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Sander Duncanson, un associé du Groupe de pratique du droit des affaires réglementaires, de l’environnement, des Autochtones et de la gestion du territoire d’Osler, s’est récemment entretenu avec Kavita Mustyntly de Lexpert TV au sujet de la transition énergétique en cours au Canada. Ils ont parlé des défis associés à la modernisation des infrastructures existantes, des mesures que les gouvernements peuvent prendre pour encourager la transition vers un avenir sobre en carbone, de la valeur d’une équipe pluridisciplinaire d’experts et d’autres sujets.
« La transition vers un avenir carboneutre nécessitera d’importants changements dans toute la chaîne de valeur énergétique, a déclaré Sander. Pour concrétiser des transitions comme celle dont nous parlons, il faudra peut-être adapter d’importantes infrastructures existantes, et il faudra de nouvelles technologies pour y arriver. »
Conseils pour les entreprises
Bien sûr, un projet aussi vaste et complexe peut sembler très ambitieux pour des entreprises qui cherchent à participer à la transition énergétique. Toutefois, Sander croit qu’il y a des avantages potentiels pour ceux qui sont prêts à prendre des risques, à se définir de nouveaux rôles et à adapter leurs actifs et leur expertise en fonction de l’évolution du secteur énergétique.
« D’après ce que j’ai vu au cours des derniers mois et de la dernière année, les entreprises qui ont rapidement commencé à explorer des occasions, même s’il y avait beaucoup d’incertitude entourant ces occasions, sont maintenant à l’avant-plan de la transition énergétique, car ces entreprises ont aidé à orienter les mesures incitatives et les initiatives qui ont été adoptées par les gouvernements, et ce sont elles qui ont les projets les plus avancés et qui sont donc les plus susceptibles d’obtenir du financement du gouvernement et des capitaux privés. »
Compte tenu des changements rapides qui se produisent dans le secteur et de la complexité et des coûts liés à la modernisation des infrastructures, Sander laisse entendre que ces entreprises devraient « investir dans des ressources internes attitrées pour comprendre les occasions qui peuvent se présenter dans votre secteur d’activité, puis travailler avec des conseillers financiers et juridiques pour évaluer les risques liés à ces occasions. »
Rôle du gouvernement dans la transition énergétique
Le gouvernement fédéral et plusieurs gouvernements provinciaux ont offert d’importantes mesures pour soutenir cet effort, et Sander croit que d’autres incitatifs financiers pourraient contribuer à accélérer la transition. Néanmoins, les cadres législatifs actuels pourraient constituer un obstacle plus substantiel dans le secteur.
« L’un des grands problèmes que nous voyons dans mon secteur en ce moment est le fait que les cadres réglementaires et fiscaux actuels ne tiennent pas adéquatement compte de certaines de ces nouvelles technologies et avancées et, dans certains cas, nuisent au développement », dit-il.
Dans l’Ouest canadien, notamment, les projets récents qui portent sur l’hydrogène bleu, l’énergie géothermique et d’autres technologies sont régis par des structures réglementaires plus anciennes qui ne tiennent pas compte de ces progrès et qui auraient donc peut-être besoin d’être mises à jour.
« Si les gouvernements pouvaient offrir une certitude réglementaire pour les nouvelles technologies de ce type, cela stimulerait certainement les nouveaux investissements. »
D’autres risques réglementaires se rapportant aux lois sur l’environnement et les Autochtones peuvent nuire aux investissements de grande envergure qui sont nécessaires pour la transition énergétique du Canada, mais Sander souligne ceci : « selon mon expérience, il est possible de bien gérer ces risques dans la plupart des cas ».
Même si une transition complète vers l’utilisation d’énergie propre pourrait encore prendre plusieurs années, et qu’il reste encore d’importantes questions à résoudre et des défis à surmonter d’ici là, la transformation du secteur est bien en cours et il est encore temps pour les entreprises de se joindre aux efforts.
« D’après ce que j’ai constaté, il peut être payant d’être proactif, même en temps d’incertitude ».
Regardez l’entrevue intégrale avec Sander sur Lexpert TV (en anglais).
