Propriété intellectuelle

L’équipe d’Osler, classée première parmi les équipes de propriété intellectuelle, est reconnue pour son effectif qui se distingue par son excellence en matière de litiges sur la propriété intellectuelle, ses antécédents exceptionnels concernant l’instruction de demandes de brevets et de marques de commerce, son expertise en matière de conseils et de gestion de portefeuille, et son expérience inégalée pour valoriser des portefeuilles de propriété intellectuelle dans le cadre de fusions, de réorganisations et d’autres transactions d’entreprise.

L’équipe jouit d’une réputation d’excellence bien méritée à l’échelle internationale en droit des litiges sur la propriété intellectuelle au Canada, y compris dans des litiges transfrontaliers. Cette réputation d’excellence s’est développée grâce aux procès que nous avons remportés lorsque nous avons représenté les plus grandes sociétés au monde et d’autres innovateurs internationaux afin de résoudre leurs brevets en cours ainsi que les litiges liés au droit d’auteur et à la marque de commerce au Canada.

Expertise éprouvée, service supérieur

Les clients font initialement appel à nous pour notre connaissance juridique élargie, les conseils que nous fournissons et pour notre expertise scientifique et technique, mais ils nous recommandent toujours aux autres, car nous offrons :

• un service-client inégalé de par sa qualité, sa réactivité et son accessibilité
• une gestion de projet méticuleuse et efficace
• une expérience de l’entreprise acquise au cours des années où les membres de notre équipe principale ont travaillé dans de grandes entreprises, ce qui renforce notre capacité à fournir des conseils pratiques et efficaces
• des investissements de longue date et continus en technologie de propriété intellectuelle qui nous permettent de répondre avec précision et rapidement aux questions ayant trait à l’histoire ou aux projets en cours des clients

Les professionnels de la propriété intellectuelle d’Osler offrent une expertise éprouvée et un service supérieur à des clients de toutes tailles dans un large éventail de secteurs, y compris les produits pharmaceutiques, la biotechnologie, la technologie, les sciences de la vie, l’électronique, l’aéronautique, les produits de consommation, les sports et le divertissement, les services alimentaires et le génie mécanique, chimique et logiciel.

Les domaines dans lesquels nous intervenons

• les litiges sur les droits d’auteur, les marques de commerce, les brevets, les secrets commerciaux et le règlement sur les médicaments brevetés (avis de conformité), y compris la méthode alternative de règlement des conflits (MARC), l’arbitrage et les appels;
• les poursuites concernant les brevets, le droit d’auteur et les marques de commerce, y compris les demandes, la gestion du portefeuille des brevets, les opérations impliquant la propriété intellectuelle, l’octroi de licences et autres services commerciaux;
• les questions de droit d’auteur et de marque de commerce, y compris la lutte contre la contrefaçon, la lutte contre le piratage, les litiges sur les noms de domaine et les UDRP, et la publicité mensongère.