Julien est un associé du groupe des Régimes de retraite et avantages sociaux et du groupe du Droit du travail et de l’emploi à nos bureaux de Montréal.
Julien conseille des employeurs, des administrateurs de caisses de retraite et des fournisseurs de services en matière de régimes de retraite et avantages sociaux, notamment sur des questions reliées à la conception de régimes, la gouvernance de régimes, les stratégies de gestion de risques, l’investissement des caisses de retraite, les fusions de régimes, l’utilisation des excédents d’actifs, les dépenses d’administration et les prestations d’assurances pour retraités. Il les aide également dans le cadre de leurs représentations auprès des autorités réglementaires ainsi que dans le cadre de recours devant les tribunaux administratifs et les cours.
Julien conseille également des employeurs à l’égard d’un large éventail de questions liées à l’emploi, notamment la rémunération des dirigeants, l’embauche et le congédiement d’employés, la conformité aux normes du travail et l’élaboration de politiques en matière de ressources humaines.
Julien possède une vaste expérience relativement au traitement des régimes de retraite, des avantages sociaux et des employés lors de divers événements corporatifs comme les acquisitions et ventes d’entreprises, l’insolvabilité et les restructurations d’entreprises.
Mandats représentatifs
- Aviation Starlink Inc.
Aviation Starlink Inc. et les sociétés membres de son groupe, dans le cadre de l’acquisition de certains actifs des membres du même groupe que Chrono Aviation Inc., ainsi que du financement par capitaux propres et capitaux d’emprunt connexe
- Cygnus Metals
Cygnus Metals, dans le cadre de son entente de regroupement d’entreprises conclue avec Doré Copper Mining Corp. en contrepartie de 24 millions $
- Le groupe Adsorption Xebec
Le groupe Xebec, dans le cadre de sa restructuration transfrontalière et de 11 plans d’arrangement approuvés en application de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies
- Exosens
Exosens, dans le cadre de son acquisition de LR Tech
- Béton Provincial
Béton Provincial dans le cadre de son acquisition du Groupe CRH Canada Inc.
- WT Microelectronics
WT Microelectronics et son acquisition de Future Electronics pour 3,8 milliards $ US
- Verndale
Verndale, dans le cadre de son acquisition de Yaksa
- General Motors
General Motors, dans le cadre de sa prise de participation de 150 millions $ US dans Nouveau Monde Graphite
- Metro chaîne d’approvisionnement
Metro chaîne d’approvisionnement dans le cadre de son acquisition de Groupe SCI inc.
- NP Digital
NP Digital, dans le cadre de son acquisition de REBL House
- Russell Reynolds Associates
Russell Reynolds Associates, dans le cadre de l’acquisition de Kilberry
- Photonis Group
Photonis Group conclut un accord en vue d’acquérir Telops
- Nichi-Iko Pharmaceutical Co., Ltd
Nichi-Iko Pharmaceutical Co., dans le cadre de la vente de ses filiales à Elliminist Singapore Pte. Ltd. pour 100 millions de dollars américains
- Caisse de dépôt et Placement du Québec
La Caisse de dépôt et placement du Québec, dans le cadre de son placement en actions de 150 millions de dollars
- Québecor
Québecor et sa filiale en propriété exclusive Vidéotron ltée, dans le cadre de l’acquisition de Freedom Mobile inc. pour 2,85 G$ auprès de Rogers Communications inc. et de Shaw Communications inc.
- Zebra Technologies
Zebra Technologies dans le cadre de son acquisition d’Imagerie Matrox
- Bailey International
Bailey International, dans le cadre de son acquisition d’Hydrolico International
- Nasdaq
Nasdaq, dans le cadre de son acquisition de Metrio
- Imerys
Imerys dans le cadre de sa vente de deux mines de graphite à Northern Graphite
- iNovia Capital
iNovia Capital, dans le cadre du tour de financement de série B de 120 M$ US de Talent.com
- BBH Capital Partners
BBH Capital Partners dans la cadre son investissement de 120 millions de dollars dans le Groupe Synex
- TELUS Solutions en santé inc.
TELUS Solutions en santé inc., dans le cadre de la restructuration de ChronoMétriq inc. et de Health Myself Innovations inc.
- The sellers
Quatro Air Technologies, dans le cadre de son acquisition par Absolent Air Care Group
- Lattice Semiconductor
Lattice Semiconductor, dans le cadre de son acquisition de Mirametrix Inc.
- LIFT Digital Inc.
LIFT Digital, dans le cadre de son acquisition par LifeSpeak
- Photonis Group Photonis Group conclut un accord en vue d’acquérir Telops
- Nichi-Iko Pharmaceutical Co., Ltd Nichi-Iko Pharmaceutical Co. dans le cadre de la vente de ses filiales à Elliminist Singapore Pte. Ltd. pour 100 millions de dollars américains
- Caisse de dépôt et Placement du Québec La Caisse de dépôt et placement du Québec dans le cadre de son placement en actions de 150 millions de dollars
- Québecor Québecor et sa filiale en propriété exclusive Vidéotron ltée dans le cadre de l’acquisition de Freedom Mobile inc. pour 2,85 milliards de dollars auprès de Rogers Communications inc. et de Shaw Communications inc.
- Bailey International Bailey International dans le cadre de son acquisition d’Hydrolico International
- Zebra Technologies Zebra Technologies dans le cadre de son acquisition d’Imagerie Matrox
- Nasdaq Nasdaq dans le cadre de son acquisition de Metrio
- Imerys Imerys dans le cadre de sa vente de deux mines de graphite à Northern Graphite
- iNovia Capital iNovia Capital dans le cadre du tour de financement de série B de 120 millions de dollars américains de Talent.com
- BBH Capital Partners BBH Capital Partners dans la cadre son investissement de 120 millions de dollars dans le Groupe Synex
- Goldman Sachs Asset Management Goldman Sachs Asset Management dans le cadre de son investissement de 250 millions de dollars américains dans Hydrostor
- Lattice Semiconductor Lattice Semiconductor dans le cadre de son acquisition de Mirametrix Inc.
- Quatro Air Technologies Quatro Air Technologies dans le cadre de son acquisition par Absolent Air Care Group
- TELUS Solutions en santé inc. TELUS Solutions en santé inc. dans le cadre de la restructuration de ChronoMétriq inc. et de Health Myself Innovations inc.
- LIFT Digital Inc. LIFT Digital dans le cadre de son acquisition par LifeSpeak
- IVC Nutrition Corporation IVC Nutrition Corporation dans le cadre de son acquisition de Vita Health Products Inc.
- Promark Electronics Inc. Promark Electronics Inc. dans le cadre de son acquisition par Electrical Components International
- TRC Companies Inc. TRC dans son acquisition de Quatric
- Aceto Aceto, dans le cadre de son acquisition d’A&C
- Systèmes Haivision Inc. Systèmes Haivision Inc. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne
- ArcelorMittal ArcelorMittal Produits longs Canada dans le cadre de sa coentreprise avec Triple M Metal
- Frank and Oak Modasuite Inc, exerçant ses activités sous le nom de Frank and Oak, conclut un acte de vente
- Bristol Myers Squibb Bristol Myers Squibb dans le cadre de son acquisition de Forbius
- VetStrategy Les prêteurs dans l’acquisition de VetStrategy par Berkshire Partners
- Madison Dearborn Partners Madison Dearborn Partners dans le cadre de son acquisition d’APM Group International
- Compagnies canadiennes et internationales pour le développement et la mise en œuvre de stratégies de gestion de risques (notamment l’achat de rentes, l’assurance longévité, le gel des droits accumulés, la conversion, la terminaison, le paiement forfaitaire des droits accumulés, le régime à prestations cibles, etc.)
- BCE Inc. dans le cadre d’une transaction de transfert de risque de longévité avec la Compagnie Sun Life ayant une valeur de 5 milliards de dollars.
- BCE Inc., IBM Canada Limitée, Société Radio-Canada, Aviva Canada Inc., Axiall Corporation, l’Association de bienfaisance et de retraite des policiers de Montréal et autres, relativement à l’administration et la gouvernance de leurs régimes de retraite ainsi qu’à la conformité de ceux-ci avec la législation applicable.
- Vivendi Canada Inc. dans le cadre d’un recours collectif relié à la modification d’un régime d’assurance médicale pour retraités (incluant devant la Cour suprême du Canada).
- IBM Canada Limitée dans le cadre d’un recours collectif relié à la modification de régimes de retraite et d’avantages sociaux post retraite.
- École polytechnique de Montréal dans le cadre d’un recours collectif relié à la modification d’un régime de retraite.
- Fiduciaires de la caisse du Régime de retraite de l’Université de Montréal dans le cadre d’un recours collectif concernant certains placements de l’actif de la caisse de retraite.
- Association de bienfaisance et de retraite des policiers et policières de la Ville de Montréal dans le cadre de deux recours concernant la constitutionnalité de la réforme des régimes de retraite dans le secteur municipal et son application au régime des policiers et policières de la Ville de Montréal.
- Comité de retraite du Régime de retraite de l’Université Concordia dans le cadre d’un litige concernant le paiement de certaines dépenses administratives.
- Négociation de divers contrats commerciaux pour des administrateurs de régimes et fournisseurs de services (contrats de gestion de placements, conventions de fiducie, ententes de services).
- Secrétaire du comité de retraite d’un régime de retraite à prestations déterminées.
- Compagnies canadiennes et internationales dans le cadre de terminaisons de leurs régimes de retraite et du partage de l’excédent d’actif.
- Compagnies canadiennes et internationales dans le cadre de transfert d’actif et de conversion d’un régime à prestations déterminées en régime à cotisation déterminée.
- Compagnies canadiennes et internationales dans le cadre de la fusion de leurs divers régimes de retraite canadiens et de leurs représentations auprès des autorités gouvernementales.
- Compagnies canadiennes et internationales dans l’implantation et le financement de régimes supplémentaires de retraite (« SERP »).
- Analyse de questions complexes en matière de droit des fiducies et d’utilisation d’excédent d’actif.
- Conseiller juridique du Conseil du patronat du Québec dans le cadre du forum de travail sur le financement et la restructuration des régimes de retraite du secteur privé.
-
Aviation Starlink Inc. et les sociétés membres de son groupe, dans le cadre de l’acquisition de certains actifs des membres du même groupe que Chrono Aviation Inc., ainsi que du financement par capitaux propres et capitaux d’emprunt connexe
Cygnus Metals, dans le cadre de son entente de regroupement d’entreprises conclue avec Doré Copper Mining Corp. en contrepartie de 24 millions $
Le groupe Xebec, dans le cadre de sa restructuration transfrontalière et de 11 plans d’arrangement approuvés en application de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies
Exosens, dans le cadre de son acquisition de LR Tech
Béton Provincial dans le cadre de son acquisition du Groupe CRH Canada Inc.
- WT Microelectronics
WT Microelectronics et son acquisition de Future Electronics pour 3,8 milliards $ US
- Verndale
Verndale, dans le cadre de son acquisition de Yaksa
- General Motors
General Motors, dans le cadre de sa prise de participation de 150 millions $ US dans Nouveau Monde Graphite
- Metro chaîne d’approvisionnement
Metro chaîne d’approvisionnement dans le cadre de son acquisition de Groupe SCI inc.
- NP Digital
NP Digital, dans le cadre de son acquisition de REBL House
- Russell Reynolds Associates
Russell Reynolds Associates, dans le cadre de l’acquisition de Kilberry
- Photonis Group
Photonis Group conclut un accord en vue d’acquérir Telops
- Nichi-Iko Pharmaceutical Co., Ltd
Nichi-Iko Pharmaceutical Co., dans le cadre de la vente de ses filiales à Elliminist Singapore Pte. Ltd. pour 100 millions de dollars américains
- Caisse de dépôt et Placement du Québec
La Caisse de dépôt et placement du Québec, dans le cadre de son placement en actions de 150 millions de dollars
- Québecor
Québecor et sa filiale en propriété exclusive Vidéotron ltée, dans le cadre de l’acquisition de Freedom Mobile inc. pour 2,85 G$ auprès de Rogers Communications inc. et de Shaw Communications inc.
- Zebra Technologies
Zebra Technologies dans le cadre de son acquisition d’Imagerie Matrox
- Bailey International
Bailey International, dans le cadre de son acquisition d’Hydrolico International
- Nasdaq
Nasdaq, dans le cadre de son acquisition de Metrio
- Imerys
Imerys dans le cadre de sa vente de deux mines de graphite à Northern Graphite
- iNovia Capital
iNovia Capital, dans le cadre du tour de financement de série B de 120 M$ US de Talent.com
- BBH Capital Partners
BBH Capital Partners dans la cadre son investissement de 120 millions de dollars dans le Groupe Synex
- TELUS Solutions en santé inc.
TELUS Solutions en santé inc., dans le cadre de la restructuration de ChronoMétriq inc. et de Health Myself Innovations inc.
- The sellers
Quatro Air Technologies, dans le cadre de son acquisition par Absolent Air Care Group
- Lattice Semiconductor
Lattice Semiconductor, dans le cadre de son acquisition de Mirametrix Inc.
- LIFT Digital Inc.
LIFT Digital, dans le cadre de son acquisition par LifeSpeak
- Photonis Group Photonis Group conclut un accord en vue d’acquérir Telops
- Nichi-Iko Pharmaceutical Co., Ltd Nichi-Iko Pharmaceutical Co. dans le cadre de la vente de ses filiales à Elliminist Singapore Pte. Ltd. pour 100 millions de dollars américains
- Caisse de dépôt et Placement du Québec La Caisse de dépôt et placement du Québec dans le cadre de son placement en actions de 150 millions de dollars
- Québecor Québecor et sa filiale en propriété exclusive Vidéotron ltée dans le cadre de l’acquisition de Freedom Mobile inc. pour 2,85 milliards de dollars auprès de Rogers Communications inc. et de Shaw Communications inc.
- Bailey International Bailey International dans le cadre de son acquisition d’Hydrolico International
- Zebra Technologies Zebra Technologies dans le cadre de son acquisition d’Imagerie Matrox
- Nasdaq Nasdaq dans le cadre de son acquisition de Metrio
- Imerys Imerys dans le cadre de sa vente de deux mines de graphite à Northern Graphite
- iNovia Capital iNovia Capital dans le cadre du tour de financement de série B de 120 millions de dollars américains de Talent.com
- BBH Capital Partners BBH Capital Partners dans la cadre son investissement de 120 millions de dollars dans le Groupe Synex
- Goldman Sachs Asset Management Goldman Sachs Asset Management dans le cadre de son investissement de 250 millions de dollars américains dans Hydrostor
- Lattice Semiconductor Lattice Semiconductor dans le cadre de son acquisition de Mirametrix Inc.
- Quatro Air Technologies Quatro Air Technologies dans le cadre de son acquisition par Absolent Air Care Group
- TELUS Solutions en santé inc. TELUS Solutions en santé inc. dans le cadre de la restructuration de ChronoMétriq inc. et de Health Myself Innovations inc.
- LIFT Digital Inc. LIFT Digital dans le cadre de son acquisition par LifeSpeak
- IVC Nutrition Corporation IVC Nutrition Corporation dans le cadre de son acquisition de Vita Health Products Inc.
- Promark Electronics Inc. Promark Electronics Inc. dans le cadre de son acquisition par Electrical Components International
- TRC Companies Inc. TRC dans son acquisition de Quatric
- Aceto Aceto, dans le cadre de son acquisition d’A&C
- Systèmes Haivision Inc. Systèmes Haivision Inc. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne
- ArcelorMittal ArcelorMittal Produits longs Canada dans le cadre de sa coentreprise avec Triple M Metal
- Frank and Oak Modasuite Inc, exerçant ses activités sous le nom de Frank and Oak, conclut un acte de vente
- Bristol Myers Squibb Bristol Myers Squibb dans le cadre de son acquisition de Forbius
- VetStrategy Les prêteurs dans l’acquisition de VetStrategy par Berkshire Partners
- Madison Dearborn Partners Madison Dearborn Partners dans le cadre de son acquisition d’APM Group International
- Compagnies canadiennes et internationales pour le développement et la mise en œuvre de stratégies de gestion de risques (notamment l’achat de rentes, l’assurance longévité, le gel des droits accumulés, la conversion, la terminaison, le paiement forfaitaire des droits accumulés, le régime à prestations cibles, etc.)
- BCE Inc. dans le cadre d’une transaction de transfert de risque de longévité avec la Compagnie Sun Life ayant une valeur de 5 milliards de dollars.
- BCE Inc., IBM Canada Limitée, Société Radio-Canada, Aviva Canada Inc., Axiall Corporation, l’Association de bienfaisance et de retraite des policiers de Montréal et autres, relativement à l’administration et la gouvernance de leurs régimes de retraite ainsi qu’à la conformité de ceux-ci avec la législation applicable.
- Vivendi Canada Inc. dans le cadre d’un recours collectif relié à la modification d’un régime d’assurance médicale pour retraités (incluant devant la Cour suprême du Canada).
- IBM Canada Limitée dans le cadre d’un recours collectif relié à la modification de régimes de retraite et d’avantages sociaux post retraite.
- École polytechnique de Montréal dans le cadre d’un recours collectif relié à la modification d’un régime de retraite.
- Fiduciaires de la caisse du Régime de retraite de l’Université de Montréal dans le cadre d’un recours collectif concernant certains placements de l’actif de la caisse de retraite.
- Association de bienfaisance et de retraite des policiers et policières de la Ville de Montréal dans le cadre de deux recours concernant la constitutionnalité de la réforme des régimes de retraite dans le secteur municipal et son application au régime des policiers et policières de la Ville de Montréal.
- Comité de retraite du Régime de retraite de l’Université Concordia dans le cadre d’un litige concernant le paiement de certaines dépenses administratives.
- Négociation de divers contrats commerciaux pour des administrateurs de régimes et fournisseurs de services (contrats de gestion de placements, conventions de fiducie, ententes de services).
- Secrétaire du comité de retraite d’un régime de retraite à prestations déterminées.
- Compagnies canadiennes et internationales dans le cadre de terminaisons de leurs régimes de retraite et du partage de l’excédent d’actif.
- Compagnies canadiennes et internationales dans le cadre de transfert d’actif et de conversion d’un régime à prestations déterminées en régime à cotisation déterminée.
- Compagnies canadiennes et internationales dans le cadre de la fusion de leurs divers régimes de retraite canadiens et de leurs représentations auprès des autorités gouvernementales.
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En savoir plusSéminaire annuel d’Osler sur les régimes de retraite et les avantages sociaux – la gestion des risques géopolitiques dans un monde en évolution
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Mises à jour relatives au droit de l’emploi et du travail : nouveaux défis et nouvelles occasions pour les employeurs du Québec
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Publications
- L’encadrement des régimes CD : maintenir le statu quo ou réglementer ?, conférencier au colloque de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite, avril 2016.
- Change in the Legal Landscape, une conférence lors du congrès national de l’ACARR à Kelowna, septembre 2015
- La priorité incertaine des régimes de retraite, une conférence sur les questions découlant de l’insolvabilité d’un promoteur de régime, mai 2015.
- Pension Fund Investments and Related Fiduciary Issues From a Québec Perspective, publié dans le Employee Benefits in Canada, International Foundation of Employee Benefit Plans.
- Conférence avec des experts de l’industrie de l’assurance concernant les courants jurisprudentiels récents en matière de responsabilité de fiduciaire, Professional Liability Underwriting Society.
- Attention au décaissement, un article concernant les questions relatives aux options de décaissement des régimes à cotisations déterminées, Avantages magazine, février 2015.
- Dois-je vraiment conserver tous ces documents?, article concernant la conservation de documents paru dans la revue Avantages en juin 2014.
- Indalex : quel impact la décision de la Cour suprême a-t-elle sur les régimes de retraite ?, webinaire organisé par l’ Institut canadien de la retraite et des avantages sociaux (ICRA), mai 2014
- Cours sur la gouvernance des régimes de retraite du Collège des administrateurs de sociétés, mai 2013 et mai 2014.
- An Overview of the Canadian Pension Regulatory System, article paru dans le Journal of the International Pension and Employee Benefits Lawyers Association, 2011.
- Conférence d’experts incluant Jim Leech (PDG de Teachers) au sujet de la crise des pensions au Canada et des solutions innovatrices requises, novembre 2013.
- The Powers and Duties of Pension Board Members, présentation concernant le rôle et les responsabilités fiduciaires d’un administrateur de régime de retraite dans le cadre d’un séminaire de formation continue Osler, 25 mars 2013.
- La gestion du risque relié aux régimes de retraite, présentation concernant les stratégies de gestion des risques reliés aux régimes de retraite dans le cadre d’un séminaire de formation continue Osler, 30 octobre 2012.
- Le régime à prestation cible : une solution incontournable?; présentation dans le cadre d’une conférence de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite, 2 décembre 2011.
- Agreement Respecting Multi-Jurisdictional Pension Plans in Effect for Certain Ontario and Québec Plans; article paru dans Taxation of Executive Compensation and Retirement Journal, août 2011.
- Déficit actuariels des régimes de retraite et augmentation des coûts liés aux avantages sociaux : propositions législatives et développements jurisprudentiels, article paru dans Développements récents en droit du travail 2011, volume 333, Service de la formation continue du Barreau du Québec.
- Insaisissabilité des régimes de retraite et du CÉLI et partage du patrimoine familial: qu’en est-il?, présentation dans le cadre d’une conférence de l’Association de planification fiscale et financière (APFF), 26 novembre 2009.
Qualifications
Formation
- Université d’Ottawa, LL.L. (droit civil)
- Université de Dalhousie, LL.B. (common law)
Langues
- Français
- Anglais
Associations professionnelles
- Barreau du Québec
- Barreau de l'Ontario
- Président du Conseil régional du Québec de l’Association canadienne des administrateurs de régimes de retraite
- Association du Barreau canadien
- International Foundation of Employee Benefit Plans
- Institut canadien de la retraite et des avantages sociaux
