Marchés financiers et fiscalité

Les émetteurs canadiens et étrangers, les institutions financières, les investisseurs institutionnels, les fonds d’investissement et les autres participants aux marchés financiers collaborent avec le groupe Fiscalité d’Osler sur une vaste gamme de questions fiscales importantes pour une gamme complète d’opérations sur les marchés financiers, de l’émission d’actions et de titres de créance à la structuration de titrisations, d’instruments dérivés et d’autres nouveaux instruments financiers.

Notre équipe est reconnue pour l’élaboration d’instruments novateurs qui permettent à nos clients d’atteindre leurs objectifs de financement. Osler a été le pionnier de la technologie pour les billets hybrides aux fins des agences de cotation au Canada dans son offre pour la société Emera en 2016. Ces billets ont été les premiers du genre à être utilisés par un émetteur canadien. Osler a mis au point ce procédé novateur pour créer des billets de capital à recours limité supplémentaires de catégorie 1 (AT1), un nouvel instrument innovant conçu pour favoriser un marché mondial institutionnel de AT1 plus liquide, pour les institutions financières canadiennes .

Osler a agi au nom de l’émetteur sur les offres de billets de capital à recours limité de la Banque Royale du Canada, de BMO, de la Banque de Nouvelle-Écosse, de la Banque Nationale du Canada et de la Banque Laurentienne. Dans le domaine des opérations sur produits dérivés, notre équipe fournit des conseils sur l’utilisation des produits dérivés comme instruments de couverture, comme substitut à l’investissement direct et dans le contexte de transactions et de financements complexes par des entités imposables et exonérées d’impôt situées au Canada et ailleurs.

Notre équipe connaît bien les composantes réglementaires de la structuration des transactions, comme la conformité aux Accords de Bâle III, le traitement des titres hybrides par les agences de cotation et les exigences d’adéquation des fonds propres. Les complexités commerciales et réglementaires uniques auxquelles font face les émetteurs nous donnent l’occasion d’offrir des conseils fiscaux novateurs, de développer de nouvelles structures et de les mettre sur le marché avec succès pour nos clients.