Au Canada, le secteur de la gestion de placements est étroitement surveillé par les organismes publics de réglementation, les médias et le public. Dans le contexte économique actuel, les entreprises continuent de relever les défis ainsi posés. Elles doivent répondre aux attentes accrues des clients et des investisseurs et affronter les nouveaux enjeux sociaux et commerciaux tout en accroissant leur part de marché grâce à des produits innovants.
La lutte contre les changements climatiques et le développement durable deviennent des facteurs de différenciation importants, et de nombreux propriétaires d’actifs prennent des engagements ambitieux en matière de carboneutralité. Les organismes de réglementation sont de plus en plus nombreux à imposer aux acteurs financiers des obligations de déclaration relativement aux facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Les sociétés de gestion de placements qui connaissent bien les enjeux ESG et qui sont capables d’aider leurs clients à prendre des décisions éclairées dans ce domaine se retrouveront en bonne position.
Ce que nous pouvons faire pour vous
Chez Osler, notre équipe Gestion de placements prodigue des conseils sur un large éventail de questions touchant la création de fonds, y compris les fonds négociés en bourse, les fonds communs de placement, les fonds en gestion commune, les fonds de placement à capital fixe, les fonds de couverture et d’autres produits et stratégies d’investissement publics et privés. Nos avocats offrent aussi régulièrement à nos clients des conseils sur leurs activités de gestion de placements, de marketing et de distribution, ainsi que sur des questions touchant l’inscription, la réglementation et la conformité, et ce, en tenant compte de leur profil de risque et de leurs besoins particuliers.
En s’appuyant sur son équipe d’experts spécialisés dans la réglementation des valeurs mobilières, la fiscalité, les caisses de retraite et le droit des sociétés, Osler offre à ses clients des conseils juridiques stratégiques et évolutifs sur leurs activités de gestion de placements. Notre cabinet est à l’avant-garde de tous les aspects de la gestion des placements, depuis les enquêtes jusqu’à la résolution des différends. Il possède une vaste expérience dans le traitement des litiges liés aux actions collectives en matière de valeurs mobilières, à la réglementation et à d’autres questions auxquelles les sociétés de gestion de placements peuvent être confrontées et auxquelles elles doivent se préparer.
Si vous menez des activités transfrontalières, notre équipe possède une vaste expertise dans le soutien aux sociétés de gestion de placements des États-Unis, du Royaume-Uni et d’ailleurs dans le monde concernant leurs activités commerciales au Canada.
Personnes-ressources
Associé, Droit des sociétés, Toronto
Associé, Droit des sociétés, Toronto
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Chambers Canada : Canada’s Leading Lawyers for Business : Reconnaissance relative aux fonds de placement (niveau 1); fonds de placement : création de fonds (niveau 1)
- « Les avocats eux-mêmes et leur expertise nous ont été d’une immense utilité. Ils sont très compétents, en particulier dans le domaine des fonds communs de placement. »
- « Ils comprennent nos besoins, notre profil de risque et les conditions dans lesquelles nous menons nos activités. Il ne fait aucun doute pour moi qu’ils envisagent l’opération de la même manière que nous. »
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The Canadian Legal Lexpert Directory : Reconnaissance en matière de fonds d’investissement et de gestion d’actifs (Toronto, en Ontario; Montréal, au Québec)
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