Mines et ressources naturelles

Ce que nous pouvons faire pour vous

De grandes sociétés minières des quatre coins du monde sollicitent régulièrement les conseils des praticiens d’Osler du secteur des mines et des ressources naturelles. Les avocats d’Osler ont agi comme avocats principaux dans un grand nombre d’opérations importantes de fusion et d’acquisition au sein du secteur minier. De plus, ils peuvent faire bénéficier leurs clients de leurs connaissances spécialisées acquises lors des mandats de défense contre une offre publique d’achat hostile, certains ayant procuré les résultats les plus rentables.

Osler a l’expérience et les connaissances nécessaires pour conseiller les sociétés minières canadiennes et internationales de toutes tailles et spécialités sur toutes les questions auxquelles elles sont confrontées à chaque étape du cycle commercial – de l’exploration initiale à l’établissement de projets de grande envergure – et les aider à atteindre leurs objectifs opérationnels et stratégiques de façon efficace et rentable.

Pour accéder aux capitaux, les sociétés minières clientes doivent connaître le plan d’action le plus approprié, que ce soit un financement privé, un PAPE ou d’importantes opérations de financement subséquentes. L’équipe d’Osler oriente régulièrement le financement des entreprises, notamment comme suit :

• activités de financement sur les marchés des actions et des titres de créance à l’échelle mondiale;
• structure des plans et processus de financement;
• gestion d’équipes de financement multiterritoriales au nom des clients;
• ententes commerciales liées notamment aux redevances ainsi qu’à l’exploration et à l’exploitation;
• conformité aux lois sur les valeurs mobilières et aux règles des bourses, et présentation de l’information.

Le cadre réglementaire du secteur est complexe. Le groupe de droit minier d’Osler aide sa clientèle à s’assurer qu’elle comprend et respecte les exigences applicables, notamment la présentation d’information concernant les projets miniers (Règlement 43-101), les droits miniers et de superficie et les normes environnementales. Nos avocats peuvent également donner des conseils sur l’obligation de consulter les Premières Nations et les peuples autochtones touchés par l’exploration minière et sur la nécessité de respecter les droits issus de traités.

Les entreprises qui font face à des enjeux liés à l’exploration et l’exploitation qui dépassent leurs compétences peuvent se tourner vers les experts d’Osler en litiges et règlement des différends, qui pourront les guider et les conseiller. Notre équipe possède une vaste expérience en matière d’arbitrage international, de procédures d’actions collectives et d’autres questions liées au règlement des différends.

Lorsqu’il est question d’activités commerciales générales qui vont au-delà des strictes activités minières, l’approche « un seul cabinet » d’Osler permet aux clients d’avoir accès à nos connaissances et à notre expertise dans un large éventail de services liés aux entreprises de ressources naturelles. Nous offrons notre aide en matière de financement de projets, de fusions et acquisitions sollicitées et non sollicitées, de droit du travail et de l’emploi, de droit des régimes de retraite et des avantages sociaux, de coentreprises et d’alliances stratégiques, d’accords commerciaux, de questions fiscales, de gestion de la construction et des infrastructures, et de résolution de conflits et de litiges environnementaux.

Osler est également l’un des rares cabinets d’avocats au Canada à avoir une pratique spécialisée en électromobilité. Alors que le monde se tourne vers les véhicules électriques – qu’il s’agisse de voitures ou de VUS, d’autobus, de scooters, de vélos ou même de bateaux et d’avions –, cette équipe peut offrir des conseils sur l’ensemble des défis commerciaux et juridiques liés à la totalité du cycle de vie d’un produit, en commençant par l’exploration des ressources, l’extraction du minerai, le traitement des minéraux, et la conception et la fabrication de batteries, de véhicules et de pièces avant de passer à la mise à l’essai des véhicules, à la délivrance de permis et, finalement, à l’élimination en fin de vie utile et au recyclage des matériaux.