Le 15 juillet 2020, la Banque Royale du Canada (RBC) annonça sa première émission de billets de capital à recours limité de catégorie 1 (AT1). Ce placement représente la première émission d’un nouvel instrument de capital AT1 utilisant une nouvelle structure mise au point par RBC et l’équipe Osler dirigée par Timothy Hughes et Rosalind Hunter.
Le nouvel instrument novateur devrait favoriser un marché mondial institutionnel de AT1 plus liquide, pour les institutions financières canadiennes. Les billets s’appuient sur la technologie développée par Osler dans une offre de billets hybrides Emera, qui ont été les premiers de ce type à être émis par une société canadienne.
Osler a agi pour le compte de l’émetteur dans le cadre de toutes les émissions de AT1 au Canada jusqu’à présent, y compris l’émission inaugurale de billets additionnels de catégorie 1 de 500 millions de dollars américains par BMO et l’émission de billets additionnels de catégorie 1 de 1,25 milliards de dollars américains par La Banque de Nouvelle-Écosse, la première émission de ce type.
Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l a représenté la Banque Royale du Canada avec une équipe comprenant Timothy Hughes et Taylor Cao (Fiscalité), Rosalind Hunter, Jeremy Wu et Will Heisey (Marchés de capitaux) et Shelley Obal (Recherche).
Personne-ressource
Associé, Fiscalité, Toronto
Équipe
Sociétaire, Fiscalité, Toronto
Associée, Droit des sociétés, Toronto
Sociétaire, Droit des sociétés, Toronto
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