Daniel est un sociétaire au sein du bureau de Montréal et membre du groupe de pratique du droit des sociétés. Sa pratique est axée sur les fusions et acquisitions, le financement d’entreprises, les valeurs mobilières, la gouvernance d’entreprise et les sociétés émergentes et à forte croissance. Il a agi pour des sociétés émettrices ouvertes et fermées dans le cadre des placements, des investisseurs dans le cadre de leurs placements et aliénations de portefeuille ainsi que des acheteurs et des vendeurs dans le cadre de transactions d’acquisition, de fusion et de restructuration.
Domaines d’expertise
Mandats représentatifs
- Le groupe Adsorption Xebec
Le groupe Xebec, dans le cadre de sa restructuration transfrontalière et de 11 plans d’arrangement approuvés en application de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies
- Rio Tinto and Evolys Québec Inc.
Joint venture between Rio Tinto and Aymium
- Metro chaîne d’approvisionnement
Metro chaîne d’approvisionnement dans le cadre de son acquisition de Groupe SCI inc.
- dcbel Inc.
dcbel dans le cadre de la réception d’un investissement stratégique de Volvo Cars Tech Fund
- Photonis Group
Photonis Group conclut un accord en vue d’acquérir Telops
- Sollum Technologies Inc.
Sollum Technologies dans le cadre de son augmentation de 30 millions de dollars
- Bailey International
Bailey International, dans le cadre de son acquisition d’Hydrolico International
- BBH Capital Partners
BBH Capital Partners dans la cadre son investissement de 120 millions de dollars dans le Groupe Synex
- Haivision Systems Inc.
Systèmes Haivision inc., dans le cadre de son acquisition de CineMassive Displays, LLC
- TRC Companies Inc.
TRC, dans son acquisition de Quatric
- Kaloom Inc.
Kaloom, dans le cadre d’un investissement d’Alternative Capital Group
- Tantalus Systems Holding
Tantalus Systems Holding Inc., dans le cadre de son opération admissible de 90 M$ avec RiseTech Capital Corp., d’un financement simultané et de son passage à la Bourse de Toronto
- Dialogue Health Technologies Inc.
Dialogue, dans le cadre de son PAPE de 100 millions de dollars
- Systèmes Haivision Inc.
Systèmes Haivision Inc. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne
- PyroGenesis Canada Inc.
PyroGenesis Canada Inc., dans le cadre de son acquisition ferme de 12 M$ et de son inscription à la TSX
- Milestone Pharmaceuticals Inc.
Milestone Pharmaceutiques Inc. dans le cadre de son appel public à l’épargne d’une valeur de 45 M$
- Mann+Hummel
Mann+Hummel’s Tri-Dim Canada Inc. dans le cadre de son acquisition de Hardy Filtration Inc.
- Milestone Pharmaceuticals Inc.
Milestone Pharmaceutiques Inc. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 82,5 millions $US
- Kersia
Kersia, société de portefeuille d’Ardian, société française de capital-investissement, dans son acquisition de Laboratoires Choisy
- Rideau Inc.
Rideau se joint au groupe d’entreprises Engage2Excel
- Fondation McCall MacBain
Fondation McCall MacBain dans le cadre de la création d’un fonds de bourses d’études de 200 millions de dollars pour étudier à McGill
- Excelsoins Vivalis Limited Partnership
Excelsoins, dans le cadre de son acquisition de la Maison Knowlton
- Milestone Pharmaceutiques inc.
Milestone Pharmaceutiques inc., dans le cadre de son financement privé de série D de 80 millions de dollars américains
- Dialogue Health Technologies Inc.
Dialogue dans le cadre de son acquisition par la Financière Sun Life
- Wrk Technologies Inc., dans le cadre de son financement par billets convertibles
Le groupe Xebec, dans le cadre de sa restructuration transfrontalière et de 11 plans d’arrangement approuvés en application de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies
Joint venture between Rio Tinto and Aymium
Metro chaîne d’approvisionnement dans le cadre de son acquisition de Groupe SCI inc.
dcbel dans le cadre de la réception d’un investissement stratégique de Volvo Cars Tech Fund
Photonis Group conclut un accord en vue d’acquérir Telops
- Sollum Technologies Inc.
Sollum Technologies dans le cadre de son augmentation de 30 millions de dollars
- Bailey International
Bailey International, dans le cadre de son acquisition d’Hydrolico International
- BBH Capital Partners
BBH Capital Partners dans la cadre son investissement de 120 millions de dollars dans le Groupe Synex
- Haivision Systems Inc.
Systèmes Haivision inc., dans le cadre de son acquisition de CineMassive Displays, LLC
- TRC Companies Inc.
TRC, dans son acquisition de Quatric
- Kaloom Inc.
Kaloom, dans le cadre d’un investissement d’Alternative Capital Group
- Tantalus Systems Holding
Tantalus Systems Holding Inc., dans le cadre de son opération admissible de 90 M$ avec RiseTech Capital Corp., d’un financement simultané et de son passage à la Bourse de Toronto
- Dialogue Health Technologies Inc.
Dialogue, dans le cadre de son PAPE de 100 millions de dollars
- Systèmes Haivision Inc.
Systèmes Haivision Inc. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne
- PyroGenesis Canada Inc.
PyroGenesis Canada Inc., dans le cadre de son acquisition ferme de 12 M$ et de son inscription à la TSX
- Milestone Pharmaceuticals Inc.
Milestone Pharmaceutiques Inc. dans le cadre de son appel public à l’épargne d’une valeur de 45 M$
- Mann+Hummel
Mann+Hummel’s Tri-Dim Canada Inc. dans le cadre de son acquisition de Hardy Filtration Inc.
- Milestone Pharmaceuticals Inc.
Milestone Pharmaceutiques Inc. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 82,5 millions $US
- Kersia
Kersia, société de portefeuille d’Ardian, société française de capital-investissement, dans son acquisition de Laboratoires Choisy
- Rideau Inc.
Rideau se joint au groupe d’entreprises Engage2Excel
- Fondation McCall MacBain
Fondation McCall MacBain dans le cadre de la création d’un fonds de bourses d’études de 200 millions de dollars pour étudier à McGill
- Excelsoins Vivalis Limited Partnership
Excelsoins, dans le cadre de son acquisition de la Maison Knowlton
- Milestone Pharmaceutiques inc.
Milestone Pharmaceutiques inc., dans le cadre de son financement privé de série D de 80 millions de dollars américains
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- Wrk Technologies Inc., dans le cadre de son financement par billets convertibles
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Fin des négociations et obligation de bonne foi dans la province de Québec
L’obligation de bonne foi dans la phase de négociation précontractuelle ainsi que certaines limites au droit de mettre fin aux négociations sont...
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Prix et reconnaissances
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Prix du Barreau de Montréal (Procédure civile) (Faculté de droit de McGill)
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Liste d’honneur du doyen (2015, 2016, 2017, Faculté de droit de McGill)
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Prix Souvenir Allan Neil Assh pour le meilleur résultat dans le cours de droit des affaires (Faculté de droit de McGill)
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2ème place dans la compétition de Global Tax Treaty Commentaries du Bureau international de documentation fiscale
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Prix DS fait sa preuve pour la meilleure dissertation dans le cours de preuve civile (Faculté de droit de McGill)
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Médaille commémorative I. Ballon décernée à l'étudiant le plus remarquable au conseil éditorial de la Revue de droit de McGill (Faculté de droit de McGill)
Engagement communautaire
- Jeune Chambre de Commerce de Montréal, membre du conseil d’administration
Présentations et publications
Publications
- Fin des négociations et obligation de bonne foi dans la province de Québec, Montréal, 21 septembre 2022 (co-auteur avec Fabrice Benoît).
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Dans quelles circonstances une société peut-elle refuser une proposition d’actionnaire?, Montréal, 28 novembre 2022 (co-auteur avec Andrew MacDougall).
Qualifications
Formation
- Université McGill , B.C.L./LL.B. (Liste d’honneur du doyen)
- Université McGill, B.A. (Mention très honorable)
Langues
- anglais
- français