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Facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG)

Intégrée et multidisciplinaire, l’équipe ESG d’Osler offre à nos clients des conseils stratégiques, consolidés et complets.

Un immense changement s’est opéré dans la manière dont le milieu des affaires voit les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Ces facteurs ne sont plus une considération accessoire dans la recherche d’occasions d’affaires et d’investissement; aujourd’hui, ils sont au cœur de la stratégie commerciale, du rendement et de la création de valeur durable. 

Les préoccupations relatives à l’environnement et à la justice sociale influencent le comportement des consommateurs, le cadre législatif et les décisions des investisseurs en matière d’affectation du capital. Les répercussions physiques des changements climatiques sur les activités commerciales, notamment les températures à la hausse, les incendies de forêt et les conditions météorologiques extrêmes, ont augmenté le risque opérationnel. Les effets transitoires des lois et règlements visant à réduire les émissions de carbone et à diminuer les effets sur l’environnement obligent les entreprises à réexaminer leur approche. En même temps, les changements démographiques, l’utilisation généralisée de la technologie et le regain d’intérêt pour la santé et la sécurité modifient les relations de l’entreprise avec ses employés, les communautés au sein desquelles elle évolue et les consommateurs.

De plus en plus, les processus décisionnels des entreprises en matière d’organisation, de finances et de ressources humaines sont scrutés en tenant compte des facteurs ESG, avec des conséquences potentiellement graves sur leurs activités et leur réputation si ces processus ne correspondent pas aux attentes actuelles touchant le comportement des sociétés.

L’intérêt des investisseurs pour les facteurs ESG n’a jamais été aussi élevé, et il continue de croître. Toute ancienne inquiétude selon laquelle l’inclusion de facteurs ESG dans les décisions de placement des caisses de retraite et des autres investisseurs constituerait un manquement à leur devoir de fiduciaire est chose du passé. Il est désormais généralement admis que ces questions peuvent et doivent être prises en compte dans les pratiques de placement. Tout le monde, des investisseurs institutionnels aux particuliers, analyse les engagements des entreprises en matière de pratiques ESG avant de choisir où investir. Pour les sociétés d’investissement privé, les facteurs ESG sont devenus des éléments essentiels à la prise de décisions de placement et à l’atténuation des risques, et ils font partie d’une stratégie visant à générer des rendements supérieurs à long terme.

La prise en compte des facteurs ESG n’est plus une chose accessoire; c’est une nécessité.

Évolution rapide des changements

L’explosion d’intérêt s’est traduite par une revendication publique grandissante pour une nouvelle réglementation, une divulgation accrue et rigoureuse, et de nouveaux moyens de réunir et d’investir des capitaux. Qu’il s’agisse de nouvelles lois sur les émissions de carbone et l’échange de droits d’émission, de litiges sur des questions climatiques, environnementales, sociales et sanitaires ou d’obligations et de prêts verts, les risques et les occasions sont nombreux et changeants.

Au fur et à mesure que les changements s’accélèrent, il est essentiel, pour composer avec le paysage évolutif des facteurs ESG, de demander conseil à des experts ayant des connaissances et une expertise approfondies et une compréhension des tendances juridiques afin de fournir des conseils sur ce qui compte maintenant, et une perspective éclairée sur les changements à venir.

Priorité aux facteurs ESG

L’intérêt généralisé pour les facteurs ESG signifie qu’il faut tenir compte de nombreuses parties prenantes lorsque les facteurs ESG deviennent une priorité dans la prise de décision, notamment les actionnaires, les employés, les fournisseurs, les clients et la communauté dans son ensemble. Il est donc essentiel de s’associer à des conseillers capables de tirer parti d’une vaste expertise pour répondre efficacement à des besoins et intérêts aussi divers.

Dans cet environnement complexe, une approche fragmentée ne suffira pas. Vous avez plutôt besoin d’un groupe intégré d’experts spécialisés pour évaluer vos risques liés aux facteurs ESG et garantir la solidité de votre mandat relatif aux facteurs ESG et à la durabilité de l’entreprise.

Chez Osler, c’est précisément notre approche. Notre pratique juridique intégrée en matière d’ESG évite le cloisonnement des différents domaines de pratique; les professionnels de l’ensemble du cabinet forment un groupe pour offrir aux clients des conseils stratégiques, consolidés et complets.

Les clients font régulièrement appel à la pratique juridique intégrée en matière d’ESG d’Osler en tant que conseiller juridique de confiance pour toutes les questions liées aux facteurs ESG. Notre équipe multidisciplinaire d’experts peut évaluer vos facteurs ESG actuels, puis vous donner des idées et des conseils pour répondre aux objectifs et aux besoins environnementaux et sociaux de votre organisation.

Personnes-ressources

Chef

John M. Valley

Associé, Droit des sociétés, Toronto

Lawrence E. Ritchie

Associé, Litiges, Toronto