Articles

Jason Comerford

Type (0)

Résultats

Voir tous les articles

Bulletin d’actualités Osler 3 Sep 2020

La SEC a clarifié les définitions d’investisseur accrédité et d’investisseur institutionnel admissible

La SEC a clarifié les définitions d’« investisseur accrédité » (accredited investor) et d’« investisseur institutionnel admissible »...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 20 Août 2020

La Securities and Exchange Commission a adopté la forme définitive des modifications aux règles sur les procurations s’appliquant aux agences de conseil en vote

La Securities and Exchange Commission des États-Unis a publié les modifications définitives à ses règles sur les procurations visant à...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 13 Déc 2019

Tirer profit de la simplicité : efforts de la SEC pour la simplification de la divulgation et autres développements aux États-Unis

En 2019, la Commission des valeurs mobilières (Securities and Exchange Commission ou SEC) des États-Unis a poursuivi ses efforts en vue de...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 5 Déc 2019

La Securities and Exchange Commission propose des modifications aux règles sur les procurations s’appliquant aux agences de conseil en vote

En novembre 2019, la Securities and Exchange Commission a publié des modifications proposées à ses règles sur les procurations pour réglementer...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 28 Août 2019

La SEC publie des lignes directrices sur les activités des agences de conseil en vote

La SEC a publié son interprétation selon laquelle les communications portant sur des recommandations de vote des agences de conseil en vote...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 9 Mai 2019

Appel public à l’épargne : tâter le terrain avant de se lancer

Avant d’emprunter un nouveau sentier, il est tout à fait naturel d’en examiner le tracé pour éviter de se trouver en terrain glissant.

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 18 Déc 2018

Placements transfrontaliers de valeurs mobilières : incidence de l’actualité canadienne

Le secteur du cannabis ayant monopolisé l’actualité canadienne en 2018, d’autres nouvelles touchant l’évolution des marchés financiers ont...

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 18 Déc 2018

Nouveautés sur les marchés financiers américains en 2018 : de la roche au cannabis, et tout ce qu’il y a entre les deux

Un certain nombre de décisions rendues par la Securities and Exchange Commission des États‑Unis (la SEC) en 2018.

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 30 Avr 2018

Placement au cours du marché dans le cadre du Régime d’information multinational (RIM)

Un programme de placement au cours du marché est peut-être le bon moyen de réunir des capitaux propres rapidement et à peu de frais.

En savoir plus
Bulletin d’actualités Osler 13 Déc 2017

Changements touchant les marchés financiers américains en 2017 : de petits changements peuvent faire une grande différence

La plupart des changements opérés par la Securities and Exchange Commission des États-Unis (la SEC) en 2017.

En savoir plus