L'honorable Marc Noël est associé au sein du groupe national de droit fiscal et exerce à nos bureaux d'Ottawa. La longue et brillante carrière juridique de Marc s'étend sur près de 50 ans. Ses nombreuses années de pratique en tant qu'avocat fiscaliste accompli, tant en Ontario qu'au Québec, ont été suivies de sa nomination à la Cour fédérale en 1992. Marc a été nommé juge en chef de la Cour d'appel fédérale en 2014, poste qu'il a occupé jusqu'à sa retraite en 2023. Pendant son mandat à la Cour d'appel fédérale, Marc s'est forgé une réputation de spécialiste de premier plan en droit fiscal au Canada.
La pratique de Marc se concentre sur les litiges et les différends fiscaux. Son expérience et son expertise offrent aux clients une vision inestimable des différends fiscaux complexes.
Domaines d’expertise
Articles récents
-
Webinaire 9 Nov 2023
Perspectives en droit fiscal canadien : Répercussions de modifications proposées et de récentes décisions de la Cour suprême sur la règle générale anti-évitement (RGAE)
Disponible sur demande, vous pouvez maintenant voir la discussion approfondie sur les répercussions pratiques des modifications proposées à la...
En savoir plus
Dans les médias
-
Nouvelles 19 Sep 2023
Marc Noël, ancien juge en chef de la Cour d’appel fédérale, se joint à Osler
Osler est heureux d’accueillir l’honorable Marc Noël à titre d’associé au sein de son groupe national de droit fiscal.
En savoir plus
Présentations et publications
Conférences
Perspectives en droit fiscal canadien : Répercussions de modifications proposées et de récentes décisions de la Cour suprême sur la règle générale anti-évitement (RGAE)
En savoir plusTEI 56th Annual Canadian Tax Conference
Conférencier, Ottawa, 5-8 mai 2024
Future of the GAAR: Practical Implications of the Proposed Amendments and Recent Supreme Court Decisions (en anglais seulement)
Conférencier, 9 novembre 2023
Qualifications
Formation
- Université d’Ottawa, B.A., L.L.L., L.L.B.
Langues
- anglais
- français
Associations professionnelles
- Association du Barreau canadien
- Association du Barreau de l’Ontario
- Barreau du Québec