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Vice-président, Ouest canadien, Calgary
Il n’est peut-être pas nécessaire de changer intégralement l’Office national de l’énergie (ONE), affirme l’associé d’Osler Shawn Denstedt à Lexpert. Dans son article, l’auteur John Greenwood décrit la façon dont un groupe d’experts a rédigé un rapport en mai 2017 présentant une vision de la refonte de l’ONE. L’article explique que le rapport contenait plusieurs recommandations, notamment la création de trois processus différents d’approbation des pipelines. M. Denstedt, associé du groupe du droit des affaires réglementaires, de l’environnement, des Autochtones et de la gestion du territoire, affirme qu’il serait plus prudent de consacrer davantage de ressources à l’ONE.
Il affirme à Lexpert que l’ONE [traduction] « possédait des habiletés techniques, mais qu’il n’arrivait pas à se faire valoir auprès du public ». « Je pense qu’il aurait fallu investir davantage dans l’Office et lui conférer de plus grands pouvoirs en lui donnant les ressources dont il avait besoin pour faire un meilleur travail, au lieu de tourner autour du pot en apportant des modifications législatives et juridiques. »
M. Denstedt affirme à Lexpert que son [traduction] « point de vue découle de la réalité du développement durable, puisqu’on s’assure au moment de l’élaboration d’un projet de tenir compte des incidences sociales, économiques et environnementales ». « Il faut concilier tous ces enjeux pour prendre une décision qui est dans l’intérêt public. Le problème du système réglementaire au Canada est qu’il s’est éloigné de cette conception. Nous ne mettons pas en balance les avantages de son effet. »
Pour en savoir davantage, lisez l’article de John Greenwood dans Lexpert, intitulé « Transforming the NEB » (en anglais seulement).
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