Daniel est sociétaire au sein du groupe du droit de la propriété intellectuelle d’Osler. Il se concentre essentiellement sur les litiges relatifs aux brevets pharmaceutiques, mais s’appuie sur sa vaste expérience des litiges relatifs aux brevets, aux marques, aux dessins industriels et aux droits d’auteur, ainsi que du droit du marketing et de la publicité. Il a auparavant exercé au sein du groupe de litige d’un cabinet national spécialisé en propriété intellectuelle.
L’approche de Daniel en ce qui concerne les litiges en matière de propriété intellectuelle est centrée sur le client, pragmatique et soucieuse des coûts, mais également axée sur le succès au tribunal et à la table des négociations. Il a acquis de l’expérience lors de nombreuses comparutions en tant qu’avocat devant la Cour fédérale et la Cour d’appel fédérale et a également représenté des clients devant la Cour supérieure de justice de l’Ontario.
Daniel est également agent de marques de commerce inscrit depuis 2018.
Mandats représentatifs
*Affaires dignes de mention avant de se joindre à Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r. l.
*Défense de droits sur des dessins industriels liés à l’alimentation, et défense face à des allégations de contrefaçon de brevet concernant de l’équipement de fabrication pour le compte d’une grande multinationale de la transformation alimentaire et du commerce de gros.
*Plusieurs actions au nom d’un fabricant d’accessoires automobiles dominant le marché contre de grands détaillants, aboutissant à des règlements favorables comprenant la cessation de la vente des produits en cause.
*Défense face à des allégations de contrefaçon de marque et de commercialisation trompeuse relatives à des équipements de construction de grande hauteur.
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Présentations et publications
Publications
Publications
- « Functional characterization of a Kar3/Vik1-like Kinesin-14 heterodimer from the filamentous multinucleate fungus Ashbya gossypii » (thèse), QSpace – Université Queen’s, 2012.
- « Crystal structure of the Kar3-like kinesin motor domain from the filamentous fungus Ashbya gossypii », PubMed, 2012.
- « Obtaining highly purified intrinsically disordered protein by boiling lysis and single step ion exchange », Analytical Biochemistry, 2009.
Qualifications
Formation
- Université d’Ottawa, J.D. en common law (avec distinction)
- Université Queen’s, M.Sc. en biochimie
- Université de Guelph, B.Sc. en biochimie (avec spécialisation)
Langues
- anglais
Associations professionnelles
- Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
