Andrew se spécialise en fiscalité, plus particulièrement en matière de règlement de différends (y compris dans le domaine du litige fiscal). Il offre également des conseils sur des questions relatives aux incidences fiscales liées au financement d’entreprise, aux réorganisations, aux fusions et acquisitions. Andrew a rédigé des articles sur la fiscalité, dont certains ont été présentés dans le cadre de divers séminaires et conférences. Il est correspondant canadien pour le Journal of International Taxation et a écrit abondamment pour ce journal et d’autres publications. Andrew a également donné des séminaires et des conférences portant sur l’impôt sur le revenu.
Domaines d’expertise
Mandats représentatifs
- Cameco Corporation
Corporation Cameco l’emporte : la Cour suprême du Canada rejette la demande d’autorisation d’appel de l’ARC
- A représenté de nombreux clients dans le cadre de litiges importants portant sur l’impôt sur le revenu, l’impôt sur le capital et l’impôt minimum des entreprises, au stade de la vérification et des appels, tant au niveau fédéral qu’au niveau provincial, ainsi qu’auprès d’une autorité compétente.
- A représenté de nombreux clients devant le Comité de la règle générale anti-évitement de l’Agence du revenu du Canada, au stade de la vérification et, lorsque nécessaire, lors d’appels connexes.
- A conseillé de nombreux clients sur leurs droits relativement à l’accès de l’Agence du revenu du Canada à des documents confidentiels, notamment aux documents de travail comptables, et à la portée du privilège, ainsi qu’à d’autres moyens disponibles pour protéger le privilège.
- A conseillé des clients canadiens et étrangers sur les aspects d’ordre fiscal de plusieurs autres acquisitions et désinvestissements importants et récents, ainsi que sur des questions de financement connexes.
- A représenté de grandes sociétés dans le cadre de la planification et de la mise en place de structures de consolidation de pertes, notamment de nouveaux arrangements innovateurs, et, dans certains cas, de l’obtention de décisions anticipées en matière d’impôt.
- A représenté des clients qui voulaient obtenir un allègement du ministère des Finances.
Corporation Cameco l’emporte : la Cour suprême du Canada rejette la demande d’autorisation d’appel de l’ARC
- A conseillé des clients canadiens et étrangers sur les aspects d’ordre fiscal de plusieurs autres acquisitions et désinvestissements importants et récents, ainsi que sur des questions de financement connexes.
- A représenté de grandes sociétés dans le cadre de la planification et de la mise en place de structures de consolidation de pertes, notamment de nouveaux arrangements innovateurs, et, dans certains cas, de l’obtention de décisions anticipées en matière d’impôt.
- A représenté des clients qui voulaient obtenir un allègement du ministère des Finances.
Points de vue
-
Bulletin d’actualités Osler 29 Juin 2020
La Cour d’appel fédérale rejette l’appel de la Couronne dans Cameco
La Cour d’appel fédérale a confirmé la décision de la Cour de l’impôt selon laquelle les opérations de Cameco avec sa filiale suisse...
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Prix et reconnaissances
-
The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnaissance en fiscalité des sociétés
-
Best Lawyers in Canada : reconnaissance en droit fiscal
-
International Tax Review : reconnaissance dans les domaines des différends fiscaux et des prix de transfert; reconnaissance comme avocat de premier plan
-
World Transfer Pricing : reconnaissance comme avocat de premier plan
Dans les médias
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25 Août 2023
Osler reconnu comme cabinet de premier plan dans le guide World Tax 2024 de l’ITR
Osler is proud to once again be recognized as a Tier 1 firm in the 2024 edition of the International Tax Review’s World Tax guide. Additionally, 19...
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Nouvelles 4 Oct 2021
Osler est reconnu comme cabinet de premier plan dans le guide World Tax 2022 de l’ITR
Osler est encore en tête du classement du guide World Tax de l’ITR avec 18 avocats reconnus comme chefs de file dans leurs domaines de pratique.
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Nouvelles 12 Mai 2021
L’équipe nationale Litige d’Osler à l’honneur aux Benchmark Canada Awards de 2021
Hommages rendus à l’équipe nationale Litige d’Osler aux Benchmark Canada Awards de 2021
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Nouvelles 29 Sep 2020
Osler est en tête de classement dans le guide World Tax 2021 de l’International Tax Review
Osler est fier d’annoncer qu’il est une fois de plus en tête de classement dans le guide World Tax 2021 de l’International Tax Review (« ITR...
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Présentations et publications
Conférences
Managing Transfer Pricing Audits and Disputes
Conférencier, Toronto, 14 janvier 2020
Osler Tax Seminar & Webinar: Recent Developments in Tax Legislation and Case Law
Conférencier, Recent Developments in Tax Litigation and Case Law, Toronto, 5 octobre 2016
Publications
- Implications of the OECD Business Restructuring Guidelines for Canadian Transfer Pricing Audits, 16th Annual Transfer Pricing Conference, Infonex, du 6 au 7 mars 2012
- Privilege Update – Trilogy of Canadian Cases Confirm the Functional Approach, Journal of International Taxation, avril 2012
- Protecting Privileged Documents, 14th Managing Tax Audits & Investigations Course, Federated Press, 14 et 15 mai 2012
- Taxpayer Access to Government Papers and Government Access to Taxpayer Papers (article), Access to Information During Tax Audits (présentation), Tax Compliance: Administration and Dispute Resolution Conference, Canadian Tax Foundation, 6 et 7 juin 2012
- Transfer Pricing Audits, 8th Understanding Canada/U.S. Transfer Pricing Course, Federated Press, 5 et 6 novembre 2012
- Protecting Privileged Documents, 16th Managing Tax Audits & Investigations, Federated Press, 13 et 14 juin 2013
- Recent Developments in Managing Income Tax Audits and Appeals, séminaire à l’intention des clients, 27 février 2014
- Managing Canadian Large Corporations Appeals, Journal of International Taxation, décembre 2014
- Managing Appeals from Income Tax Reassessments, Toronto Young Practitioners Group Meeting, Fondation canadienne de fiscalité, 14 avril 2015
Qualifications
Formation
- Osgoode Hall Law School, LL.B.
Langues
- anglais
Associations professionnelles
- Correspondant canadien du Journal of International Taxation
- Canadian Petroleum Tax Society
- Association canadienne d’études fiscales
- Association fiscale internationale
- Membre du Toronto Centre Tax Professionals Working Group
