématiques reliées au droit commercial et des sociétés, notamment les litiges relatifs aux acquisitions et aux fusions, la responsabilité des dirigeants et administrateurs, la gouvernance d’entreprise, les différends entre actionnaires, les cas d’abus, la confidentialité, la diffamation, les différends reliés aux immeubles locatifs, les litiges dans le secteur minier et les actions collectives.
Il a plaidé devant la Cour suprême du Canada, les cours d’appel de l’Ontario, de l’Alberta, de la Colombie-Britannique, de la Saskatchewan et du Yukon, les tribunaux supérieurs de droit commun de nombreuses provinces ainsi que les Commissions des valeurs mobilières de l’Ontario et de la Colombie-Britannique. L’expérience de Mark en arbitrage commercial international et en arbitrage opposant investisseurs et États comprend des audiences d’arbitrage importantes tenues à Londres, à Rome, à Genève, à Tokyo, à Varsovie et à La Haye.
Mark a effectué deux stages judiciaires en cour d’appel, le premier auprès du défunt juge en chef E.D. Bayda de la cour d’appel de Saskatchewan, en 1986, et le deuxième auprès du défunt juge John Sopinka de la Cour suprême du Canada, en 1989. Il a obtenu son diplôme en droit civil (B.C.L) à l’Université d’Oxford en 1989, entre ses deux expériences à titre d’auxiliaire juridique. Mark a publié de nombreux documents juridiques importants, notamment un texte juridique canadien faisant autorité depuis 25 ans : il est effectivement coauteur, avec le défunt juge Sopinka, de la cinquième édition de l'ouvrage « Sopinka, Gelowitz and Rankin on the Conduct of an Appeal » (Lexis/Nexis 2022).
Mandats représentatifs
- Facebook, inc., dans le cadre d’actions collectives en matière de confidentialité projetées en Ontario, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique, notamment l’obtention du rejet de la demande de certification de l’Ontario dans une affaire découlant des problématiques soulevées par Cambridge Analytica et l’obtention du rejet de l’appel de la demanderesse à l’égard d’une ordonnance rejetant la demande de certification d’une action collective ; il a également assuré la défense de Facebook dans le cadre d’actions collectives reliées aux valeurs mobilières projetées en Ontario, en Saskatchewan et au Québec découlant du premier appel public à l’épargne (PAPE) de Facebook aux États-Unis.
- MGM Resorts International, dans le cadre d’actions collectives reliées à la confidentialité proposées en Ontario et en Colombie-Britannique (en instance).
- Cantor Fitzgerald Canada Corporation, dans le cadre d’une action collective reliée aux valeurs mobilières projetée en Colombie-Britannique impliquant des parts de Northern Dynasty (en instance).
- La Compagnie d’assurance Economical, dans le cadre d’actions collectives projetées en Ontario, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique découlant de réclamations effectuées en vertu de l’assurance contre les pertes d’exploitation durant la pandémie de COVID-19.
- Wheaton Precious Metals Corp., dans le cadre d’une action collective reliée aux valeurs mobilières projetée en Ontario (en instance).
- Associé responsable dans la représentation de Dundee Kilmer Developments Limited Partnership, Dundee Realty Corporation et d’autres entreprises associées dans un litige aux enjeux considérables les opposant à Catalyst.
- Représentation d’une entreprise publique canadienne dans le cadre d’un arbitrage dans une chambre de commerce internationale (CCI) à Tokyo, un gain de cause contre une entreprise japonaise en relation avec la clause de force majeure d’un contrat d’approvisionnement à long terme (2019).
- The Estée Lauder Companies Inc., dans le cadre de son entente visant à accroître sa participation dans DECIEM Beauty Group Inc.
- Shoppers Drug Mart inc., dans le cadre de sa défense en instance dans une action collective reliée à une franchise intentée par deux de ses associés propriétaires au nom de tous les associés des magasins Shoppers Drug Mart à l’extérieur du Québec (en instance).
- Représentation de la filiale européenne d’une société minière canadienne dans un arbitrage opposant un investisseur à un État à La Haye impliquant un État membre de l’Union européenne, qui allègue avoir subi un traitement discriminatoire aux termes d’un traité bilatéral d’investissement (en instance).
- Kinross Gold Corporation et plusieurs de ses dirigeants et administrateurs, dans le cadre de la défense fructueuse d’une action collective proposée en matière de valeurs mobilières comportant de nombreuses réclamations reliées à l’information communiquée par Kinross au sujet de sa mine de Tasiast (2014).
- Représentation d’une entreprise publique canadienne dans le cadre d’un arbitrage devant une chambre de commerce internationale (CCI) à Genève, ce qui s’est traduit par un gain de cause contre une entreprise européenne en relation avec la clause de force majeure d’un contrat d’approvisionnement à long terme (2014).
- Goldcorp Inc., dans le cadre de sa défense fructueuse dans une action intentée par Barrick Gold Corporation contre Goldcorp, Xstrata Chile et New Gold concernant l’acquisition par Goldcorp d’une participation de 70 % dans le projet minier El Morro au Chili (2012).
- Magna International inc., dans le cadre de l’obtention de l’approbation judiciaire du plan d’arrangement pour la restructuration du capital à deux catégories d’actions de la société, laquelle faisait face à une opposition concertée d’un groupe d’actionnaires institutionnels. L’approbation accordée par la Cour supérieure de justice de l’Ontario a été confirmée à l’issue d’un appel devant la Cour divisionnaire de l’Ontario (2010).
- Icahn Group, dans le cadre de sa demande présentée à la British Columbia Securities Commission visant à interdire une opération de pilule empoisonnée mise en œuvre par le conseil d’administration de Lions Gate Entertainment Corp. à titre de stratégie défensive contre l’offre publique d’achat hostile de l’Icahn Group portant sur Lions Gate. La procédure d’appel accélérée intentée par Lions Gate devant la Cour d’appel de la Colombie-Britannique, premier appel canadien du genre dans une affaire de « pilule empoisonnée », a été rejetée séance tenante (2010).
- State Farm Mutual Automobile Insurance Company, dans l’obtention du rejet de la demande de certification d’une action collective de 200 M$ reliée à l’utilisation de pièces automobiles de réserve pour les réparations couvertes par l’assurance, suite à des procédures d’appel dans lesquelles le demandeur a cherché à rouvrir la demande de certification rejetée afin d’y ajouter une preuve d’expert (2009).
- Lundin Mining Corporation, dans le cadre de son intervention dans les procédures de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario découlant de la transaction projetée entre Lundin et HudBary Minerals inc (2009).
- Défense fructueuse d’une société publique canadienne dans le cadre d’un arbitrage dans une chambre de commerce internationale (CCI) à Rome, dans une réclamation intentée par une grande société italienne en relation avec une problématique survenue après la clôture d’une opération associée à une convention d’actionnaires (2008).
- Ventas, Inc., dans le cadre de sa demande qui a permis l’obtention d’un jugement déclaratoire affirmant que Sunrise REIT était dans l’obligation, aux termes du contrat d’achat conclu entre les parties, d’appliquer les modalités du statu quo d’une entente de confidentialité avec un participant de son processus d’enchères antérieur. La décision de la Cour supérieure de l’Ontario a été confirmée par la Cour d’appel de l’Ontario (2007).
- Glamis Gold ltd, dans le cadre de la neutralisation de la tentative d’un actionnaire de Goldcorp inc. d’exiger un vote des actionnaires de Goldcorp afin d’approuver l’acquisition de Glamis par Goldcorp. La décision de la Cour supérieure de l’Ontario a été confirmée par la Cour divisionnaire de l’Ontario (2006).
- Sears Holdings Corporation, dans le cadre de procédures devant la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario et la Cour divisionnaire de l’Ontario en relation avec l’offre publique d’achat des actions de Sears Canada inc. par Sears Holdings (2006).
- Les directeurs et les administrateurs de Bolivar Gold Corp., dans le cadre de leur défense contre une réclamation faite à leur encontre en relation avec le plan d’arrangement de Bolivar visant son achat par Gold Fields Ltd. Le rejet de la demande de redressement pour abus de la Cour suprême du Territoire du Yukon a été confirmé par la Cour d’appel du Yukon (2006).
- Cara Operations Limited, dans le cadre de son attaque fructueuse contre la pilule empoisonnée de Second Cup devant la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario durant l’offre d’achat publique de la société effectuée par Cara.
- Chapters inc., pour tous les aspects litigieux de l’offre d’achat publique hostile et vigoureusement contestée de la société, y compris lors de procédures devant la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario et devant la Cour d’appel de l’Ontario. (2001).
- Associé responsable dans la représentation de Dundee Kilmer Developments Limited Partnership, Dundee Realty Corporation et d’autres entreprises associées dans un litige aux enjeux considérables les opposant à Catalyst.
- Représentation d’une entreprise publique canadienne dans le cadre d’un arbitrage dans une chambre de commerce internationale (CCI) à Tokyo, un gain de cause contre une entreprise japonaise en relation avec la clause de force majeure d’un contrat d’approvisionnement à long terme (2019).
- The Estée Lauder Companies Inc., dans le cadre de son entente visant à accroître sa participation dans DECIEM Beauty Group Inc.
- Shoppers Drug Mart inc., dans le cadre de sa défense en instance dans une action collective reliée à une franchise intentée par deux de ses associés propriétaires au nom de tous les associés des magasins Shoppers Drug Mart à l’extérieur du Québec (en instance).
- Représentation de la filiale européenne d’une société minière canadienne dans un arbitrage opposant un investisseur à un État à La Haye impliquant un État membre de l’Union européenne, qui allègue avoir subi un traitement discriminatoire aux termes d’un traité bilatéral d’investissement (en instance).
- Kinross Gold Corporation et plusieurs de ses dirigeants et administrateurs, dans le cadre de la défense fructueuse d’une action collective proposée en matière de valeurs mobilières comportant de nombreuses réclamations reliées à l’information communiquée par Kinross au sujet de sa mine de Tasiast (2014).
- Représentation d’une entreprise publique canadienne dans le cadre d’un arbitrage devant une chambre de commerce internationale (CCI) à Genève, ce qui s’est traduit par un gain de cause contre une entreprise européenne en relation avec la clause de force majeure d’un contrat d’approvisionnement à long terme (2014).
- Goldcorp Inc., dans le cadre de sa défense fructueuse dans une action intentée par Barrick Gold Corporation contre Goldcorp, Xstrata Chile et New Gold concernant l’acquisition par Goldcorp d’une participation de 70 % dans le projet minier El Morro au Chili (2012).
- Magna International inc., dans le cadre de l’obtention de l’approbation judiciaire du plan d’arrangement pour la restructuration du capital à deux catégories d’actions de la société, laquelle faisait face à une opposition concertée d’un groupe d’actionnaires institutionnels. L’approbation accordée par la Cour supérieure de justice de l’Ontario a été confirmée à l’issue d’un appel devant la Cour divisionnaire de l’Ontario (2010).
- Icahn Group, dans le cadre de sa demande présentée à la British Columbia Securities Commission visant à interdire une opération de pilule empoisonnée mise en œuvre par le conseil d’administration de Lions Gate Entertainment Corp. à titre de stratégie défensive contre l’offre publique d’achat hostile de l’Icahn Group portant sur Lions Gate. La procédure d’appel accélérée intentée par Lions Gate devant la Cour d’appel de la Colombie-Britannique, premier appel canadien du genre dans une affaire de « pilule empoisonnée », a été rejetée séance tenante (2010).
- State Farm Mutual Automobile Insurance Company, dans l’obtention du rejet de la demande de certification d’une action collective de 200 M$ reliée à l’utilisation de pièces automobiles de réserve pour les réparations couvertes par l’assurance, suite à des procédures d’appel dans lesquelles le demandeur a cherché à rouvrir la demande de certification rejetée afin d’y ajouter une preuve d’expert (2009).
- Lundin Mining Corporation, dans le cadre de son intervention dans les procédures de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario découlant de la transaction projetée entre Lundin et HudBary Minerals inc (2009).
- Défense fructueuse d’une société publique canadienne dans le cadre d’un arbitrage dans une chambre de commerce internationale (CCI) à Rome, dans une réclamation intentée par une grande société italienne en relation avec une problématique survenue après la clôture d’une opération associée à une convention d’actionnaires (2008).
- Ventas, Inc., dans le cadre de sa demande qui a permis l’obtention d’un jugement déclaratoire affirmant que Sunrise REIT était dans l’obligation, aux termes du contrat d’achat conclu entre les parties, d’appliquer les modalités du statu quo d’une entente de confidentialité avec un participant de son processus d’enchères antérieur. La décision de la Cour supérieure de l’Ontario a été confirmée par la Cour d’appel de l’Ontario (2007).
- Glamis Gold ltd, dans le cadre de la neutralisation de la tentative d’un actionnaire de Goldcorp inc. d’exiger un vote des actionnaires de Goldcorp afin d’approuver l’acquisition de Glamis par Goldcorp. La décision de la Cour supérieure de l’Ontario a été confirmée par la Cour divisionnaire de l’Ontario (2006).
- Sears Holdings Corporation, dans le cadre de procédures devant la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario et la Cour divisionnaire de l’Ontario en relation avec l’offre publique d’achat des actions de Sears Canada inc. par Sears Holdings (2006).
- Les directeurs et les administrateurs de Bolivar Gold Corp., dans le cadre de leur défense contre une réclamation faite à leur encontre en relation avec le plan d’arrangement de Bolivar visant son achat par Gold Fields Ltd. Le rejet de la demande de redressement pour abus de la Cour suprême du Territoire du Yukon a été confirmé par la Cour d’appel du Yukon (2006).
- Cara Operations Limited, dans le cadre de son attaque fructueuse contre la pilule empoisonnée de Second Cup devant la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario durant l’offre d’achat publique de la société effectuée par Cara.
- Chapters inc., pour tous les aspects litigieux de l’offre d’achat publique hostile et vigoureusement contestée de la société, y compris lors de procédures devant la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario et devant la Cour d’appel de l’Ontario. (2001).
Articles récents
-
Rapport 18 Nov 2022
Sopinka and Gelowitz on the Conduct of an Appeal, 5e édition
Les avocats en litige d’appel et les juges s’appuient sur Sopinka and Gelowitz on the Conduct of an Appeal depuis sa première...
En savoir plus
-
Bulletin d’actualités Osler 11 Jan 2023
Le danger des preuves de type « tour Jenga » dans les actions collectives en valeurs mobilières
Dans le cadre d’une série de décisions relatives à des actions collectives en valeurs mobilières rendues en 2022...
En savoir plus -
Bulletin d’actualités Osler 6 Déc 2022
La Cour d’appel de l’Ontario clarifie les obligations des parties à un droit de premier refus
Une récente décision de la Cour d’appel de l’Ontario clarifie les limites de l’obligation des parties prenantes dans la vente d’un actif...
En savoir plus -
Webinaire 30 Nov 2022
Appel Mensuel AccessPrivacy: Table ronde sur les litiges en matière de protection des données : risque de litige associé aux atteintes à la protection des données et à l’utilisation abusive des données
Réflexions sur le cadre législatif proposé par le Canada pour l’intelligence artificielle et la loi sur la protection de la vie privée du...
En savoir plus
Prix et reconnaissances
-
Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business: reconnaissance en litige : général et commercial (Ontario)
-
The Canadian Legal Lexpert Directory: reconnaissance dans les domaines suivants : actions collectives; arbitrage commercial; litiges en droit commercial; litiges reliés à la responsabilité des administrateurs et des dirigeants ; litiges en valeurs mobilières
-
Best Lawyers in Canada: Reconnaissance dans les domaines suivants : pratique en matière d’appel; litiges commerciaux et en droit des sociétés; droit des valeurs mobilières
-
Benchmark Litigation Canada: Reconnaissance dans les domaines suivants : actions collectives; règlement de différends; droit des valeurs mobilières commerciales (Étoile du litige)
-
Lexpert Special Edition : Reconnaissance dans le domaine de la technologie et de la santé; reconnaissance en litige
Dans les médias
-
Nouvelles 23 Nov 2023
23 avocats d’Osler reconnus dans l’édition spéciale de Lexpert : Litige 2023
23 avocats d’Osler reconnus dans l’édition spéciale de Lexpert : Litige 2023.
En savoir plus -
Nouvelles 23 Oct 2023
Neuf avocats d’Osler reconnus dans l’édition 2023 du guide Lexpert Special Edition: Mining
Félicitations aux neuf avocats d’Osler figurant dans l’édition 2023 du guide Lexpert Special Edition: Mining, qui met en lumière les avocats...
En savoir plus -
29 Juin 2023
29 avocats d’Osler reconnus dans l’édition 2023 du guide Lexpert Special Edition: Technolgy and Health
Félicitations à nos 29 avocats qui ont été reconnus dans l’édition 2023 du guide Lexpert Special Edition: Technology and Health.
En savoir plus -
3 Mai 2023
Le guide Benchmark Litigation Canada nomme 32 associés d’Osler comme avocats en litige de premier plan
Osler est fier d’annoncer que 32 de ses avocats ont été nommés comme avocats en litige de premier plan dans l’édition 2023 du guide Benchmark...
En savoir plus
Présentations et publications
Publications
- « Mondaq Comparative Guide to International Arbitration », Canada (M. Gelowitz et L. Tomasich), janvier 2019.
- « Hopkins v. Kay: Ontario Court of Appeal Considers Order Conclusively Determining Superior Court’s Jurisdiction to be Final », DRI Medical Liability and Health Care Law Digest (août 2014).
- « Zurich Insurance Company v. Chubb Insurance Company of Canada: Ontario Court of Appeal Considers Standard of Review of Arbitration Decisions », Canadian Journal of Insurance Law, juillet 2014, volume 32, no 4.
- « The Conduct of an Appeal », 3e édition, Sopinka et Gelowitz, Lexis/Nexis, 2012.
- « Baffinland: A new frontier for poison pills? », Lawyers Weekly (février 2011).
- « Supreme Court Sounds the Death Knell for Fundamental Breach (2011) », 26 Banking & Finance Law Review 339.
- « Recent Developments in Securities Litigation – Archibald & Echlin », Annual Review of Civil Litigation (Carswell 2010).
- « Court certifies class action against Imax: Liability may be coming soon to a theatre near you », Lawyers Weekly (février 2010).
- « OSC Hudbay Decision May Profoundly Impact M&A Landscape », Osler Update, 11 juin 2009.
- « Certicom v. RIM: When is a Confidentiality Agreement a Standstill, Too? », Osler Corporate Review, mars 2009.
- « Supreme Court of Canada Dismisses Appeal in Danier Leather », Osler Update, 16 octobre 2007.
- « Recent Developments in Class Proceedings: A Defendant’s Perspective (2006) », 43 Canadian Business Law Journal 339.
Qualifications
Formation
- Université d’Oxford, B.C.L.
- Université Queen’s, LL. B.
- Université de Regina, B.A.
Langues
- anglais
Associations professionnelles
- Advocates’ Society
- Association du Barreau de l’Ontario
- Metropolitan Toronto Lawyers' Association
