Professionnel(s) mentionné(s)
Associé, Droit des sociétés, Toronto
Sociétaire, Droit des sociétés, Toronto
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Sociétaire, Droit des sociétés, Toronto
Bien que les progrès aient été inégaux et qu’il reste encore beaucoup à faire, les efforts déployés par les sociétés ouvertes canadiennes pour accroître la diversité au sein de leur direction et de leurs conseils d’administration ont commencé à porter leurs fruits.
Le neuvième rapport annuel exhaustif d’Osler, intitulé Pratiques de divulgation en matière de diversité 2023 – La diversité au sein de la direction et des conseils d’administration des sociétés ouvertes canadiennes analyse l’information sur la mixité présentée par les sociétés inscrites à la cote de la TSX et les sociétés régies par la Loi canadienne sur les sociétés par actions (LCSA) assujetties aux exigences de divulgation. Comme pour les années précédentes, le rapport fournit des renseignements détaillés sur les sociétés inscrites à la cote de la TSX pour comparer la situation d’une année à l’autre. De plus, des chapitres résument les résultats de notre examen de la divulgation de l’information des sociétés régies par la LCSA. Nous soulignons également les pratiques exemplaires adoptées par les conseils d’administration et les équipes de direction afin d’améliorer la diversité et l’inclusion et donnons des exemples d’excellente divulgation.
La proportion de femmes occupant des postes au sein de la haute direction et des conseils d’administration au Canada continue d’augmenter à un rythme encourageant. Sur 532 postes vacants ou nouvellement créés au sein de conseils d’administration, une femme a été choisie dans 45,3 % des cas, signe que les entreprises canadiennes se rapprochent du taux auquel les femmes atteindraient, à terme, la parité.
Au-delà de la mixité, les membres des minorités visibles sont plus nombreux que jamais à occuper des postes au sein de la haute direction et des conseils d’administration. Cependant, la représentation des membres des peuples autochtones et des personnes en situation de handicap reste faible aux deux niveaux, et il n’y a pratiquement pas eu de progrès depuis l’année dernière.
Voici les points saillants du rapport :
- Les femmes occupent à présent 29 % des sièges aux conseils de l’ensemble des sociétés inscrites à la cote de la TSX divulguant le nombre d’administratrices au conseil.
- Au sein des sociétés du S&P/TSX 60, les femmes occupent 38,2 % des sièges aux conseils.
- Au sein des sociétés de l’indice composé S&P/TSX, les femmes occupent 36,2 % des sièges aux conseils.
- Dans 8,1 % des sociétés inscrites à la cote de la TSX, une femme est présidente du conseil.
- Dans 5,2 % des sociétés inscrites à la cote de la TSX, une femme est chef de la direction.
- Au sein des sociétés ouvertes régies par la LCSA, les minorités visibles occupent 10,2 % des sièges aux conseils.
- Au sein des sociétés ouvertes régies par la LCSA, les Autochtones occupent 17 sièges aux conseils.
- Au sein des sociétés ouvertes régies par la LCSA, les personnes en situation de handicap occupent 12 sièges aux conseils.
- 45 % des sociétés inscrites à la cote de la TSX ont adopté des cibles quant au nombre d’administratrices.
- 11,4 % des sociétés inscrites à la cote de la TSX ont adopté des cibles de représentation féminine à la haute direction.
Notre groupe Gouvernance d’entreprise a passé en revue et analysé en profondeur la divulgation en matière de diversité des entreprises inscrites à la cote de la TSX et régies par la LCSA et a fait un résumé des résultats pour l’ensemble de l’année 2022 et pour la période du 1er janvier au 31 juillet 2023 dans le rapport intitulé Pratiques de divulgation en matière de diversité 2023. Le rapport souligne également les pratiques exemplaires adoptées par les conseils d’administration et les équipes de direction afin d’améliorer la diversité et contient des exemples d’excellente divulgation.
Méthodologie de recherche
Les données présentées dans notre rapport Pratiques de divulgation en matière de diversité 2023 ont été obtenues en dépouillant les documents d’information publics déposés dans SEDAR par toutes les entreprises inscrites à la cote de la TSX, autres que les émetteurs émergents, les fonds négociés en bourse, les fonds de placement à capital fixe et les obligations structurées, y compris les sociétés régies par la LCSA qui sont inscrites à la cote de la TSX. Les données présentées dans ce rapport en réponse à l’exigence de la LCSA ont été obtenues en dépouillant les documents d’information publics déposés dans SEDAR par les « sociétés ayant fait appel au public » régies par la LCSA, y compris les émetteurs émergents, qui sont assujetties à cette obligation. En règle générale, une « société ayant fait appel au public » est une société qui a des titres négociés en bourse. La méthodologie de recherche est détaillée au chapitre 8 du rapport.
Analyse plus approfondie
Vous souhaitez en apprendre davantage sur la diversité dans les entreprises canadiennes? Lisez notre rapport complet, Pratiques de divulgation en matière de diversité 2023 – La diversité au sein de la direction et des conseils d’administration des sociétés ouvertes canadiennes, ou communiquez avec Andrew MacDougall ou John Valley du groupe Gouvernance d’entreprise d’Osler.
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