Les marchés de capitaux canadiens ont connu un certain nombre de placements de titres de créance à rendement élevé, qui, avant 2009, étaient l’apanage du marché américain. Aujourd’hui, un marché canadien à rendement élevé semble vouloir s’installer pour de bon. Bien qu’elles évoquent leurs homologues américains, les émissions canadiennes de titres de créance à rendement élevé comportent des caractéristiques particulières qui nécessitent des conseils juridiques avisés, créatifs et judicieux d’experts chevronnés.
Nous conseillons régulièrement les émetteurs canadiens au sujet de leurs placements dans des titres de créance à rendement élevé du marché américain. Avec l’émergence de ce nouveau marché au Canada, les avocats d’Osler ont désormais acquis une expérience et une expertise pointues en offrant également des conseils sur ce type d’émission. Nous avons agi pour des clients des domaines des services bancaires et financiers, pour des sociétés de financement par capitaux propres et pour des émetteurs canadiens qui souhaitent participer aux marchés des titres de créance à rendement élevé du Canada et des États-Unis.
Plusieurs raisons poussent nos clients à nous consulter en matière de titres de créance à rendement élevé :
- Expertise en structuration d’offres de titres – La structure des offres de titres de créance à rendement élevé diffère de celle des titres de créance conventionnels. Les clauses restrictives associées aux titres canadiens à rendement élevé sont toujours en développement et ne sont pas aussi uniformes que celles du marché à rendement élevé des États-Unis. Nous sommes constamment reconnus comme l’un des principaux cabinets spécialisés dans le domaine du financement d’entreprise et des valeurs mobilières au Canada. Notre expérience acquise dans le cadre d’opérations novatrices parmi les plus complexes nous a permis de réunir les ressources essentielles et l’expertise nécessaire en matière d’émission de titres de créance à rendement élevé au Canada. Nous accompagnons nos clients dans ce processus laborieux et dans les négociations des clauses restrictives qu’il implique en leur fournissant les conseils stratégiques que seule l’expertise acquise dans le cadre de dossiers récents de titres de créance à rendement élevé permet d’offrir.
- Expérience transfrontalière – Notre importante pratique transfrontalière compte sur l’apport d’avocats ayant participé à des opérations de titres de créance à rendement élevé aux États-Unis. Ainsi, forts de nos connaissances et de nos compétences acquises au sud de la frontière, là où les émissions de titres à rendement élevé sont populaires depuis des décennies, nous nous mettons au service de nos clients canadiens afin que ceux-ci puissent en tirer tous les avantages.
- Expertise en matière de financement et de prêts aux entreprises – L’émission de titres de créance à rendement élevé influence toute la structure financière de l’émetteur. En effet, les émissions de titres à rendement élevé ont des répercussions sur les ententes déjà établies avec des bailleurs de fonds et peuvent exiger d’importantes négociations entre les créanciers. La vaste expérience d’Osler en matière de financement et de prêts aux entreprises est fondée sur des connaissances approfondies essentielles qui permettent d’intégrer les titres de créances récemment émis dans la structure financière globale de l’émetteur.
- Offre de services complets – Nos clients ont accès à tous les domaines d’expertise juridique dont ils ont besoin pour mener efficacement leurs transactions de titres de créance à rendement élevé, dont des services de financement d’entreprise et de valeurs mobilières, des services bancaires, financiers et de financement privé, des services fiscaux et plusieurs autres.
- Gestion des dossiers – Par la mise en application de notre méthode de gestion interne et en ayant accès à la vaste expertise et à la riche expérience de notre cabinet, nous nous efforçons à contrôler les coûts. Lorsque cela s’avère possible, nous faisons appel à nos ressources en gestion de l’information, notamment pour trouver des études et des précédents existants pour vous faire économiser temps et argent.
Personnes-ressources
Associée, Droit des sociétés, Calgary
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