Jean-Philippe est un sociétaire au sein du bureau de Montréal et membre du groupe de fiscalité. Jean-Philippe a obtenu son baccalauréat en droit (LL.B.) ainsi que sa maîtrise en administration des affaires (MBA) de l’Université de Sherbrooke.
Sa pratique est axée sur le droit fiscal domestique et international pour les sociétés et les particuliers, y compris la planification successorale. Il conseille notamment les clients quant aux considérations et conséquences fiscales relatives aux fusions et acquisitions, au financement, aux restructurations d'entreprises et à la rémunération des administrateurs et des dirigeants.
Domaines d’expertise
Mandats représentatifs
- Emera Inc.
Emera Inc., dans le cadre de la vente de sa participation dans le projet de ligne de transport d'énergie entre le Labrador et l'île de Terre-Neuve
- Battery Ventures
Battery Ventures, dans le cadre de l’acquisition de TrueContext Corporation pour 150 millions $
- iCON Infrastructure
iCON Infrastructure, dans le cadre de son placement dans QSL
- Inversago Pharma
Inversago Pharma, dans le cadre de son regroupement d’entreprises avec Novo Nordisk en contrepartie de 1,075 milliard de dollars américains
- Russell Reynolds Associates
Russell Reynolds Associates, dans le cadre de l’acquisition de Kilberry
- Prospector Capital Corp.
Prospector Capital Corp. dans le cadre de son regroupement avec LeddarTech pour 348 millions de dollars américains
- Nichi-Iko Pharmaceutical Co., Ltd
Nichi-Iko Pharmaceutical Co., dans le cadre de la vente de ses filiales à Elliminist Singapore Pte. Ltd. pour 100 millions de dollars américains
- General Motors Co.
Prise de participation de 650 millions de dollars américains de Compagnie General Motors dans Lithium Americas Corp.
- Bailey International
Bailey International, dans le cadre de son acquisition d’Hydrolico International
- BBH Capital Partners
BBH Capital Partners dans la cadre son investissement de 120 millions de dollars dans le Groupe Synex
- Deerfield Specialty Papers Inc.
Deerfield Specialty Papers, dans le cadre de la vente de Glassine Canada à Nordic Paper Holding
- The sellers
Quatro Air Technologies, dans le cadre de son acquisition par Absolent Air Care Group
- LIFT Digital Inc.
LIFT Digital, dans le cadre de son acquisition par LifeSpeak
- Le groupe de preneurs fermes
Le groupe de preneurs fermes, dans le cadre de l’appel public à l’épargne de 823,5 M$ US de Lightspeed Commerce Inc. (y compris l’exercice intégral de l’option de surallocation)
- L Brands
L Brands dans le cadre de la scission-distribution par Bath & Body Works Inc. de sa filiale Victoria's Secret & Co
- Promark Electronics Inc.
Promark Electronics Inc., dans le cadre de son acquisition par Electrical Components International
- Dialogue Health Technologies Inc.
Dialogue, dans le cadre de son PAPE de 100 millions de dollars
- Fresche Solutions
Fresche Solutions dans le cadre de son acquisition par American Pacific Group
- ArcelorMittal
ArcelorMittal Produits longs Canada dans le cadre de sa coentreprise avec Triple M Metal
- Bristol Myers Squibb
Bristol Myers Squibb dans le cadre de son acquisition de Forbius
- Banque Nationale du Canada
La Banque Nationale du Canada dans le cadre de son placement de billets avec remboursement de capital à recours limité admissibles à titre d’autres éléments de fonds propres de catégorie 1
- Smooch Technologies Holding Inc.
Smooch Technologies Holdings ULC, dans le cadre de son acquisition par Zendesk, Inc.
- Le groupe de preneurs fermes
Le groupe de preneurs fermes dans le cadre du PAPE de Lightspeed POS de 276 M$
- MaxGen Energy Services Holdings LLC
Power Factors, LLC dans le cadre de son acquisition de la totalité des actions émises et en circulation d’Arista Énergies Renouvelables Inc.
- Le Groupe Alithya Inc.
Groupe Alithya Inc., dans son opération visant l’inscription en bourse par un regroupement d’entreprises avec Edgewater Technology, Inc. et la réalisation d’un placement privé simultané de 52,8 millions de dollars
- L Brands, dans le cadre de la scission-distribution par Bath & Body Works Inc. de sa filiale Victoria’s Secret & Co
Emera Inc., dans le cadre de la vente de sa participation dans le projet de ligne de transport d'énergie entre le Labrador et l'île de Terre-Neuve
Battery Ventures, dans le cadre de l’acquisition de TrueContext Corporation pour 150 millions $
iCON Infrastructure, dans le cadre de son placement dans QSL
Inversago Pharma, dans le cadre de son regroupement d’entreprises avec Novo Nordisk en contrepartie de 1,075 milliard de dollars américains
Russell Reynolds Associates, dans le cadre de l’acquisition de Kilberry
- Prospector Capital Corp.
Prospector Capital Corp. dans le cadre de son regroupement avec LeddarTech pour 348 millions de dollars américains
- Nichi-Iko Pharmaceutical Co., Ltd
Nichi-Iko Pharmaceutical Co., dans le cadre de la vente de ses filiales à Elliminist Singapore Pte. Ltd. pour 100 millions de dollars américains
- General Motors Co.
Prise de participation de 650 millions de dollars américains de Compagnie General Motors dans Lithium Americas Corp.
- Bailey International
Bailey International, dans le cadre de son acquisition d’Hydrolico International
- BBH Capital Partners
BBH Capital Partners dans la cadre son investissement de 120 millions de dollars dans le Groupe Synex
- Deerfield Specialty Papers Inc.
Deerfield Specialty Papers, dans le cadre de la vente de Glassine Canada à Nordic Paper Holding
- The sellers
Quatro Air Technologies, dans le cadre de son acquisition par Absolent Air Care Group
- LIFT Digital Inc.
LIFT Digital, dans le cadre de son acquisition par LifeSpeak
- Le groupe de preneurs fermes
Le groupe de preneurs fermes, dans le cadre de l’appel public à l’épargne de 823,5 M$ US de Lightspeed Commerce Inc. (y compris l’exercice intégral de l’option de surallocation)
- L Brands
L Brands dans le cadre de la scission-distribution par Bath & Body Works Inc. de sa filiale Victoria's Secret & Co
- Promark Electronics Inc.
Promark Electronics Inc., dans le cadre de son acquisition par Electrical Components International
- Dialogue Health Technologies Inc.
Dialogue, dans le cadre de son PAPE de 100 millions de dollars
- Fresche Solutions
Fresche Solutions dans le cadre de son acquisition par American Pacific Group
- ArcelorMittal
ArcelorMittal Produits longs Canada dans le cadre de sa coentreprise avec Triple M Metal
- Bristol Myers Squibb
Bristol Myers Squibb dans le cadre de son acquisition de Forbius
- Banque Nationale du Canada
La Banque Nationale du Canada dans le cadre de son placement de billets avec remboursement de capital à recours limité admissibles à titre d’autres éléments de fonds propres de catégorie 1
- Smooch Technologies Holding Inc.
Smooch Technologies Holdings ULC, dans le cadre de son acquisition par Zendesk, Inc.
- Le groupe de preneurs fermes
Le groupe de preneurs fermes dans le cadre du PAPE de Lightspeed POS de 276 M$
- MaxGen Energy Services Holdings LLC
Power Factors, LLC dans le cadre de son acquisition de la totalité des actions émises et en circulation d’Arista Énergies Renouvelables Inc.
- Le Groupe Alithya Inc.
Groupe Alithya Inc., dans son opération visant l’inscription en bourse par un regroupement d’entreprises avec Edgewater Technology, Inc. et la réalisation d’un placement privé simultané de 52,8 millions de dollars
- L Brands, dans le cadre de la scission-distribution par Bath & Body Works Inc. de sa filiale Victoria’s Secret & Co
Points de vue
-
Bulletin d’actualités Osler 4 Mar 2024
Le ministère des Finances publie des documents de consultation sur un régime privilégié des brevets et la RS&DE
Le ministère des Finances du Canada a ouvert deux consultations au sujet d’un nouveau régime privilégié des brevets et du programme existant de...
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Présentations et publications
Conférences
- Colloque sur les fiducies de l’APFF
Conférencier(ière), Les pièges fréquents et les meilleures pratiques dans la mise en place d’une fiducie familiale discrétionnaire dans le cadre d’un gel successoral avec Héléna Gagné, Montréal, mars 2022 - Conférence de la Fondation canadienne de fiscalité – Fiscalité des entreprises : le changement est une opportunité
Conférencier(ière), Revoir la planification pour la prochaine génération dans un temps difficile : structures fiscales post-covid avec Antoine Stébenne, novembre 2020 - Congrès annuel de l’APFF
Conférencier(ière), Règles relatives à la remise de dette avec Alain Fournier, octobre 2020 - Colloque de l’APFF : Réorganisations d’entreprises et transactions commerciales
Conférencier(ière), Revue des modifications législatives récentes tant au fédéral qu’au provincial avec Alain Fournier, Montréal, mars 2020 - Congrès annuel de l’APFF
Conférencier(ière), Pièges à éviter en réorganisation d’entreprises avec Alain Fournier, Montréal, octobre 2019
Publications
- « L’affaire Des Groseillers : des dons d’options soulevant des questions » dans Stratège 2021 (Montréal : Association de planification fiscale et financière, 2021), vol. 26, no. 4
- « Affaire Gervais Auto : une décision d’intérêt » dans Stratège 2020 (Montréal : Association de planification fiscale et financière, 2020), vol. 25, no. 1
Qualifications
Formation
- Université de Sherbrooke, LL.B.
- Université de Sherbrooke, MBA
Langues
- Anglais
- Français
