Osler publie son dixième rapport annuel Pratiques de divulgation en matière de diversité : les progrès réalisés dans les sociétés canadiennes perdent de leur élan Osler publie son dixième rapport annuel Pratiques de divulgation en matière de diversité : les progrès réalisés dans les sociétés canadiennes perdent de leur élan

L’analyse de la dixième publication annuelle d’Osler intitulée Pratiques de divulgation en matière de diversité – La diversité au sein de la direction et des conseils d’administration des sociétés ouvertes canadiennes [PDF] montre que les efforts déployés par les sociétés ouvertes canadiennes pour accroître la diversité de la direction ont atteint un plateau après des années de progrès.

« Alors qu’Osler célèbre la publication de la dixième édition du rapport, nous pouvons réfléchir aux progrès réalisés par les sociétés canadiennes pour accroître la diversité au sein de leurs directions, mettre en avant des pratiques exemplaires novatrices et déterminer le travail qui reste à faire, en particulier pour les groupes diversifiés au-delà du genre », affirme Andrew MacDougall, qui dirige la pratique Gouvernance d’entreprise d’Osler et est un associé au sein du groupe Droit des sociétés.

Le rapport exhaustif d’Osler, qui établit des normes pour l’industrie, est devenu la publication la plus importante sur les pratiques en matière de diversité des sociétés ouvertes canadiennes. Il analyse la divulgation en matière de diversité des sociétés inscrites à la cote de la TSX et les sociétés régies par la Loi canadienne sur les sociétés par actions (LCSA), qui sont assujetties à des exigences en matière d’information. Comme pour les éditions des années précédentes, le rapport de 2024 fournit des renseignements détaillés sur les sociétés inscrites à la cote de la Bourse de Toronto afin de faire des comparaisons d’une année à l’autre et comprend des chapitres résumant les résultats de notre examen des renseignements transmis par les sociétés régies par la LCSA. La version en ligne du rapport comporte également des graphiques illustrant les tendances sur la période de 10 ans où Osler a publié le rapport. Les membres de l’équipe Gouvernance d’entreprise réputée d’Osler mettent également en avant les pratiques exemplaires visant à améliorer la diversité et l’inclusion au sein des conseils d’administration et des équipes de direction, et donnent des exemples d’excellence en matière de divulgation.

Pour la première fois, le rapport comprend des entrevues audio avec des dirigeants de sociétés qui sont profondément engagés en ce qui concerne les pratiques visant à accroître la diversité, l’équité et l’inclusion au sein de leur organisation. Ces dirigeants ont donné leur point de vue sur les possibilités de progrès futurs.

« Au cours des 10 dernières années, le rapport d’Osler a suivi les progrès réalisés par les sociétés ouvertes canadiennes quant à l’augmentation du nombre de femmes et de personnes d’autres groupes issus de la diversité à leur conseil d’administration et à leur direction. Le nombre de sièges occupés par des femmes aux conseils d’administration a augmenté en moyenne de 2,1 points de pourcentage par année au cours des neuf premières années de notre rapport, tandis que le niveau de représentation des femmes au sein des conseils d’administration s’est accru pour s’établir à 29,8 % pendant cette période. « Cependant, cette année marque un changement par rapport à ces hausses constantes », déclare John Valley, président de la pratique Facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) d’Osler et associé au sein du groupe Droit des sociétés.

« Le rapport de cette année montre que la proportion de femmes au sein des conseils d’administration et des postes de haute direction au Canada continue d’augmenter, mais à un rythme plus faible que les années précédentes », affirme Joanna Cameron, associée au sein du groupe Droit des sociétés d’Osler. « Nous avons également réalisé qu’au-delà du genre, il n’y a eu pratiquement aucun changement dans le pourcentage de sièges aux conseils d’administration et dans les rôles de direction des sociétés régies par la LCSA occupés par d’autres groupes issus de la diversité. Sur une note positive, toutefois, la représentation des minorités visibles aux postes de haute direction a progressé, ce qui témoigne de l’attention soutenue accordée au bassin de dirigeants. »

Notamment, alors que le nombre de femmes occupant des postes de direction a augmenté, le pourcentage de femmes cheffes de la direction a diminué. Au sein des conseils d’administration, parmi les 443 postes vacants ou nouvellement créés qui sont devenus disponibles, une femme a été choisie pour occuper un de ces postes 40,4 % du temps, ce qui représente une baisse importante par rapport à l’augmentation record de 45,3 % enregistrée l’année dernière. La représentation des peuples autochtones et des personnes handicapées demeure faible et n’a pratiquement pas progressé depuis l’an dernier.

Si les investisseurs ou les organismes de réglementation ne font pas d’efforts pour favoriser le changement, les perspectives de progrès supplémentaires continueront d’être graduelles.

Voici les points saillants du rapport :

• Les femmes occupent à présent 29,8 % des sièges aux conseils d’administration de l’ensemble des sociétés inscrites à la cote de la TSX qui divulguent le nombre d’administratrices au conseil.
• Au sein des sociétés du S&P/TSX 60, les femmes occupent 39,7 % des sièges aux conseils.
• Au sein des sociétés de l’indice composé S&P/TSX, les femmes occupent 38,1 % des sièges aux conseils.
• Dans 9,6 % des sociétés inscrites à la cote de la TSX, une femme est présidente du conseil.
• Dans 4,5 % des sociétés inscrites à la cote de la TSX, une femme est chef de la direction (en baisse par rapport à 5,2 % l’an dernier).
• Les membres des minorités visibles occupent 10,2 % des sièges aux conseils d’administration des sociétés ouvertes assujetties à la LCSA.

• Dans 3,2 % des sociétés inscrites à la cote de la TSX, un membre d’une minorité visible est chef de la direction.

• Les peuples autochtones occupent 1 % des postes au sein des conseils d’administration des sociétés ouvertes régies par la LCSA.
• Les personnes handicapées occupent 12 postes au sein du conseil d’administration d’une société publique régie par la LCSA.
• 43,9 % des sociétés inscrites à la cote de la TSX ont des cibles de représentation féminine parmi les directeurs.
• 10,9 % des sociétés inscrites à la cote de la TSX ont des cibles de représentation féminine à la haute direction.

Méthodologie de recherche

Les données présentées dans notre rapport Pratiques de divulgation en matière de diversité 2024 ont été obtenues en examinant les documents d’information publics déposés sur SEDAR+ par toutes les sociétés inscrites à la cote de la TSX autres que les émetteurs émergents, les fonds négociés en bourse, les fonds à capital fixe et les billets structurés, notamment les sociétés régies par la LCSA qui sont inscrites à la cote de la TSX. Les données présentées dans ce rapport en réponse à l’obligation d’information de la LCSA ont été obtenues en dépouillant les documents d’information publics déposés dans SEDAR+ par les « sociétés ayant fait appel au public » régies par la LCSA, y compris les émetteurs émergents, qui sont assujetties à cette obligation. En règle générale, une « société ayant fait appel au public » est une société qui a des titres négociés en bourse. La méthodologie de recherche est décrite en détail au chapitre 8 du rapport.

Analyse plus approfondie

Vous souhaitez en apprendre davantage sur la diversité au sein des sociétés canadiennes? Lisez notre rapport complet [PDF] ou communiquez avec Andrew MacDougall, John Valley ou Joanna Cameron du groupe Gouvernance d’entreprise d’Osler.