Marc exerce le droit commercial et des sociétés, sa pratique étant axée principalement sur la restructuration de sociétés, les services financiers et les investissements privés. Il a pris part à de nombreuses recapitalisations, réorganisations et restructurations complexes de sociétés ainsi qu'à des dossiers d’acquisition, de dessaisissement, de financement et de gouvernance connexes. Son expertise comprend les dossiers nationaux, transfrontaliers et internationaux dans lesquels il agit au nom de sociétés débitrices importantes, de créanciers obligataires, de promoteurs en capital-investissement, de prêteurs de premier rang, de surveillants et d’acquéreurs. Marc offre aussi régulièrement des conseils stratégiques et des analyses du risque pour la structuration des transactions des sociétés et des opérations de prêt.
Domaines d’expertise
Mandats représentatifs
- AuTECO Minerals
AuTECO Minerals dans le cadre de son acquisition du projet de mine d’or et de cuivre de Baie Verte
- Credit Suisse AG
Credit Suisse, en sa qualité d’agent des prêteurs de premier rang de Dominion Diamond Mines ULC
- Pier 1 Imports Inc.
Pier 1 Imports dans le cadre de ses procédures relatives au Chapitre 11 et à sa reconnaissance sous la LACC
- Just Energy Group Inc.
Just Energy Group Inc. in connection with its $1.1 billion recapitalization transaction
- TPG
TPG dans son offre de soumission d’amorce pour les actifs du Cirque du Soleil, en partenariat avec Fosun, la Caisse de dépôt et placement du Québec et Investissement Québec
- Deutsche Bank AG
Algoma Steel Inc. et certains prêteurs à terme garantis de premier rang canadiens dans le cadre de l’acquisition par Algoma de la quasi-totalité de l’actif d’Essar Steel Algoma relativement à la restructuration aux termes de la LACC
- Le comité de créanciers garantis de Concordia International Corp.
Osler conseille le comité de créanciers garantis de Concordia International Corp. relativement à une opération de restructuration du capital de 3,7 G$ US
- Tervita Corporation
Tervita Corporation complète une opération de restructuration de son capital de 3,5 milliards de dollars canadiens en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions
- Ad Hoc Committee of Second Lien Noteholders
Postmedia réalise une opération de restructuration du capital en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions
- Ben Moss Jewellers Western Canada Ltd.
Ben Moss Jewellers Western Canada Ltd., dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC
- Comark Inc.
Comark, dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC
- Credit Suisse AG, en qualité de mandataire des prêteurs titulaires de privilège de premier rang de Dominion Diamond Mines ULC
- Just Energy Group inc., dans le cadre de son opération de recapitalisation de 1,1 G$
- TPG, dans le cadre de son offre de soumission-paravent pour les actifs du Cirque du Soleil, en partenariat avec Fosun, la Caisse de dépôt et placement du Québec et Investissement Québec
- Pier 1 Imports, dans le cadre de ses procédures en vertu du chapitre onzième et de ses procédures de reconnaissance en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies du Canada (LACC)
- Un groupe ad hoc réunissant des porteurs de billets non garantis, dans le cadre de la recapitalisation de 1,1 G$ de Jupiter Resources inc. conformément à la LCSA
- Un groupe ad hoc réunissant des prêteurs à terme garanti et des prêteurs débiteurs-exploitants d’Essar Steel Algoma, dans le cadre de ses procédures reliées à la LACC et de l’acquisition de ses actifs par Algoma Steel Inc.
- Un groupe ad hoc réunissant des créanciers garantis, dans le cadre de l’opération de recapitalisation sans précédent, d’une valeur de 3,7 G$ US, de Concordia International Corp effectuée conformément à la LCSA
- Le comité ad hoc de créanciers garantis (créanciers B4), dans le cadre des procédures de Toys “R” Us (Canada) Ltd en vertu de la LACC
- Sears Canada Inc., dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC
- Payless ShoeSource Canada Inc., dans le cadre de ses procédures de réorganisation en vertu de la LACC et du chapitre onzième, un dossier désigné comme The M&A Advisor’s Restructuring Deal of the Year over $250 million en 2017
- BCBG Max Azria Canada Inc., et BCBG Max Azria Global Holdings, LLC, dans le cadre de leurs procédures en vertu de la LFI
- Walter Energy Canada Holdings Inc., et ses filiales canadiennes (WECH), dans le cadre de leurs procédures en vertu de la LACC et des litiges subséquents relatifs à une réclamation d’un régime de retraite à portée étendue, une affaire sans précédent devant la Cour suprême de la Colombie-Britannique, laquelle a tranché en faveur de Walter Canada
- Brookfield Capital Partners Ltd., en sa qualité de prêteur dans le financement provisoire/prêteur débiteur-exploitant de Stelco inc. (Anciennement appelé U.S. Steel Canada inc.) dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC
- Tervita Corporation, dans le cadre de son opération de recapitalisation de 3,5 G$ en vertu de la LCSA, une affaire qualifiée d’Energy Deal of the Year over $1 billion par The M&A Advisor’s 12th Annual Turnaround Awards
- Un groupe ad hoc réunissant des titulaires de privilèges de deuxième rang dans l’opération de recapitalisation de Postmedia Network Canada Corp. effectuée en vertu de la LCSA pour la somme de 600 M$
- Un comité indépendant du conseil d’administration de Pacific Exploration & Production Corporation, dans le cadre de leur restructuration de 5,3 G$
- Trident Exploration, dans le cadre de sa recapitalisation en vertu de la LCSA
- Le comité spécial de Cash Store, puis son chef de la restructuration, dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC et de sa vente à National Money Mart
- TravelBrands, dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC; il s’agit de la première agence de voyages à se restructurer avec succès aux termes de celle-ci
- Comark (sous les noms Cleo, Ricki’s et Bootlegger), dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC, un dossier transfrontalier qualifié de Cross Border Restructuring Deal of the Year par les 8th Annual International M&A Awards.
- Le comité d’un groupe ad hoc réunissant des titulaires de privilèges de deuxième rang dans les procédures de Southern Pacific Resource Corp. en vertu de la LACC
- Bank of America, en relation avec les procédures en vertu de la LACC visant la filiale canadienne de Cliffs Natural Resources
- Un groupe ad hoc réunissant des créanciers obligataires non garantis, dans le cadre de la restructuration extrajudiciaire de Liberty Tire Recycling
- Telus, dans le cadre de son acquisition projetée de Mobilicity par l’intermédiaire d’une recapitalisation en vertu de la LCSA et d’un plan d’arrangement en vertu de la LACC
- Alvarez and Marsal Canada, dans le cadre des procédures d’Arctic Glacier Income Fund en vertu de la LACC et du chapitre quinzième, ainsi que de la vente des actifs canadiens et américains d’Arctic à H.I.G. Capital, dans un dossier qualifié de Transaction of the Year par le Turnaround Management Association in 2013
- Angiotech Pharmaceuticals, en relation avec sa restructuration du capital dans le cadre de procédures transfrontalières en vertu de la LACC et du chapitre quinzième et d’une offre publique d’échange qualifiée de Restructuring Deal of the year par l’IFLR en 2012
- Canwest Global Communications, en relation avec la restructuration opérationnelle, le financement et la vente, pour la somme de 1,1 G$, de ses activités de presse
- General Motors of Canada, dans le cadre de sa restructuration extrajudiciaire canadienne, qui a été couronnée de succès
- Mega Brands, en relation avec sa recapitalisation en vertu de la LCSA
- Black Diamond et Crédit Suisse, en relation avec le financement du débiteur-exploitant et le prêt de privilège de premier rang de White Birch Paper Company dans le cadre de procédures transfrontalières en vertu de la LACC et du chapitre onzième
- La filiale canadienne de Circuit City (InterTan Canada), en relation avec ses procédures en vertu de la LACC et Circuit City, quant à ses procédures en vertu du chapitre onzième et pour la vente de 720 de ses points de vente au détail
- Brookfield, en relation avec l’acquisition, au moyen une offre d’achat par créance, de Maax Corporation et de ses filiales dans le cadre de procédures transfrontalières en vertu de la LACC et du chapitre quinzième
- Blackrock Financial, en qualité d’administrateur projeté dans le cadre de la restructuration de 32 G$ du marché canadien du papier commercial adossé à des actifs, effectuée en vertu de la LACC
- Brookfield, en qualité de promoteur de capital-investissement et de financement provisoire pour les procédures en vertu de la LACC de Stelco, au montant de 3 G$
AuTECO Minerals dans le cadre de son acquisition du projet de mine d’or et de cuivre de Baie Verte
Credit Suisse, en sa qualité d’agent des prêteurs de premier rang de Dominion Diamond Mines ULC
Pier 1 Imports dans le cadre de ses procédures relatives au Chapitre 11 et à sa reconnaissance sous la LACC
Just Energy Group Inc. in connection with its $1.1 billion recapitalization transaction
TPG dans son offre de soumission d’amorce pour les actifs du Cirque du Soleil, en partenariat avec Fosun, la Caisse de dépôt et placement du Québec et Investissement Québec
- Deutsche Bank AG
Algoma Steel Inc. et certains prêteurs à terme garantis de premier rang canadiens dans le cadre de l’acquisition par Algoma de la quasi-totalité de l’actif d’Essar Steel Algoma relativement à la restructuration aux termes de la LACC
- Le comité de créanciers garantis de Concordia International Corp.
Osler conseille le comité de créanciers garantis de Concordia International Corp. relativement à une opération de restructuration du capital de 3,7 G$ US
- Tervita Corporation
Tervita Corporation complète une opération de restructuration de son capital de 3,5 milliards de dollars canadiens en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions
- Ad Hoc Committee of Second Lien Noteholders
Postmedia réalise une opération de restructuration du capital en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par actions
- Ben Moss Jewellers Western Canada Ltd.
Ben Moss Jewellers Western Canada Ltd., dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC
- Comark Inc.
Comark, dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC
- Credit Suisse AG, en qualité de mandataire des prêteurs titulaires de privilège de premier rang de Dominion Diamond Mines ULC
- Just Energy Group inc., dans le cadre de son opération de recapitalisation de 1,1 G$
- TPG, dans le cadre de son offre de soumission-paravent pour les actifs du Cirque du Soleil, en partenariat avec Fosun, la Caisse de dépôt et placement du Québec et Investissement Québec
- Pier 1 Imports, dans le cadre de ses procédures en vertu du chapitre onzième et de ses procédures de reconnaissance en vertu de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies du Canada (LACC)
- Un groupe ad hoc réunissant des porteurs de billets non garantis, dans le cadre de la recapitalisation de 1,1 G$ de Jupiter Resources inc. conformément à la LCSA
- Un groupe ad hoc réunissant des prêteurs à terme garanti et des prêteurs débiteurs-exploitants d’Essar Steel Algoma, dans le cadre de ses procédures reliées à la LACC et de l’acquisition de ses actifs par Algoma Steel Inc.
- Un groupe ad hoc réunissant des créanciers garantis, dans le cadre de l’opération de recapitalisation sans précédent, d’une valeur de 3,7 G$ US, de Concordia International Corp effectuée conformément à la LCSA
- Le comité ad hoc de créanciers garantis (créanciers B4), dans le cadre des procédures de Toys “R” Us (Canada) Ltd en vertu de la LACC
- Sears Canada Inc., dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC
- Payless ShoeSource Canada Inc., dans le cadre de ses procédures de réorganisation en vertu de la LACC et du chapitre onzième, un dossier désigné comme The M&A Advisor’s Restructuring Deal of the Year over $250 million en 2017
- BCBG Max Azria Canada Inc., et BCBG Max Azria Global Holdings, LLC, dans le cadre de leurs procédures en vertu de la LFI
- Walter Energy Canada Holdings Inc., et ses filiales canadiennes (WECH), dans le cadre de leurs procédures en vertu de la LACC et des litiges subséquents relatifs à une réclamation d’un régime de retraite à portée étendue, une affaire sans précédent devant la Cour suprême de la Colombie-Britannique, laquelle a tranché en faveur de Walter Canada
- Brookfield Capital Partners Ltd., en sa qualité de prêteur dans le financement provisoire/prêteur débiteur-exploitant de Stelco inc. (Anciennement appelé U.S. Steel Canada inc.) dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC
- Tervita Corporation, dans le cadre de son opération de recapitalisation de 3,5 G$ en vertu de la LCSA, une affaire qualifiée d’Energy Deal of the Year over $1 billion par The M&A Advisor’s 12th Annual Turnaround Awards
- Un groupe ad hoc réunissant des titulaires de privilèges de deuxième rang dans l’opération de recapitalisation de Postmedia Network Canada Corp. effectuée en vertu de la LCSA pour la somme de 600 M$
- Un comité indépendant du conseil d’administration de Pacific Exploration & Production Corporation, dans le cadre de leur restructuration de 5,3 G$
- Trident Exploration, dans le cadre de sa recapitalisation en vertu de la LCSA
- Le comité spécial de Cash Store, puis son chef de la restructuration, dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC et de sa vente à National Money Mart
- TravelBrands, dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC; il s’agit de la première agence de voyages à se restructurer avec succès aux termes de celle-ci
- Comark (sous les noms Cleo, Ricki’s et Bootlegger), dans le cadre de ses procédures en vertu de la LACC, un dossier transfrontalier qualifié de Cross Border Restructuring Deal of the Year par les 8th Annual International M&A Awards.
- Le comité d’un groupe ad hoc réunissant des titulaires de privilèges de deuxième rang dans les procédures de Southern Pacific Resource Corp. en vertu de la LACC
- Bank of America, en relation avec les procédures en vertu de la LACC visant la filiale canadienne de Cliffs Natural Resources
- Un groupe ad hoc réunissant des créanciers obligataires non garantis, dans le cadre de la restructuration extrajudiciaire de Liberty Tire Recycling
- Telus, dans le cadre de son acquisition projetée de Mobilicity par l’intermédiaire d’une recapitalisation en vertu de la LCSA et d’un plan d’arrangement en vertu de la LACC
- Alvarez and Marsal Canada, dans le cadre des procédures d’Arctic Glacier Income Fund en vertu de la LACC et du chapitre quinzième, ainsi que de la vente des actifs canadiens et américains d’Arctic à H.I.G. Capital, dans un dossier qualifié de Transaction of the Year par le Turnaround Management Association in 2013
- Angiotech Pharmaceuticals, en relation avec sa restructuration du capital dans le cadre de procédures transfrontalières en vertu de la LACC et du chapitre quinzième et d’une offre publique d’échange qualifiée de Restructuring Deal of the year par l’IFLR en 2012
- Canwest Global Communications, en relation avec la restructuration opérationnelle, le financement et la vente, pour la somme de 1,1 G$, de ses activités de presse
- General Motors of Canada, dans le cadre de sa restructuration extrajudiciaire canadienne, qui a été couronnée de succès
- Mega Brands, en relation avec sa recapitalisation en vertu de la LCSA
- Black Diamond et Crédit Suisse, en relation avec le financement du débiteur-exploitant et le prêt de privilège de premier rang de White Birch Paper Company dans le cadre de procédures transfrontalières en vertu de la LACC et du chapitre onzième
- La filiale canadienne de Circuit City (InterTan Canada), en relation avec ses procédures en vertu de la LACC et Circuit City, quant à ses procédures en vertu du chapitre onzième et pour la vente de 720 de ses points de vente au détail
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Présentations et publications
Publications
- « La restructuration du capital d’une société comme solution de rechange aux procédures d’insolvabilité », Rétrospective de l’année juridique 2016.
- « Financing Considerations While Under Near-Term Financial Stress, The TSX Financial Hardship Exemption, the MI 61-101 Exemptions and the OSC’s Prospectus Requirements », (2014) Annual Review of Insolvency Law, Carswell 203.
- « Credit Bidding in Canadian Insolvency Proceedings – A Useful Tool for Secured Creditors requiring Checks and Balances » (septembre 2014) 21, Journal of the Insolvency Institute of Canada, Volume 3
- « Chapter 15 Helps Canadian Companies Push the Envelope in Cross Border Restructurings, Journal of Corporate Renewal », Vol. 27 No. 4, mai 2014
- « Ontario Court of Appeal Grants Retirees Priority over Secured Creditors », (juin 2011) 23 Comm. Insol. R.
- « Protecting Canadian Creditors: The Evolving Role of the Monitor in Cross-Border Proceedings », (2010) 26 BFLR 167.
- « Guaranteeing a Going Concern Outcome: The CCAA Proceeding of the Canwest Publishing Entities », (août 2010) 22 Comm. Insol. R. 6.
- « Successor Employer, Protection of Insolvency Practitioners and Pension Plan Issues in Insolvency Proceedings: 2007 Year in Review », National Debtor Review (Volume 23, No. 1, mars 2008).
- « Demand Obligations and Limitation Periods: Hare v. Hare (May 2007) 22:3 », Insolvency News 1.
- « In Ontario, Collecting on a Demand Loan has a 2-Year Expiry from Date of Advance », Viewpoint Column, Dow Jones Daily Bankruptcy Review Small Cap (2 mai 2007).
Qualifications
Formation
- Osgoode Hall Law School, LL.B.
- York University, B.A.
Langues
- anglais
Associations professionnelles
- L’institut d’insolvabilité du Canada
- Association du Barreau de l’Ontario
- Turnaround Management Association
- American Bankruptcy Institute
- INSOL International
