Conseils fiscaux pour la clientèle privée

L’élaboration de structures innovantes et avantageuses sur le plan fiscal

Notre équipe tient compte des droits de propriété et des intérêts familiaux ou commerciaux multiterritoriaux.

La personnalisation de la planification fiscale

Notre but est d’atteindre les objectifs de nos clients tout en réduisant leur fardeau fiscal. Nous fournissons également des conseils sur tous les aspects fiscaux de la préservation du patrimoine, de la planification de la relève d’une entreprise et de la planification successorale, y compris des conseils sur la réduction des impôts payables au décès et la planification testamentaire, l’utilisation de l’assurance vie pour payer les obligations de la succession, la création de fondations privées pour les dons de charité, la création de fiducies entre vifs et l’administration des successions et fiducies. Les experts fiscaux d’Osler offrent également des conseils en matière de planification fiscale transfrontalière en lien avec les structures de fiducie, l’émigration du Canada et l’impôt de départ, les questions ayant trait à la résidence fiscale et les gels successoraux.

La gestion des risques fiscaux

Notre équipe s’assure que nos clients ne s’exposent pas à des risques excessifs ou à une augmentation de leur profil de risque existant. Osler anticipe et gère les examens auxquels les autorités fiscales peuvent soumettre notre clientèle privée et en atténue les conséquences possibles (comme des cotisations ou des vérifications ou d’éventuels paiements, différends ou litiges additionnels).

Notre équipe assure la défense de ses clients dans le cadre des vérifications des structures fiscales par l’ARC et les autorités fiscales provinciales, et elle équipe se tient au courant de tous les changements législatifs, réglementaires et des modifications apportées aux conventions fiscales pertinentes afin d’assurer la conformité et de repérer des occasions de planification.

Conventions relatives aux transactions

Osler rédige les conventions relatives aux opérations et négocie les aspects fiscaux de ces opérations et d’autres événements de liquidité, tout en offrant des services de contrôle diligent.

L’étendue et la diversité de notre expertise en matière fiscale sont inégalées. Nous élaborons des structures avantageuses sur le plan fiscal qui sont inédites et qui offrent aux investisseurs éventuels un aperçu sans égal des enjeux.