Produits dérivés

Mandats représentatifs

• L’équipe consultative d’Osler en droit des produits dérivés agit comme conseillère de choix auprès des institutions financières canadiennes et étrangères, des caisses de retraite, des courtiers, des gestionnaires d’actifs, des utilisateurs finaux et des organismes de réglementation pour les opérations, les bilans et les autres ententes de couverture en matière de produits dérivés.
• L’équipe consultative d’Osler en droit des produits dérivés conseille régulièrement des clients acheteurs et vendeurs canadiens et internationaux sur les opérations sur produits dérivés, et offre des conseils aux courtiers et aux clients acheteurs canadiens et internationaux sur la conformité réglementaire et les exigences de déclaration du marché des produits dérivés au Canada ;
• L’équipe consultative d’Osler en droit des produits dérivés est la conseillère juridique d’International Swaps and Derivatives Association, Inc. (ISDA), de l’International Capital Market Association (ICMA), de l’International Securities Lending Association (ISLA) et de la Futures Industry Association (FIA). Elle a été nommée par la Banque du Canada pour diriger le comité des affaires juridiques et de la conformité au sein du Groupe de travail sur le taux de référence complémentaire pour le marché canadien (TARCOM) mis sur pied pour gérer le passage vers le taux des opérations de pension à un jour (CORRA) au Canada. Elle a dirigé la rédaction des clauses de repli recommandées qui seront mises en œuvre par toutes les grandes institutions financières et tous les prêteurs principaux sur le marché canadien.
• L’équipe consultative d’Osler en droit des produits dérivés a représenté TMX dans le cadre de l’élaboration et de la mise en œuvre d’un service canadien de gestion des garanties qui réduit le risque opérationnel tout en optimisant et en automatisant les services relatifs aux opérations de pension tripartite de pension à l’échelle nationale tout au long du cycle de vie des opérations.