La pratique de Bastien porte sur plusieurs secteurs du droit des valeurs mobilières et du droit des sociétés, plus particulièrement sur le financement d’entreprises et les fusions et acquisitions. Il a agi pour des sociétés ouvertes et fermées, des fonds d’investissement, des courtiers en valeurs mobilières et des banques d’investissement, ainsi que des chefs de file sectoriels dans un éventail de secteurs, notamment l’immobilier et les technologies.
Bastien a participé à une variété de mandats, notamment des placements publics et privés (nationaux et transfrontaliers), des fusions et acquisitions (négociées et non sollicitées), des dossiers relatifs à l’inscription à titre de courtier ou de conseiller et des réorganisations.
Bastien conseille régulièrement des sociétés publiques et privées dans une grande variété d'industries sur des questions de conformité réglementaire, de gouvernance d'entreprise et d'obligations d'information continue, ainsi que sur la conformité à la législation sur les valeurs mobilières aux émetteurs inscrits à la Bourse de Toronto, à la Bourse de croissance TSX et à la Bourse des valeurs canadiennes (CSE).
Mandats représentatifs
- Le groupe Adsorption Xebec
Le groupe Xebec, dans le cadre de sa restructuration transfrontalière et de 11 plans d’arrangement approuvés en application de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies
- Philip Fayer, fondateur, chef de la direction et actionnaire important de Nuvei Corporation
Philip Fayer, fondateur, chef de la direction et actionnaire important de Nuvei Corporation et la proposition d’opération de fermeture du capital de Nuvei Corporation évaluée à 6,3 milliards de dollars américains
- Prospector Capital Corp.
Prospector Capital Corp. dans le cadre de son regroupement avec LeddarTech pour 348 millions de dollars américains
- Neptune Solutions Bien-être
Neptune Solutions Bien-être, dans le cadre de la cession de ses activités de cannabis pour 5,15 millions de dollars à PurCann Pharma
- Haivision Systems Inc.
Systèmes Haivision inc., dans le cadre de son acquisition de CineMassive Displays, LLC
- The Underwriters
Le groupe de preneurs fermes, dans le cadre de l’appel public à l’épargne par voie de prise ferme de 5,75 M$ de Technologies D-BOX
- The Underwriters
Le groupe de preneurs fermes, dans le cadre de l’appel public à l’épargne par voie de prise ferme d’actions ordinaires de 79,7 M$ de Calian Group
- Systèmes Haivision Inc.
Systèmes Haivision Inc. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne
- PyroGenesis Canada Inc.
PyroGenesis Canada Inc., dans le cadre de son acquisition ferme de 12 M$ et de son inscription à la TSX
- Abacus Health Products Inc.
Abacus Health Products dans le cadre de son acquisition par Charlotte’s Web
- PRO Real Estate Investment Trust
PRO Real Estate Investment Trust dans son placement de parts de fiducie de 57,6 millions de dollars
- Abacus Health Products Inc.
Abacus Health Products, dans le cadre de son financement de 34 M$
- Le groupe de preneurs fermes
Le groupe de preneurs fermes dans le cadre du PAPE de Lightspeed POS de 276 M$
- Abacus Health Products, Inc.
Abacus Health Products, dans le cadre de son appel public à l’épargne au moyen d’une prise de contrôle inversée, d’un financement concomitant de 15 M$ US et de son inscription à la Bourse des valeurs canadiennes
- Neptune Solutions Bien-Être
Neptune Solutions Bien-Être, dans le cadre de son acquisition proposée de SugarLeaf pour un prix maximal de 150 M$ US
- PRO Real Estate Investment Trust
PRO Real Estate Investment Trust, dans son placement de parts de fiducie de 40,3 millions de dollars, y compris l’exercice intégral d’une option de surallocation
- The Stars Group Inc.
The Stars Group Inc., dans un appel public à l’épargne de 950 M$ US visant des actions ordinaires
- The Stars Group Inc.
The Stars Group Inc. dans le cadre de son acquisition et du refinancement de sa participation accrue dans CrownBet Holdings Pty Limited
- Le Groupe Alithya Inc.
Groupe Alithya Inc., dans son opération visant l’inscription en bourse par un regroupement d’entreprises avec Edgewater Technology, Inc. et la réalisation d’un placement privé simultané de 52,8 millions de dollars
- Venzee Inc.
Venzee Inc. dans le cadre de son opération de transformation en société ouverte au moyen d’une prise de contrôle inversée d’un émetteur inscrit à la Bourse de croissance TSX renommé Venzee Technologies Inc.
- TASI Group of Companies
Acquisition de Sciemetric Instruments Inc. par TASI Group of Companies
- DEQ Systèmes Corp.
Dans le cadre de son acquisition par Scientific Games
- Innova Gaming Group Inc.
Innova Gaming Group Inc. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne et son inscription à la TSX
- Fonds de placement immobilier CANMARC
FPI CANMARC dans le cadre de son acquisition par Fonds de placement immobilier Cominar
- Venzee Inc. dans le cadre de son opération de transformation en société ouverte au moyen d’une prise de contrôle inversée d’un émetteur inscrit à la Bourse de croissance TSX renommé Venzee Technologies Inc., et relativement à un financement simultané effectué par l’entremise d’un courtier représentant une valeur totale à la clôture d’environ 31 millions de dollars.
- TASI Group of Companies, dans le cadre de l’acquisition de Sciemetric Instruments Inc.
- Innova Gaming Group Inc., émetteur inscrit à la Bourse de Toronto, dans le cadre d’un processus d’examen et de son acquisition par Pollard Banknote Limited au moyen d’une offre publique d’achat non sollicitée pour environ 51 millions de dollars.
- Fonds de placement immobilier PRO, dans le cadre de cinq placements publics par prise ferme distincts de parts de fiducie totalisant environ 100 millions de dollars.
- DEQ Systems Corp., émetteur inscrit à la Bourse de croissance TSX, dans le cadre de son examen des solutions de rechange stratégiques et de son acquisition par Scientific Games au moyen d’un plan d’arrangement au coût approximatif de 27 millions de dollars.
- Neptune Technologies et Bioressources Inc., dans le cadre de son acquisition de Biodroga Inc. au coût de 15 millions de dollars.
- Fonds de placement immobilier PRO, dans le cadre de l’acquisition par voie de plan d’arrangement de Boulevard Industrial REIT, un émetteur inscrit à la Bourse de croissance TSX.
- Innova Gaming Group Inc., dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 49 millions de dollars et de son inscription à la Bourse de Toronto.
- Le Groupe Stars Inc., dans le cadre de son acquisition d’Oldford Group Limited (propriétaire de PokerStars et de Full Tilt) au coût de 4,9 milliards de dollars américains.
- DataWind Inc., dans le cadre de son appel public à l’épargne d’un montant de 30 millions de dollars et de son inscription à la Bourse de Toronto.
- EXO U Inc., dans le cadre d’un placement privé avec courtier de 7 millions de dollars d’unités composées d’actions ordinaires et de bons de souscription.
- Acasti Pharma Inc., dans le cadre d’un placement public transfrontalier de 23 millions de dollars américains d’unités composées d’actions ordinaires et de bons de souscription en vertu du régime d’information multinational des États-Unis et du Canada.
- Neptune Technologies & Bioressources Inc., dans le cadre de deux placements publics par prise ferme d’actions ordinaires totalisant de 62,9 millions de dollars en vertu du régime d’information multinational des États-Unis et du Canada.
- Fonds de placement immobilier Nobel, dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne de 5,6 millions de dollars et de son inscription à la Bourse de croissance TSX.
- Capital Nobel Inc., dans le cadre de son premier appel public à l’épargne en tant que société de capital de démarrage, de son inscription à la Bourse de croissance TSX et de sa conversion en une fiducie de placement immobilier conformément à un plan d’arrangement.
- Fonds de placement immobilier CANMARC, FPI négocié en bourse doté d’un portefeuille d’immeubles commerciaux évalué à environ 1,9 milliard de dollars, dans le cadre de l’offre publique d’achat non sollicitée du Fonds de placement immobilier Cominar.
- Fonds de placement immobilier CANMARC, dans le cadre de trois placements publics distincts de parts de fonds par voie de prise ferme totalisant 284,7 millions de dollars.
- Fonds de placement immobilier CANMARC, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 176 millions de dollars et de son inscription à la Bourse de Toronto.
- Homburg Invest Inc., dans le cadre de propositions faites par son actionnaire majoritaire et de sa restructuration en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.
- CGE Ressources Québec 2011 S.E.C., un fonds accréditif investissant dans des émetteurs des secteurs miniers et des ressources, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne.
- Financière Banque Nationale, BMO Nesbitt Burns, RBC Marchés des Capitaux et les autres courtiers, dans le cadre d’un placement de billets de premier rang d’une valeur de 2 milliards de dollars par CDP Financière inc., l’entité responsable des financements de la Caisse de dépôt et placement du Québec.
- Goldman, Sachs & Co., Morgan Stanley, BofA Merrill Lynch, RBC Marchés des Capitaux et d’autres acquéreurs initiaux, dans le cadre d’un placement de billets de rang supérieur d’un capital de 5 milliards de dollars américains de CDP Financière inc., l’entité responsable des financements de la Caisse de dépôt et placement du Québec.
- Valeurs mobilières Banque Laurentienne Inc., dans le cadre de la vente par placement de prise ferme de reçus de souscription et d’actions ordinaires de CVTech Group Inc. pour un produit brut de 15 millions de dollars.
- Le syndicat de preneurs fermes, dans le cadre d’un appel public à l’épargne de ZoomMed Inc. visant des unités composées d’actions ordinaires et de bons de souscription pour un produit brut de 7 millions de dollars.
Le groupe Xebec, dans le cadre de sa restructuration transfrontalière et de 11 plans d’arrangement approuvés en application de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies
Philip Fayer, fondateur, chef de la direction et actionnaire important de Nuvei Corporation et la proposition d’opération de fermeture du capital de Nuvei Corporation évaluée à 6,3 milliards de dollars américains
Prospector Capital Corp. dans le cadre de son regroupement avec LeddarTech pour 348 millions de dollars américains
Neptune Solutions Bien-être, dans le cadre de la cession de ses activités de cannabis pour 5,15 millions de dollars à PurCann Pharma
Systèmes Haivision inc., dans le cadre de son acquisition de CineMassive Displays, LLC
- The Underwriters
Le groupe de preneurs fermes, dans le cadre de l’appel public à l’épargne par voie de prise ferme de 5,75 M$ de Technologies D-BOX
- The Underwriters
Le groupe de preneurs fermes, dans le cadre de l’appel public à l’épargne par voie de prise ferme d’actions ordinaires de 79,7 M$ de Calian Group
- Systèmes Haivision Inc.
Systèmes Haivision Inc. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne
- PyroGenesis Canada Inc.
PyroGenesis Canada Inc., dans le cadre de son acquisition ferme de 12 M$ et de son inscription à la TSX
- Abacus Health Products Inc.
Abacus Health Products dans le cadre de son acquisition par Charlotte’s Web
- PRO Real Estate Investment Trust
PRO Real Estate Investment Trust dans son placement de parts de fiducie de 57,6 millions de dollars
- Abacus Health Products Inc.
Abacus Health Products, dans le cadre de son financement de 34 M$
- Le groupe de preneurs fermes
Le groupe de preneurs fermes dans le cadre du PAPE de Lightspeed POS de 276 M$
- Abacus Health Products, Inc.
Abacus Health Products, dans le cadre de son appel public à l’épargne au moyen d’une prise de contrôle inversée, d’un financement concomitant de 15 M$ US et de son inscription à la Bourse des valeurs canadiennes
- Neptune Solutions Bien-Être
Neptune Solutions Bien-Être, dans le cadre de son acquisition proposée de SugarLeaf pour un prix maximal de 150 M$ US
- PRO Real Estate Investment Trust
PRO Real Estate Investment Trust, dans son placement de parts de fiducie de 40,3 millions de dollars, y compris l’exercice intégral d’une option de surallocation
- The Stars Group Inc.
The Stars Group Inc., dans un appel public à l’épargne de 950 M$ US visant des actions ordinaires
- The Stars Group Inc.
The Stars Group Inc. dans le cadre de son acquisition et du refinancement de sa participation accrue dans CrownBet Holdings Pty Limited
- Le Groupe Alithya Inc.
Groupe Alithya Inc., dans son opération visant l’inscription en bourse par un regroupement d’entreprises avec Edgewater Technology, Inc. et la réalisation d’un placement privé simultané de 52,8 millions de dollars
- Venzee Inc.
Venzee Inc. dans le cadre de son opération de transformation en société ouverte au moyen d’une prise de contrôle inversée d’un émetteur inscrit à la Bourse de croissance TSX renommé Venzee Technologies Inc.
- TASI Group of Companies
Acquisition de Sciemetric Instruments Inc. par TASI Group of Companies
- DEQ Systèmes Corp.
Dans le cadre de son acquisition par Scientific Games
- Innova Gaming Group Inc.
Innova Gaming Group Inc. dans le cadre de son premier appel public à l’épargne et son inscription à la TSX
- Fonds de placement immobilier CANMARC
FPI CANMARC dans le cadre de son acquisition par Fonds de placement immobilier Cominar
- Venzee Inc. dans le cadre de son opération de transformation en société ouverte au moyen d’une prise de contrôle inversée d’un émetteur inscrit à la Bourse de croissance TSX renommé Venzee Technologies Inc., et relativement à un financement simultané effectué par l’entremise d’un courtier représentant une valeur totale à la clôture d’environ 31 millions de dollars.
- TASI Group of Companies, dans le cadre de l’acquisition de Sciemetric Instruments Inc.
- Innova Gaming Group Inc., émetteur inscrit à la Bourse de Toronto, dans le cadre d’un processus d’examen et de son acquisition par Pollard Banknote Limited au moyen d’une offre publique d’achat non sollicitée pour environ 51 millions de dollars.
- Fonds de placement immobilier PRO, dans le cadre de cinq placements publics par prise ferme distincts de parts de fiducie totalisant environ 100 millions de dollars.
- DEQ Systems Corp., émetteur inscrit à la Bourse de croissance TSX, dans le cadre de son examen des solutions de rechange stratégiques et de son acquisition par Scientific Games au moyen d’un plan d’arrangement au coût approximatif de 27 millions de dollars.
- Neptune Technologies et Bioressources Inc., dans le cadre de son acquisition de Biodroga Inc. au coût de 15 millions de dollars.
- Fonds de placement immobilier PRO, dans le cadre de l’acquisition par voie de plan d’arrangement de Boulevard Industrial REIT, un émetteur inscrit à la Bourse de croissance TSX.
- Innova Gaming Group Inc., dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 49 millions de dollars et de son inscription à la Bourse de Toronto.
- Le Groupe Stars Inc., dans le cadre de son acquisition d’Oldford Group Limited (propriétaire de PokerStars et de Full Tilt) au coût de 4,9 milliards de dollars américains.
- DataWind Inc., dans le cadre de son appel public à l’épargne d’un montant de 30 millions de dollars et de son inscription à la Bourse de Toronto.
- EXO U Inc., dans le cadre d’un placement privé avec courtier de 7 millions de dollars d’unités composées d’actions ordinaires et de bons de souscription.
- Acasti Pharma Inc., dans le cadre d’un placement public transfrontalier de 23 millions de dollars américains d’unités composées d’actions ordinaires et de bons de souscription en vertu du régime d’information multinational des États-Unis et du Canada.
- Neptune Technologies & Bioressources Inc., dans le cadre de deux placements publics par prise ferme d’actions ordinaires totalisant de 62,9 millions de dollars en vertu du régime d’information multinational des États-Unis et du Canada.
- Fonds de placement immobilier Nobel, dans le cadre d’un premier appel public à l’épargne de 5,6 millions de dollars et de son inscription à la Bourse de croissance TSX.
- Capital Nobel Inc., dans le cadre de son premier appel public à l’épargne en tant que société de capital de démarrage, de son inscription à la Bourse de croissance TSX et de sa conversion en une fiducie de placement immobilier conformément à un plan d’arrangement.
- Fonds de placement immobilier CANMARC, FPI négocié en bourse doté d’un portefeuille d’immeubles commerciaux évalué à environ 1,9 milliard de dollars, dans le cadre de l’offre publique d’achat non sollicitée du Fonds de placement immobilier Cominar.
- Fonds de placement immobilier CANMARC, dans le cadre de trois placements publics distincts de parts de fonds par voie de prise ferme totalisant 284,7 millions de dollars.
- Fonds de placement immobilier CANMARC, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 176 millions de dollars et de son inscription à la Bourse de Toronto.
- Homburg Invest Inc., dans le cadre de propositions faites par son actionnaire majoritaire et de sa restructuration en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies.
- CGE Ressources Québec 2011 S.E.C., un fonds accréditif investissant dans des émetteurs des secteurs miniers et des ressources, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne.
- Financière Banque Nationale, BMO Nesbitt Burns, RBC Marchés des Capitaux et les autres courtiers, dans le cadre d’un placement de billets de premier rang d’une valeur de 2 milliards de dollars par CDP Financière inc., l’entité responsable des financements de la Caisse de dépôt et placement du Québec.
- Goldman, Sachs & Co., Morgan Stanley, BofA Merrill Lynch, RBC Marchés des Capitaux et d’autres acquéreurs initiaux, dans le cadre d’un placement de billets de rang supérieur d’un capital de 5 milliards de dollars américains de CDP Financière inc., l’entité responsable des financements de la Caisse de dépôt et placement du Québec.
- Valeurs mobilières Banque Laurentienne Inc., dans le cadre de la vente par placement de prise ferme de reçus de souscription et d’actions ordinaires de CVTech Group Inc. pour un produit brut de 15 millions de dollars.
- Le syndicat de preneurs fermes, dans le cadre d’un appel public à l’épargne de ZoomMed Inc. visant des unités composées d’actions ordinaires et de bons de souscription pour un produit brut de 7 millions de dollars.
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Présentations et publications
Publications
- Le devoir de loyauté de l’administrateur désigné par un investisseur institutionnel, Barreau du Québec, Service de la formation continue, Développements récents en litige commercial, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2007, p. 33 (en collaboration avec S. Rousseau).
- Les nouvelles normes relatives à l’indépendance des vérificateurs : l’implantation d’un cadre conceptuel fondé sur l’autoréglementation, (2006) 85 Revue du Barreau canadien 29 (en collaboration avec S. Rousseau).
Qualifications
Formation
- Université de Montréal, LL.M - Droit des affaires
- HEC Montréal, D.E.S.S. Management
- Université de Montréal, LL.B.
Langues
- Anglais
- Français
Associations professionnelles
- Barreau du Québec
- Association du Barreau canadien
- Association du Jeune Barreau de Montréal