Jacob Mantle

Sociétaire, Droit de la concurrence, du commerce et de l’investissement étranger

Toronto

(416) 862-4864 

[email protected]

Admission au Barreau: Ontario, 2017 |

Accueil Équipe

Domaines d’expertise

Jacob est sociétaire senior au sein du groupe de pratique du droit de la concurrence, du commerce international et de l’investissement étranger de notre bureau de Toronto. Il assiste des clients nationaux et internationaux dans le cadre de différends commerciaux et de questions réglementaires transfrontalières, notamment en matière de douanes, de sanctions économiques, de droits antidumping et compensateurs, et de litiges en matière d’investissement. Jacob conseille les entreprises en matière de conformité douanière (y compris l’interdiction canadienne d’importer des produits issus du travail forcé), d’approvisionnement, de sanctions économiques et de contrôle des exportations. Il conseille également les gouvernements sur les accords de libre-échange et les questions relatives à l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Jacob comparaît régulièrement devant l’Agence des services frontaliers du Canada, le Tribunal canadien du commerce extérieur et les tribunaux fédéraux.

Avant de se joindre à Osler, Jacob a travaillé dans un autre cabinet d’avocats canadien.

Domaines d’expertise

Mandats représentatifs

  • Exosens

    Exosens, dans le cadre de son acquisition de LR Tech

  • POSCO dans le cadre d’enquêtes antidumping et de procédures de mise à exécution au Canada.
  • Husteel Co. Ltd et Husteel Canada Co. Ltd dans le cadre d’enquêtes et de procédures de mise à exécution en matière de droits antidumping et compensateurs au Canada.


Avant de se joindre à Osler :
  • Une coalition d’importateurs de contreplaqués dans le cadre d’une affaire se concluant par l’absence de dommage devant le Tribunal canadien du commerce extérieur (affaire NQ-2020-002), et d’une affaire se concluant par le rejet d’une demande de contrôle judiciaire (Canadian Hardwood Plywood and Veneer Association v. Canada (Attorney General)), 2023 CAF 154).
  • LNG Canada et la Coalition canadienne pour l’acier de construction dans le cadre d’une enquête de sauvegarde devant le Tribunal canadien du commerce extérieur, plaidant avec succès contre la mise en œuvre d’une mesure de sauvegarde définitive sur certains produits sidérurgiques (affaire GC-2018-001).
  • Le gouvernement du Royaume-Uni dans le cadre de la négociation d’accords de libre-échange et d’investissement.
  • Le gouvernement de l’Ontario dans le cadre des négociations de l’ACEUM/USMCA.
  • Une entreprise automobile mondiale sur les règles d’origine de l’ACEUM/USMCA.
  • Un détaillant de mode international dans le cadre de l’établissement d’une entreprise de commandes en ligne au Canada, y compris l’obtention d’une exonération des droits de douane et de la TPS.
  • Un détaillant mondial de chaussures dans le cadre d’une vérification de conformité douanière de l’Agence des services frontaliers du Canada.
  • Une municipalité de l’Ontario dans le cadre de la conception de règles d’approvisionnement conformes à l’Accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l’Union européenne.
  • Ashley Furniture Industries dans le cadre d’enquêtes et de procédures de mise à exécution en matière de droits antidumping et compensateurs au Canada. Tenue de séminaires de renforcement de la capacité couvrant les enquêtes en matière de droits antidumping et compensateurs et de sauvegarde pour un gouvernement d’Asie du Sud-Est.
  • Une société de production d’électricité dans le cadre du respect de l’interdiction canadienne d’importer des produits issus du travail forcé.
Voir tous les mandats représentatifs

Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Lawyers for Business : Commerce international/OMC (à l’échelle nationale)

Engagement communautaire

  • Chargé de cours à temps partiel, Faculté de droit de l’Université Queen’s
  • Chargé de cours invité, Faculté de droit de l’Université Queen’s, programmes de droit international, Bader College, Herstmonceux Castle, East Sussex, Royaume-Uni

Qualifications

Formation

  • Université Queen’s, J.D.
  • Université nationale de Singapour, Faculté de droit, Programme d’échange J.D.
  • Société canadienne des courtiers en douane, Spécialiste certifié en douanes, 2020
  • Université Queen’s, B.A. (enrichi)

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Alliance des chrétiens en droit du Canada
  • Société canadienne des courtiers en douane
  • National Customs Brokers & Forwarders Association of America
  • American Association of Exporters and Importers
  • Transparency International
  • Association du Barreau de l’Ontario
  • Association internationale du barreau

Osler est un cabinet d’avocats en droit des affaires de premier plan qui pratique à l’échelle nationale et internationale à partir de bureaux au Canada et à New York. Il compte parmi ses clients des chefs de file du secteur et du monde des affaires dans tous les segments de marché qui en sont à diverses étapes de leur croissance. Notre réputation repose sur notre engagement à l’égard du succès de nos clients, ainsi que sur notre expérience, notre expertise et notre approche coopérative pour lesquels nous sommes reconnus. Nous croyons que notre succès est le reflet de la réussite de nos clients.