Technologie propre

La technologie propre est axée sur l’élaboration et la mise en œuvre de produits et services novateurs qui visent à réduire les coûts, la consommation d’énergie et l’impact environnemental de la pollution et des déchets tout en améliorant la productivité et l’efficacité.

On peut s’attendre à un apport significatif des sociétés du secteur des technologies propres à l’économie canadienne au cours des prochaines années, puisque les changements climatiques et la mise en œuvre de technologies plus propres occupent une place de premier plan.

Faisant de plus en plus partie intégrante de notre quotidien, les sociétés du secteur des technologies propres exercent leurs activités dans un large éventail de secteurs, y compris :

• Produits de bioraffinage
• Production d’électricité
• Infrastructure énergétique, y compris le stockage de l’énergie
• Immeubles écoénergétiques et verts
• Produits, processus et technologies de fabrication et produits, technologies et processus industriels
• Transport et logistique, véhicules électriques et recharge des véhicules électriques
• Processus et produits d’extraction
• Technologie de l’information environnementale
• Recyclage, récupération et assainissement de matériaux
• Traitement et gestion des eaux
• Traitement des déchets
• Agriculture

Les besoins juridiques des sociétés du secteur des technologies propres sont aussi variés que les secteurs qu’ils perturbent. Les sociétés du secteur des technologies propres tirent donc parti des services d’avocat-conseil chevronnés qui les aident dans leurs activités quotidiennes et dans la prise de décisions stratégiques à chaque étape de l’évolution de leur entreprise.

Les avocats du groupe de pratique en droit des technologies propres d’Osler excellent particulièrement dans l’art de concevoir des services pour répondre aux besoins précis de chaque client et se constituer un bassin de professionnels provenant de divers domaines qui veilleront à répondre à ces besoins. En tirant parti de notre vaste expertise à la grandeur du cabinet – y compris le financement d’entreprises, le secteur de l’énergie, le secteur technologique, la fiscalité, la propriété intellectuelle, le droit immobilier, les fusions et acquisitions, le droit de l’environnement et de la réglementation – nos avocats en droit des technologies propres apportent leur soutien aux clients confrontés aux questions juridiques que soulèvent l’élaboration et la commercialisation de la technologie, son financement et les opérations de fusions et acquisitions.

Plus particulièrement, les sociétés du secteur des technologies propres s’adressent à Osler pour obtenir de l’aide concernant :

• Le capital de risque et le financement par capital-investissement – Plusieurs sociétés du secteur des technologies propres sont des entreprises en démarrage qui réunissent des capitaux de diverses sources, y compris les investisseurs providentiels, les sociétés de capital-risque et les fonds de capital-investissement. La pratique de nos avocats en droit des technologies propres porte également sur le capital de risque. Ces derniers ont conseillé plusieurs sociétés et fonds du secteur des technologies propres sur les tours de financement.
• Les questions réglementaires, y compris les conseils sur ce domaine en évolution et la représentation devant les organismes de réglementation – Nos conseils portent également sur les permis et les approbations nécessaires pour la mise à l’essai de nouvelles technologies liées à la production, au stockage et aux infrastructures énergétiques, de même que celles liées aux eaux usées, au recyclage et aux solutions concernant l’environnement et la qualité de l’air.
• Les opérations de fusions et acquisitions – Les fusions et acquisitions sont fréquentes dans le secteur des technologies propres, puisque les entreprises en démarrage et la technologie élaborée par des scientifiques sont souvent acquises par des participants établis du marché pour innover leurs gammes de services et de produits. Osler agit par ailleurs souvent à titre de conseiller en matière de fusions pour les plus petites entreprises qui souhaitent se regrouper pour devenir plus concurrentielles sur les marchés mondiaux.
• La propriété intellectuelle, y compris la protection et l’exercice des droits des sociétés, à l’échelle nationale et internationale – Plusieurs sociétés du secteur des technologies propres sont constituées pour commercialiser des technologies exclusives développées à l’issue de recherches universitaires ou de recherches de laboratoires indépendants. Les avocats en droit des technologies propres d’Osler aident les sociétés à protéger leur propriété intellectuelle au moyen de brevets, entre autres, et les aident à conclure des concessions de licence et d’autres accords commerciaux tout en conservant les droits sur leur propriété intellectuelle.
• Les accords commerciaux complexes, y compris la rédaction sur mesure de contrats de service, de construction, de fourniture de matériel et d’écoulement de marchandise – Notre équipe interdisciplinaire possède une vaste expertise en matière d’accords commerciaux dans le cadre de projets d’entreprise, qui constituent par ailleurs un modèle de revenu pour plusieurs de nos clients du secteur des technologies propres.

Nos avocats en droit des technologies propres participent activement dans l’écosystème des technologies propres et collaborent avec des organisations, des accélérateurs et des investisseurs de ce secteur, notamment Foresight Cleantech Accelerator Centre et BC Cleantech CEO Alliance. Nous misons sur notre vaste réseau de spécialistes du secteur, qui nous permet souvent de faciliter la mise en relation entre des acteurs de l’industrie.

Nous sommes fiers de soutenir nos clients du secteur des technologies propres dans leur mission de créer des solutions aux défis mondiaux plus durables et plus favorables à l’environnement.