Au Canada, le secteur du commerce de détail et des biens de consommation a toujours été solide et procure une part importante du PNB provenant du secteur canadien de la fabrication, en plus d’employer des millions de personnes. Au cours des dernières années, le modèle traditionnel de commerce de détail a été profondément perturbé par l’avènement des outils numériques, qui facilitent l’achat de produits par différents modes de prestation, notamment les achats en ligne et le commerce électronique.
Que vous soyez une jeune entreprise émergente, un détaillant bien établi ou une entreprise de produits de consommation, tirer parti des technologies nouvelles – telles que l’intelligence artificielle (IA) et la chaîne de blocs – peut vous aider à devancer les tendances et à exploiter les moyens les plus efficients de faire des affaires. Il est crucial de devancer ces tendances et de comprendre comment s’orienter dans l’univers réglementé de plus en plus complexe du secteur du commerce de détail et des biens de consommation pour vous assurer de positionner votre entreprise sur la voie du succès.
Ce que nous pouvons faire pour vous
Osler possède une vaste expérience de collaboration avec un grand nombre de marques de détail et de biens de consommation, qui figurent parmi les plus importantes et les plus connues partout au Canada et dans le monde. Ses conseils portent sur tous les aspects de ce secteur. Notre groupe Commerce de détail figure dans la première catégorie du classement de Chambers Canada, l’un des principaux répertoires juridiques dans le monde. Nos avocats aident régulièrement les détaillants, les distributeurs, les fabricants et les franchiseurs à relever les défis juridiques et commerciaux courants liés à leurs activités ou à leur expansion au Canada.
Notre cabinet conseille les clients selon une approche d’équipe entièrement intégrée qui tire parti de nos connaissances et de notre expérience des activités de vente au détail et qui met à profit notre expertise reconnue au Canada en matière de soutien juridique continu à toutes étapes du cycle de vie des biens de consommation. Nos avocats aident régulièrement nos clients sur les questions qui touchent les baux commerciaux, la législation visant la protection des consommateurs, les initiatives de commerce électronique, la confidentialité des renseignements personnels, la gestion des données, la main-d’œuvre et l’emploi, le franchisage, la publicité, le marketing, la fiscalité, l’établissement des prix, la distribution et les stratégies de marque. Osler a acquis une vaste expérience auprès des grands détaillants et des marques de produits de consommation dans le cadre de litiges portant sur la responsabilité du fait des produits, la protection des consommateurs, dans le cadre d’actions collectives ainsi que sur d’autres questions.
Osler offre une expertise spécialisée aux franchisés et aux détaillants étrangers qui veulent étendre leur présence au Canada. Nous les aidons à surmonter les différences judiciaires, législatives et culturelles, afin que leur percée sur le marché canadien se déroule sans heurt et qu’elle soit couronnée de succès. Notre cabinet est présent sur l’ensemble du territoire canadien, y compris à Montréal, au Québec, de sorte que nous comprenons parfaitement les aspects uniques à prendre en considération dans les projets d’expansion au Québec, notamment les exigences liées au français susceptibles d’influer sur les activités de vente au détail. Notre bureau de New York procure une vision internationale aux clients qui souhaitent pénétrer le marché canadien.
Personnes-ressources
Associée, Droit du franchisage et distribution, Toronto
Associée, Commercial, Toronto
Associé, Droit immobilier, Toronto
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