Syndicat de placeurs pour compte, dans le cadre de la première émission de 750 M$ en billets liés à la durabilité de TELUS Corporation

Le 28 juin 2021, TELUS Corporation a conclu une émission de 750 M$ en billets non garantis de premier rang, série CAF, liés à la durabilité et arrivant à échéance en 2031. Les billets étaient offerts par l’intermédiaire d’un syndicat de placeurs pour compte dirigé par RBC Marchés des capitaux, qui agissait à titre d’agent de structuration principal et teneur de livres associé, et la Banque Scotia, qui agissait à titre de coagent de structuration et teneur de livres associé, de concert avec BMO Marchés des capitaux, qui agissait à titre de teneur de livres associé.

Les billets sont des billets « liés à la durabilité » émis conformément au cadre de référence des billets liés à la durabilité de TELUS, dont l’adoption a été annoncée le 14 juin 2021, et ont constitué la première émission de billets de TELUS selon ce cadre de référence. TELUS s’engage au titre de ce cadre de référence à réduire, en valeur absolue, les émissions de gaz à effet de serre selon les champs d’application 1 et 2 de 46 % par rapport aux niveaux de 2019 d’ici 2030. Si TELUS n’atteint pas cet objectif d’ici le 31 décembre 2030, l’intérêt payable pour ces billets augmentera d’un montant correspondant à 1,00 % par année. Cette émission de billets liés à la durabilité constituait une première au Canada. Elle vient soutenir l’engagement de TELUS envers la durabilité de l’environnement en établissant un lien entre le financement et l’atteinte d’objectifs environnementaux, sociaux et de gouvernance ambitieux.

TELUS Corporation est une société canadienne de télécommunications qui offre des produits et services de communication, notamment des services pour accéder à Internet et à des soins de santé, ainsi que des services de transmission de la voix, de vidéo et de divertissement.

L’équipe d’Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l. qui a conseillé le syndicat de placeurs pour compte était composée de Michael Innes, de Kevin Feng et de Tiye Traore (droit des sociétés), de Tim Hughes et de James Chang (droit fiscal).